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Et un expert foncier, peut-il vous aider ?
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Loi n° 81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre _ Legifrance
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Toute personne physique ou morale qui édite ou importe des livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle édite ou importe, un prix de vente au public.
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Ce prix est porté à la connaissance du public. Un décret précisera, notamment, les conditions dans lesquelles il sera indiqué sur le livre et déterminera également les obligations de l'éditeur ou de l'importateur en ce qui concerne les mentions permettant l'identification du livre et le calcul des délais prévus par la présente loi.
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Tout détaillant doit offrir le service gratuit de commande à l'unité. Toutefois, et dans ce seul cas, le détaillant peut ajouter au prix effectif de vente au public qu'il pratique les frais ou rémunérations correspondant à des prestations supplémentaires exceptionnelles expressément réclamées par l'acheteur et dont le coût a fait l'objet d'un accord préalable.
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Dans le cas où l'importation concerne des livres édités en France, le prix de vente au public fixé par l'importateur est au moins égal à celui qui a été fixé par l'éditeur.
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Les dispositions de l'alinéa précédent ne sont pas applicables aux livres importés en provenance d'un Etat membre de la Communauté économique européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, sauf si des éléments objectifs, notamment l'absence de commercialisation effective dans cet Etat, établissent que l'opération a eu pour objet de soustraire la vente au public aux dispositions du quatrième alinéa du présent article.
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Toute publicité annonçant des prix inférieurs au prix de vente au public mentionné à l'article 1er (alinéa 1er) est interdite hors des lieux de vente.
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Des agents relevant du ministre chargé de la culture peuvent procéder aux enquêtes nécessaires à l'application de la présente loi. Ces agents sont désignés par le ministre chargé de la culture et prêtent serment dans les conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.
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Les procès-verbaux sont transmis au procureur de la République. Un double en est laissé aux parties intéressées. Ils font foi jusqu'à preuve contraire.
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Ils peuvent, sans se voir opposer le secret professionnel, accéder à tout document ou élément d'information détenu par les services et établissements de l'Etat et des autres collectivités publiques.
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Ils peuvent demander au ministre chargé de la culture de désigner un expert pour procéder à toute expertise contradictoire nécessaire.
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Pour le contrôle de la vente de livres par un service de communication au public en ligne, les agents mentionnés à l'article 8-1 peuvent faire usage d'un nom d'emprunt. Un décret en Conseil d'Etat précise les conditions dans lesquelles ils procèdent à leurs constatations.
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Est puni d'un emprisonnement de six mois et d'une amende de 7 500 € le fait pour quiconque de s'opposer, de quelque façon que ce soit, à l'exercice des fonctions dont les agents mentionnés à l'article 8-1 sont chargés en application de la présente loi.
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Les agents habilités à constater les infractions à la présente loi peuvent, après une procédure contradictoire, enjoindre au professionnel, en lui impartissant un délai raisonnable, de se conformer à ces obligations ou de cesser tout agissement illicite.
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Pour l'application de la présente loi, le ministre chargé de la culture ou son représentant peut, devant les juridictions civiles ou pénales, déposer des conclusions et les développer oralement à l'audience. Il peut également produire les procès-verbaux et les rapports d'enquête.
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Les dispositions de la présente loi ne font pas obstacle à l'application, le cas échéant, de l'ordonnance n° 45-1483 du 30 juin 1945 modifiée relative aux prix, à l'exception toutefois des premier et deuxième alinéas du 4° de l'article 37 de ladite ordonnance.
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Un décret détermine les modalités d'application de la présente loi aux départements d'outre-mer, compte tenu des sujétions dues à l'éloignement de ces départements.
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Le prix des livres scolaires est identique en métropole et dans les départements d'outre-mer.
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Un décret en Conseil d'Etat détermine les peines d'amendes contraventionnelles applicables en cas d'infraction aux dispositions de la présente loi.
