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0/- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR
1/- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 5 MARS 2010
Le Conseil autorise la Communauté de Communes du Pays de Romans à y adhérer.
Il sera voté par les membres du CCAS le samedi 27 mars 2010 à 11 h
Une première réunion de travail aura lieu en Mairie le VENDREDI 9 AVRIL 2010 à 20 h 30.
Conseil d'école le 2 avril à 18 h
Prochain conseil municipal : 7 mai 2010 20 h 30
-D1/- Demande de subvention au Conseil Général pour une nouvelle tranche :
En cohérence avec le schéma d'assainissement, le conseil décide de prolonger le réseau côté ouest de la commune, sur la départementale 155, le chiffrage retenu sur un devis de l'entreprise Cheval est de : 119 775.56 € H.T.
Travaux en urgence car le captage se trouve sous les maisons et par précaution ce sera tiré directement à la station d'épuration.
Enquête ouverte au public du 6 avril 2010 au 23 avril 2010 inclus
Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie de ST BONNET DE VALCLERIEUX LE SAMEDI 17 AVRIL 2010 DE 10 H à 12 H
Le procès verbal est approuvé à l'unanimité.
Nombre de Conseillers en exercice : 11
L'An deux mille ONZE et le HUIT du mois d'avril à VINGT HEURES TRENTE, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-BONNET-DE-VALCLERIEUX, convoqué le 2 avril 2011, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DUC Bernard, Maire.
Monsieur le Maire ouvre la séance en faisant l'appel nominal de chaque conseiller municipal.
Le quorum étant atteint, il est proposé de passer à l'ordre du jour.
La somme de 54.814,40€ est affectée à l'investissement pour combler le besoin de financement d'un montant de 59.889,00€.
Le compte de gestion qui est identique au compte administratif est voté à l'unanimité.
Le compte administratif est voté à l'unanimité par le conseil.
Le compte de gestion est identique au compte administratif. Le conseil vote à l'unanimité.
La somme de 22.909,79€ est prise sur le résultat de clôture pour combler le besoin de financement de la section d'investissement.
Les comptes de gestion sont identiques aux comptes administratifs. Le conseil vote à 10 voix pour et accepte les comptes de gestion du percepteur.
Après la réflexion de la commission des finances, les taux proposés sont les suivants :
La taxe sur le foncier non-bati ne subit pas d'augmentation compte tenu du niveau déjà très élevé.
Le conseil délibère et accepte à l'unanimité la proposition de la commission des finances.
En fonctionnement, le budget s'équilibre à 159.497€.
Le conseil délibère et accepte à l'unanimité le budget primitif en fonctionnement.
En fonctionnement, le budget 2011 est de 2.060€.
La location mensuelle de l'appareil est de 85 € HT pour 63 mois Les coûts de fonctionnement sont les suivants :
Tirages noir et blanc : 0,0029 €
Le conseil accepte le devis ainsi que les coûts de fonctionnement du photocopieur à l'unanimité .
Suite à la demande de M QUINTARD, le conseil municipal ne voit aucune objection à cette demande qui consiste à tenir un marché sur la place.
Le conseil décide de mettre à prix ce volume de bois pour la somme de 150€.
Le conseil délibère et accepte à 10 voix pour le montant concernant le volume de bois à vendre.
Les personnes intéressées par cette vente sont invitée à venir se faire connaitre en Mairie.
Les demandes de subventions sont faites et le dossier suit son cours.
Les nouveaux tarifs sont les suivants :
Le conseil délibère et accepte à 10 voix pour les nouveaux tarifs pour le raccordement au réseau d'eaux usées.
Commission taxi le 10/03 : la commission émet un avis défavorable car la viabilité économique de ce projet semble compromise du fait du nombre peu important d'habitants.
La participation globale de la commune est de 5 443.57€ qui se décompose de la façon suivante :
La directrice fait connaître au conseil le courrier qui a été adressé aux parents d'élèves concernant le feu rouge qui n'est pas respecté par tout le monde et que cette infraction met en danger les enfants.
Une réponse sera faite en indiquant aussi que le feu rouge doit être éteint une fois la manœuvre du car effectuée et de ne pas le laisser en position rouge longtemps après le passage du car.
Le conseil donne son accord à M le Maire pour signer la convention avec le département ainsi que tous les documents qui y sont liés.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2010
Le nouvel ordre du jour est approuvé à l’unanimité.
La commission va se réunir pour faire le tour des chemins où des travaux sont à réaliser. Le rendez vous est fixé le vendredi 8 octobre 2010 à 9h à la mairie.
Le montant de la subvention attribuée à la commune est de 3.500€. Une chicane sera réalisée à coté de l’école pour sécuriser l’arrêt du car.
La réunion qui était prévue le 15 octobre 2010 est annulée et reportée au vendredi 22 octobre 2010 à 20 H à la Mairie. Une information sera communiquée dans les boîtes à lettres.
Suite au courrier reçu de la part du conseil général concernant la suppression des panneaux de randonnées, le conseil décide à l’unanimité de laisser les panneaux en place pour les chemins de randonnées.
(Décision du CONSEIL MUNICIPAL du 2 juillet 2010)
Il s’agit du changement des horaires d’école ainsi que ceux du ramassage scolaire.
Le syndicat informe le conseil qu’il ne peut pas répondre favorablement à la demande pour la maison «Pellerin » car les financements relatifs aux acquisitions foncières dans le cadre du CDPRA, dans le but d’aménagement urbain ont été consommés dans leur totalité.
Après discussions, le conseil trouve que l’échéance du 1er janvier 2012 semble irréalisable.
Le conseil décide de commander les 75 stylos pour un montant de 59,20 € T.T.C (dont 25 gratuits). Le conseil délibère à 10 voix pour l’achat de ces stylos.
D8 - EXCTINCTION LUMIERES LE 30 OCTOBRE 2010 dans le cadre de la seconde édition du « jour de la nuit »
D9- EXERCICES MILITAIRES ENTRE LE 22 ET LE 28 NOVEMBRE 2010 SUR LA COMMUNE
D 11 - BASCULE : Le conseil décide d’acheter un panneau « interdiction d’arrêt »
Après épuisement de l’ordre du jour, la séance est levée à 23h05
1°APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 1er OCTOBRE 2010
La mairie a reçu 4 propositions de candidature.
4° CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE L’ASSAINISSEMENT A « L’ADROIT ».
Le conseil délibère sur le choix de l’entreprise qui réalisera les travaux d’assainissement à « l’adroit ».
La délibération est acceptée à l’unanimité.
Il faut refaire le point des arbres tombés depuis le dernier vent.
Le Préfet a signé l’arrêté transformant la Communauté de Communes en Communauté d’Agglomération au 31 décembre.
congrès national des Maires les 23, 24 et 25/11 à PARIS
Recensement de la population : recherche d’un agent recenseur pour la période du 20/01 au 19/02/2011
Demande de devis pour dégâts des eaux à l’appartement de la cure.
Information sur le Tout Numérique pour la Télévision. Suite à la disparition de la télévision analogique.
Après épuisement de l’ordre du jour, la séance est levée à 23 H 40.
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 3 DECEMBRE 2010
Le procès verbal est accepté après modification du point n°8 : il est rajouté : un échéancier sur 4 ans est mis en place.
Le conseil accepte la création d’un emploi non permanent d’agent recenseur
LE RECENSEMENT DE LA POPULATION AURA LIEU DU 20 JANVIER 2011 AU 19 FEVRIER 2011
Le taille-haie a été rendu en échange de l’achat de l’aspirateur à feuilles pour un montant de 350€.
6° PROBLEME POSE PAR LA PARCELLE SUR LAQUELLE EST CONSTRUITE LE RESERVOIR D’EAU DE LA COMMUNE, CETTE PARCELLE N’APPARTIENT PAS A LA COMMUNE.
Le réservoir fut construit en 1966 sur un terrain appartenant à l’indivision BARRIER. Des renseignements seront pris pour connaître quelle surface la commune doit acquérir pour que nous soyons aux normes de sécurité.
La cour d’appel de Grenoble a rendu son jugement concernant les deux procès avec les conclusions suivantes :
La plaignante doit nous payer 1.000€ par procès soit la somme de 2.000€
La plaignante doit nous rembourser tous les frais qui ont été engendrés lors des procès
Le conseil décide d’acheter deux big-bags de 500kg de sel au prix de 62€ HT le sac.
Le dossier pour l’implantation des éoliennes sur Montmiral est consultable en Mairie. Une information sera faite au public. L’enquête publique aura lieu du 20 décembre2010 au 26 janvier 2011. Un cahier de doléances sera mis à disposition des habitants de la commune en Mairie.
Nettoyage du réservoir les 14/12 (source à 14 h sur site) et 15/12 pour le réservoir à 8 h 30
15° PROCHAINE REUNION DU CONSEIL LE 7 JANVIER 2011 à 21h.
D1 : repas de Noël du conseil le 29 décembre 2010
D8 Eau de l’adroit : le conseil Général nous informe qu’il ne peut pas donner une suite favorable à notre demande de subvention
Apres épuisement de l’ordre du jour, la séance est levée à 22h45