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La présente loi entrera en vigueur à la date du 1er janvier 1982, y compris pour l'ensemble des livres édités ou importés antérieurement à cette date.
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Le Gouvernement présentera au Parlement, avant le 1er juin 1983, un rapport sur l'application de la loi ainsi que sur les mesures prises en faveur du livre et de la lecture publique.
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La présente loi est applicable à Mayotte à compter du 1er janvier 2009.
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Perdre du poids et poursuivre un régime donné n’est pas une tâche facile. C’est comme un projet à entreprendre à partir du moment où notre santé et notre bien-être en dépendent. Et tout un projet nécessite de l’énergie et des efforts.
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Définir un objectif pour maigrir selon ce nutritionniste c’est faire de son régime une priorité. Une priorité qui nécessite de se rappeler continuellement qu’on est en plein processus d’un régime alimentaire. Il affirme à ce propos «dès le réveil, vous devez penser que vous êtes au régime. Non pas de Façon négative, en n’envisageant que ce dont vous êtes privé, mais comme un rappel du contrôle alimentaire qui va marquer votre journée ».
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Adopter certaines habitudes comme se peser régulièrement ou se regarder tous les jours dans la glace en espérant voir un résultat renforcerait notre motivation à maigrir. De plus, ces habitudes sont des alertes en situation de démotivation qui permettent de vous rappeler votre désir à perdre du poids.
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L’estime de soi : ne pas s’aimer en se regardant dans la glace pourrait constituer un déclic pour maigrir, qu’il ne faut pas négliger. En effet, vouloir maigrir pour son bien-être renforcerait l’estime de soi.
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Changer de psychologie : Perdre du poids pourrait induire un changement de psychologie. Une manière de lutter contre le stress et l’angoisse. Et beaucoup de personnes souhaitent maigrir pour se débarrasser de leurs blocages psychologiques quotidiens. Et c’est encore là une raison légitime pour achever son régime alimentaire.
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Pour ne pas laisser votre motivation fléchir, le nutritionniste Jean Michel Cohen préconise quelques stratégies à adopter au quotidien. Il recommande par exemple, la création d’un carnet alimentaire. Et ce dans le but de mettre sur papier ce que vous mangez tous les jours pour pouvoir comparer par la suite et enlever ce qui ne correspond pas à vos besoins.
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Thierry Casasnovas : Qu’est-ce qu’un régime alimentaire cru ? →
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J’ai l’impression d’être passé à côté de quelque chose 😭
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@philousports C'est la bataille !
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notre histoire n’aurait jamais pu finir dans le calme et la tendresse
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@AVentresque Je te le dirais pas 😝
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tant qu'il nous reste de quoi nous déchirer les tripes on pourra se voir une dernière fois
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Avec ses 488 pages pour bien dire les choses du #numérique, c'est…
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un peu plus près des étoiles 🌟🌟
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@econoclaste Pour les frites, je connais le chef de la cantine du lycée ; ça doit pouvoir s'arranger
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@gislaine_favier @leoddagan @lauraherve_ @MbalaDieudo Ok quoi ?
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Il m’énerve autant que je l’aime
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Le malheur des uns fait le bonheur des autres, c'est réel. 🇹🇳🇹🇳
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j’aime les personnes qui s’expriment bien
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j’ai l’impression qu’elle est partie 4 mois oh
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La personne qui trouve un remède pour mes malaises et mon mal de tête permanent je lui offre tout ce qu’elle veut,…
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5 euros d'APL en moins, tout le monde hurle. 100 euros de SMIC en plus par mois tout le monde hurle aussi. Elle est…
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Et je suis fascinée par l'HUMAIN ! :))
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Citons également sa fonction de synthèse vocale pour les textes d’emails et de pages web ainsi qu’un pédomètre qui vous rappellera si vous avez fait suffisamment d’exercice.
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Ce modèle est réservé au marché japonais, mais qui sait, ce sera peut-être aussi bientôt le chouchou de nos clubs troisième âge.