Coucou, j'ai deux questions aujourd'hui: Est-ce que une allergie est immédiate ou cela peu prendre du temps? Car j'utilise un litière faite de papier recycler et je me demendait si cela pouvait être la cause de la série d'éternuement étrange de Han. Je ne veux pas "capoter" pour rien (comme d'habitude) mais s'il vous plait
quel âge a ton petit rat ? Est ce qu'il eternue comme un hoquet ? genre rapidement et plusieurs fois puis plus rien ?
Une allergie peut arriver d'un coup comme au bout de quelques temps. Soit le corps réagit de suite, soit il tolère les "agressions" de l'allergène jusqu'à ne plus les tolérer. Si tu as un doute, retire la litière pendant deux trois jours (en nettoyant la cage en même temps) pour voir si tu vois un mieux. Mais ne tarde pas trop si les éternuements persistent, les rats sont fragiles des voies respiratoires et cela peut rapidement descendre dans les poumons en cas de maladie.
Y a t-il des écoulements rouges au niveau du nez et/ou des yeux ? (on appelle cela la porphyrine, ce n'est pas du sang, mais bien souvent une quantité importante de porphyrine est signe de maladie).
je ne sais pas non plus ce que c'est au final..
Ma véto nac m'a dit qu'il était jeune et en croissance et que c'était donc normal pour X raisons que j'ai oublié d'ailleurs...Vu qu'il est en pleine forme, je ne m'inquiete pas...
Perso j'ai déjà testé Chanvre et maïs pour la litière et ça n'a rien changé mais je veux bien que tu tiennes au courant pour savoir comment va ton petit ratou
Ça c'était calmer pendant quelque jour puis il a recommencer hier soir, à éternuer. Puisqu'il commence à faire froid comme je l'ai dit, en plus de la serviette dans leur cage, j'ai mis une couverture par dessus pour garder la chaleur.
Donc rapidement, nous venons d'adopter 2 jeunes rats mâles (9 semaines et 7 semaines). Nous avons une cage de bonne dimensions (805060) avec du chanvre pour recouvrir le tout.
Mais parce qu'il y a un mais, un de nos jeunes semble éternuer (je dis semble car je ne sais pas trop si c'est le cas). Ce n'est pas tout le temps mais de façon aléatoire. Nous avons demandé à notre vétérinaire qui nous a dit que le changement d'environnement pouvait être lié et j'aimerais avoir votre avis.

0/- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR

1/- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 5 MARS 2010

Le Conseil autorise la Communauté de Communes du Pays de Romans à y adhérer.

Il sera voté par les membres du CCAS le samedi 27 mars 2010 à 11 h

Une première réunion de travail aura lieu en Mairie le VENDREDI 9 AVRIL 2010 à 20 h 30.

Conseil d'école le 2 avril à 18 h

Prochain conseil municipal : 7 mai 2010 20 h 30

-D1/- Demande de subvention au Conseil Général pour une nouvelle tranche :

En cohérence avec le schéma d'assainissement, le conseil décide de prolonger le réseau côté ouest de la commune, sur la départementale 155, le chiffrage retenu sur un devis de l'entreprise Cheval est de : 119 775.56 € H.T.

Travaux en urgence car le captage se trouve sous les maisons et par précaution ce sera tiré directement à la station d'épuration.

Enquête ouverte au public du 6 avril 2010 au 23 avril 2010 inclus

Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie de ST BONNET DE VALCLERIEUX LE SAMEDI 17 AVRIL 2010 DE 10 H à 12 H

Le procès verbal est approuvé à l'unanimité.

Nombre de Conseillers en exercice : 11

L'An deux mille ONZE et le HUIT du mois d'avril à VINGT HEURES TRENTE, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-BONNET-DE-VALCLERIEUX, convoqué le 2 avril 2011, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DUC Bernard, Maire.

Monsieur le Maire ouvre la séance en faisant l'appel nominal de chaque conseiller municipal.

Le quorum étant atteint, il est proposé de passer à l'ordre du jour.

La somme de 54.814,40€ est affectée à l'investissement pour combler le besoin de financement d'un montant de 59.889,00€.

Le compte de gestion qui est identique au compte administratif est voté à l'unanimité.

Le compte administratif est voté à l'unanimité par le conseil.

Le compte de gestion est identique au compte administratif. Le conseil vote à l'unanimité.

La somme de 22.909,79€ est prise sur le résultat de clôture pour combler le besoin de financement de la section d'investissement.

Les comptes de gestion sont identiques aux comptes administratifs. Le conseil vote à 10 voix pour et accepte les comptes de gestion du percepteur.

Après la réflexion de la commission des finances, les taux proposés sont les suivants :

La taxe sur le foncier non-bati ne subit pas d'augmentation compte tenu du niveau déjà très élevé.

Le conseil délibère et accepte à l'unanimité la proposition de la commission des finances.

En fonctionnement, le budget s'équilibre à 159.497€.

Le conseil délibère et accepte à l'unanimité le budget primitif en fonctionnement.

En fonctionnement, le budget 2011 est de 2.060€.

La location mensuelle de l'appareil est de 85 € HT pour 63 mois Les coûts de fonctionnement sont les suivants :

Tirages noir et blanc : 0,0029 €

Le conseil accepte le devis ainsi que les coûts de fonctionnement du photocopieur à l'unanimité .

Suite à la demande de M QUINTARD, le conseil municipal ne voit aucune objection à cette demande qui consiste à tenir un marché sur la place.

Le conseil décide de mettre à prix ce volume de bois pour la somme de 150€.

Le conseil délibère et accepte à 10 voix pour le montant concernant le volume de bois à vendre.

Les personnes intéressées par cette vente sont invitée à venir se faire connaitre en Mairie.

Les demandes de subventions sont faites et le dossier suit son cours.

Les nouveaux tarifs sont les suivants :

Le conseil délibère et accepte à 10 voix pour les nouveaux tarifs pour le raccordement au réseau d'eaux usées.

Commission taxi le 10/03 : la commission émet un avis défavorable car la viabilité économique de ce projet semble compromise du fait du nombre peu important d'habitants.

La participation globale de la commune est de 5 443.57€ qui se décompose de la façon suivante :

La directrice fait connaître au conseil le courrier qui a été adressé aux parents d'élèves concernant le feu rouge qui n'est pas respecté par tout le monde et que cette infraction met en danger les enfants.