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Créer “l’assurance autonomie” après la retraite, sans garantir préalablement , noir sur blanc , l’existence de services de soins et d’accompagnement en qualité et en nombres suffisants répartis sur l’ensemble du territoire, en prenant en compte toutes les éventualités de santé et une liaison claire à l’index…
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Bonjour à tous nos amis de la terre qui ont réussi à maintenir leur lumière, en ces temps particuliers que vous avez vécu et qui ne sont que le début d’un très grand nettoyage.
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Bonjour à tous ceux qui ont repris connaissance avec le discernement, qui ont réussi à entrevoir la nuée de vérité qui pointe son nez dans votre monde…
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Comme vous pouvez le constater la vérité éclate et de plus en plus de choses qui étaient occultées ou falsifiées se dévoilent. Le mensonge s’amenuise et le tissus qui recouvre vos idées commence à se déchirer…
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Vous devenez de plus en plus co-créatifs.
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Cela est vrai pour les évènements qui se jouent dans votre monde et cela est vrai également dans tous les mondes et au niveau individuel…
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Dans nombre de couples, de familles, d’institutions, des vérités vont éclater et des inconnues vont se révéler… Ce que vous avez pris comme étant noir ne pas tarder à se présenter à vous comme un blanc éclatant…
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Vous allez sans aucun doute contempler vos erreurs de jugement, et entrevoir le futur d’une manière plus « éveillée » aux signes du temps… Vous allez comprendre que la main du créateur est derrière toutes choses, même les plus horribles à vos yeux.
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Vous ne serez plus comme avant : le « dindon de la farce »…
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Et cela risque de devenir extrêmement difficile pour tout ceux qui ne veulent pas lâcher cette densité. Vous allez devoir accepter que ce que vous croyiez vrai est faux, tout en acceptant de réaliser que les plus gros mensonges ont été tissés avec les fils de la vérité…
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Vous n’allez plus pouvoir rejeter la totalité d’une part ou d’une autre, dans très peu de temps vous allez apprendre à regarder le monde qui vous entoure d’un oeil complètement nouveau.
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Et c’est cela l’Amour… C’est d’accepter que ce qui est vrai peut-être présenté faussement …!!!
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Bientôt, vous n’aurez plus la possibilité de dire qu’il existe de bonnes ou mauvaises personnes, il n’y aura que des personnes…
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Car n’oubliez pas que vos pensées font de la publicité qui passent sur toutes les chaînes … !!! Vous promotionnez des cas de figure inacceptables, des géométries informes et invalidantes, uniquement pour y apporter un jugement qualificatif qui n’a aucune raison d’être.
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Si vous avez créé un monstre, vous devez apprendre à l’annuler, à l’annihiler…
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Nous vous avons expliqué ce qu’est « l’Octogone sacré » lors d’une intervention consacrée aux « habits de l’âme ». (Message n° 18 -La Maîtrise de l’Octogone Sacré).
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N’oubliez pas que la Force d’ignorance doit être éliminée…
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Vous allez devenir de plus en plus conscients de vos potentiels futurs
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Ne pensez pas que si vous décelez un quelconque potentiel d’évènement, vous devenez un oiseau de mauvaise augure, bien au contraire ces visions du futur qui vous arrivent maintenant de plus en plus souvent sont faites pour s’élever et non pour encore une fois être enterrées dans le but de refuser de voir.
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Ce qui semble être le résultat de peurs ou de craintes paranoïaques, est en vérité l’expression de l’énergie qui habille ces potentiels et le but est bien de les déshabiller et jeter leurs vêtement au feu de l’Amour.
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Alors courage et dévoilez vos délires paranoïaques au grand jour, parlez en à D.ieu, confiez lui vos tourments, parlez à haute voix à l’Univers, il vous donnera la réponse… Et si quelqu’un vous entend alors, peu importe le « qu’en dira-t-on ». Soyez honnête avec l’environnement extérieur.