Une réponse sera faite en indiquant aussi que le feu rouge doit être éteint une fois la manœuvre du car effectuée et de ne pas le laisser en position rouge longtemps après le passage du car.

Le conseil donne son accord à M le Maire pour signer la convention avec le département ainsi que tous les documents qui y sont liés.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2010

Le nouvel ordre du jour est approuvé à l’unanimité.

La commission va se réunir pour faire le tour des chemins où des travaux sont à réaliser. Le rendez vous est fixé le vendredi 8 octobre 2010 à 9h à la mairie.

Le montant de la subvention attribuée à la commune est de 3.500€. Une chicane sera réalisée à coté de l’école pour sécuriser l’arrêt du car.

La réunion qui était prévue le 15 octobre 2010 est annulée et reportée au vendredi 22 octobre 2010 à 20 H à la Mairie. Une information sera communiquée dans les boîtes à lettres.

Suite au courrier reçu de la part du conseil général concernant la suppression des panneaux de randonnées, le conseil décide à l’unanimité de laisser les panneaux en place pour les chemins de randonnées.

(Décision du CONSEIL MUNICIPAL du 2 juillet 2010)

Il s’agit du changement des horaires d’école ainsi que ceux du ramassage scolaire.

Le syndicat informe le conseil qu’il ne peut pas répondre favorablement à la demande pour la maison «Pellerin » car les financements relatifs aux acquisitions foncières dans le cadre du CDPRA, dans le but d’aménagement urbain ont été consommés dans leur totalité.

Après discussions, le conseil trouve que l’échéance du 1er janvier 2012 semble irréalisable.

Le conseil décide de commander les 75 stylos pour un montant de 59,20 € T.T.C (dont 25 gratuits). Le conseil délibère à 10 voix pour l’achat de ces stylos.

D8 - EXCTINCTION LUMIERES LE 30 OCTOBRE 2010 dans le cadre de la seconde édition du « jour de la nuit »

D9- EXERCICES MILITAIRES ENTRE LE 22 ET LE 28 NOVEMBRE 2010 SUR LA COMMUNE

D 11 - BASCULE : Le conseil décide d’acheter un panneau « interdiction d’arrêt »

Après épuisement de l’ordre du jour, la séance est levée à 23h05

1°APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 1er OCTOBRE 2010

La mairie a reçu 4 propositions de candidature.

4° CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE L’ASSAINISSEMENT A « L’ADROIT ».

Le conseil délibère sur le choix de l’entreprise qui réalisera les travaux d’assainissement à « l’adroit ».

La délibération est acceptée à l’unanimité.

Il faut refaire le point des arbres tombés depuis le dernier vent.

Le Préfet a signé l’arrêté transformant la Communauté de Communes en Communauté d’Agglomération au 31 décembre.

congrès national des Maires les 23, 24 et 25/11 à PARIS

Recensement de la population : recherche d’un agent recenseur pour la période du 20/01 au 19/02/2011

Demande de devis pour dégâts des eaux à l’appartement de la cure.

Information sur le Tout Numérique pour la Télévision. Suite à la disparition de la télévision analogique.

Après épuisement de l’ordre du jour, la séance est levée à 23 H 40.

COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 3 DECEMBRE 2010

Le procès verbal est accepté après modification du point n°8 : il est rajouté : un échéancier sur 4 ans est mis en place.

Le conseil accepte la création d’un emploi non permanent d’agent recenseur

LE RECENSEMENT DE LA POPULATION AURA LIEU DU 20 JANVIER 2011 AU 19 FEVRIER 2011

Le taille-haie a été rendu en échange de l’achat de l’aspirateur à feuilles pour un montant de 350€.

6° PROBLEME POSE PAR LA PARCELLE SUR LAQUELLE EST CONSTRUITE LE RESERVOIR D’EAU DE LA COMMUNE, CETTE PARCELLE N’APPARTIENT PAS A LA COMMUNE.

Le réservoir fut construit en 1966 sur un terrain appartenant à l’indivision BARRIER. Des renseignements seront pris pour connaître quelle surface la commune doit acquérir pour que nous soyons aux normes de sécurité.

La cour d’appel de Grenoble a rendu son jugement concernant les deux procès avec les conclusions suivantes :

La plaignante doit nous payer 1.000€ par procès soit la somme de 2.000€

La plaignante doit nous rembourser tous les frais qui ont été engendrés lors des procès

Le conseil décide d’acheter deux big-bags de 500kg de sel au prix de 62€ HT le sac.

Le dossier pour l’implantation des éoliennes sur Montmiral est consultable en Mairie. Une information sera faite au public. L’enquête publique aura lieu du 20 décembre2010 au 26 janvier 2011. Un cahier de doléances sera mis à disposition des habitants de la commune en Mairie.

Nettoyage du réservoir les 14/12 (source à 14 h sur site) et 15/12 pour le réservoir à 8 h 30

15° PROCHAINE REUNION DU CONSEIL LE 7 JANVIER 2011 à 21h.

D1 : repas de Noël du conseil le 29 décembre 2010

D8 Eau de l’adroit : le conseil Général nous informe qu’il ne peut pas donner une suite favorable à notre demande de subvention

Apres épuisement de l’ordre du jour, la séance est levée à 22h45

Coucou, j'ai deux questions aujourd'hui: Est-ce que une allergie est immédiate ou cela peu prendre du temps? Car j'utilise un litière faite de papier recycler et je me demendait si cela pouvait être la cause de la série d'éternuement étrange de Han. Je ne veux pas "capoter" pour rien (comme d'habitude) mais s'il vous plait

quel âge a ton petit rat ? Est ce qu'il eternue comme un hoquet ? genre rapidement et plusieurs fois puis plus rien ?

Une allergie peut arriver d'un coup comme au bout de quelques temps. Soit le corps réagit de suite, soit il tolère les "agressions" de l'allergène jusqu'à ne plus les tolérer. Si tu as un doute, retire la litière pendant deux trois jours (en nettoyant la cage en même temps) pour voir si tu vois un mieux. Mais ne tarde pas trop si les éternuements persistent, les rats sont fragiles des voies respiratoires et cela peut rapidement descendre dans les poumons en cas de maladie.

Y a t-il des écoulements rouges au niveau du nez et/ou des yeux ? (on appelle cela la porphyrine, ce n'est pas du sang, mais bien souvent une quantité importante de porphyrine est signe de maladie).

je ne sais pas non plus ce que c'est au final..

Ma véto nac m'a dit qu'il était jeune et en croissance et que c'était donc normal pour X raisons que j'ai oublié d'ailleurs...Vu qu'il est en pleine forme, je ne m'inquiete pas...

Perso j'ai déjà testé Chanvre et maïs pour la litière et ça n'a rien changé mais je veux bien que tu tiennes au courant pour savoir comment va ton petit ratou

Ça c'était calmer pendant quelque jour puis il a recommencer hier soir, à éternuer. Puisqu'il commence à faire froid comme je l'ai dit, en plus de la serviette dans leur cage, j'ai mis une couverture par dessus pour garder la chaleur.

Donc rapidement, nous venons d'adopter 2 jeunes rats mâles (9 semaines et 7 semaines). Nous avons une cage de bonne dimensions (80*50*60) avec du chanvre pour recouvrir le tout.

Mais parce qu'il y a un mais, un de nos jeunes semble éternuer (je dis semble car je ne sais pas trop si c'est le cas). Ce n'est pas tout le temps mais de façon aléatoire. Nous avons demandé à notre vétérinaire qui nous a dit que le changement d'environnement pouvait être lié et j'aimerais avoir votre avis.