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Bientôt votre façon de percevoir le monde extérieur va s’affiner, vous aurez de plus en plus conscience de la volonté du Créateur et de la raison de votre présence dans les évènements, mais ne soyez jamais prêts à oublier vos devoirs de faire les bons choix.
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Ce n’est pas parce que vous comprenez aujourd’hui, qu’en réalité vous n’avez aucune liberté que vous devez cesser de faire des choix… Au contraire c’est maintenant que vous allez réellement choisir et utiliser ce qui est votre propre libre-arbitre !
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Ce sont vos choix qui font votre monde et vos choix n’étaient pas les vôtres…
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Vos pensées et vos choix sont conditionnés et contrôlés par des forces qui vous dépassent..
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Quitte à se trouver contraint d’abandonner votre Pouvoir, ne pouvez-vous choisir la « cible » de cet abandon ?
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La Terre a exprimé sa Volonté de stabiliser sa vibration en cinquième densité, et cela est effectif.
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Vous allez vous rendre compte de changements qui vont survenir en bien comme en mal, tout ce qui arrive à dater du 23 septembre 2015, est le résultat de ce stationnement de Gaïa.
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Cela n’est pas facile à vivre si vous continuez à contempler le monde avec un regard dénué de transparence. Vous devez vous affranchir rapidement de vos voiles.
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Nous vous avons plusieurs fois averti qu’il existe, au sein de cette terre, une double humanité.
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L’humanité non-adamique se sent en grand danger, et cela va se propager de façon exponentielle. Les « humains animaux » vont de plus en plus se rebeller. Et cette réaction en chaîne est normale, ce sont des âmes intermédiaires.
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Nous vous avons expliqué comment la création est en réalité un compte à rebours, la FIN existe dans la PENSEE INITIALE. ( Message N°15 – Les Secrets de la co-Création).
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Au crépuscule du Point Zéro se trouve l’aube de la Renaissance.
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Vous ne pouvez vous contenter de stationner, tout est mouvement.
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Le moment est venu de rappeler vos étincelles.
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De nombreuses étincelles de l’âme principale, ont été condamnées à se « cloner » au sein de différents corps, dans les mondes animal, végétal, minéral, mais également dans un monde humain organique dont vous n’aviez pas ou peu entendu parler.
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Des « portails organiques » de substitution, sont présents sur votre terre, ils n’ont pas de Noùs, mais peuvent en développer un, selon leur capacité à abandonner leur égo, leurs croyances et à se connecter à LA FIGURE « MESSIANIQUE ».
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Vous avez vous-même provoqué ces nombreuses multiplications, ce qui vous place aujourd’hui dans une position inconfortable…
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Vous avez un moyen très simple d’y remédier.
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Il vous suffit en tant qu’âme principale qui lisez ces lignes aujourd’hui, de vous affiner dans la compréhension du fonctionnement de la multiplication des étincelles de base afin de les récupérer. Cela s’appelle la Réparation de l’âme principale de l’humanité.
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Car il n’y a en réalité qu’une seule et unique Êtreté et celle-ci, pour l’instant morcelée, est l’âme du premier homme adamique. ADAM KADMON, le Messie. Le Christ pour certains, le Mahdi pour d’autres…
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Pour récupérer les étincelles éparpillés dans cette multitude d’âmes intermédiaires, il faut avant tout accepter de les réintégrer en vous.
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Ces étincelles ne peuvent pas disparaître, le but de la multiplication n’était que la Volonté de réparer
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La récupération des étincelles est simple, il suffit d’aller chercher les potentiels que vous n’avez pas encore osé imaginer et les voir instantanément réalisés. (Message N°5 -Partir à la recherche des Etincelles perdues)
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Au début de ce message nous vous avons dit : « Vous devenez de plus en plus co-créatifs ».
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C’est dans l’action que vous entendrez les réponses que vous attendez.
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Ce qui va se dévoiler en vous c’est la nature du VIDE et le moyen de récupérer SON ENERGIE…
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