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|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
FR2030362A1 | A1 | 19701113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et leurs impédances caractéristiques étant choisies-en fonction de l'écarte- ment des résonateurs de façon à obten... | 1,226 | REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et leurs impédances caractéristiques étant choisies-en fonction de l'écarte- ment des résonateurs de façon à obten... | 1,226 | Quelle est la fonction des lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande ? | Les lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande sont des lignes de couplage dont la distance par rapport à la plaque de base et l'impédance caractéristique sont choisies pour ajuster le couplage entre les résonateurs, en fonction de l'écartement des résonateurs. | source : |
Quelle est la fonction des lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande ? <<<ENDU1>>> |
Les lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande sont des lignes de couplage dont la distance par rapport à la plaque de base et l'impédance caractéristique sont choisies pour ajuster le couplage entre les résonateurs, en fonction de l'écartement des résonateurs. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction des lignes insérées entre les résonateurs dans le filtre à large bande ?
source :
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et... |
FR3037553A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16) et une traverse supérieure (18) de manière à définir un cadre, ladite traverse sup... | 1,464 | REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16) et une traverse supérieure (18) de manière à définir un cadre, ladite traverse sup... | 1,464 | Quelle est la composition matérielle de la traverse supérieure (18) selon la revendication 1 ? | La traverse supérieure (18) selon la revendication 1 est formée d'un matériau hybride comprenant un matériau plastique et un matériau métallique. | texte : |
Quelle est la composition matérielle de la traverse supérieure (18) selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La traverse supérieure (18) selon la revendication 1 est formée d'un matériau hybride comprenant un matériau plastique et un matériau métallique. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la composition matérielle de la traverse supérieure (18) selon la revendication 1 ?
texte :
REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un de... |
FR3037568A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Contenant destiné à contenir un contenu (C) rigide, s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une première extrémité (10) formant un fond du contenant, et une deuxième extrémité (11), opposée à la première extrémité, susceptible de former une ouverture au travers de laquelle le contenu peut être e... | 1,889 | REVENDICATIONS1. Contenant destiné à contenir un contenu (C) rigide, s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une première extrémité (10) formant un fond du contenant, et une deuxième extrémité (11), opposée à la première extrémité, susceptible de former une ouverture au travers de laquelle le contenu peut être e... | 1,889 | Quelle est la configuration de la portion d'accrochage (20) dans le système d'extraction (2) selon la revendication 1 ? | La portion d'accrochage (20) est solidarisée à l'enveloppe longitudinale (12) et est présente sur une face interne ou une face externe de l'enveloppe, selon les revendications 1, 2 et 3. | passage : |
Quelle est la configuration de la portion d'accrochage (20) dans le système d'extraction (2) selon la revendication 1 ?
<<<ENDU1>>> |
La portion d'accrochage (20) est solidarisée à l'enveloppe longitudinale (12) et est présente sur une face interne ou une face externe de l'enveloppe, selon les revendications 1, 2 et 3.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la configuration de la portion d'accrochage (20) dans le système d'extraction (2) selon la revendication 1 ?
passage :
REVENDICATIONS1. Contenant destiné à contenir un contenu (C) rigide, s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une première extrémité (10) formant un fond du contenant, et une de... |
FR3037698A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en exposition de marchandises, des locaux de stockage (Z3) pour le stockage des marchandises caractérisé en ce qu'il comporte au moins un... | 1,677 | REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en exposition de marchandises, des locaux de stockage (Z3) pour le stockage des marchandises caractérisé en ce qu'il comporte au moins un... | 1,677 | Quels senseurs sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage selon la revendication 3 ? | Les senseurs de température (Cl) sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage (Z3) selon la revendication 3. | document : | Quels senseurs sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage selon la revendication 3 ? <<<ENDU1>>> |
Les senseurs de température (Cl) sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage (Z3) selon la revendication 3.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quels senseurs sont utilisés pour surveiller la température dans les locaux de stockage selon la revendication 3 ?
document :
REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en e... |
FR3037774A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la revendication 1 telle que ledit émulsifiant est le tween\n<CLM>\1\t3.- Composition selon la revendication 1 ou 2 tell... | 1,403 | REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la revendication 1 telle que ledit émulsifiant est le tween\n<CLM>\1\t3.- Composition selon la revendication 1 ou 2 tell... | 1,403 | Quel est le pourcentage maximal d'alcool éthylique dans la composition selon la revendication 6 ? | La revendication 6 spécifie une composition où l'alcool éthylique est présent entre 15 % et 95 % en poids, donc le pourcentage maximal est 95 %. | contenu : |
Quel est le pourcentage maximal d'alcool éthylique dans la composition selon la revendication 6 ? <<<ENDU1>>> |
La revendication 6 spécifie une composition où l'alcool éthylique est présent entre 15 % et 95 % en poids, donc le pourcentage maximal est 95 %.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le pourcentage maximal d'alcool éthylique dans la composition selon la revendication 6 ?
contenu :
REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la re... |
FR3037822A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une pompe de recirculation depuis une réserve, dans une colonne de transfert de matière avec un flux de ... | 1,953 | REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une pompe de recirculation depuis une réserve, dans une colonne de transfert de matière avec un flux de ... | 1,953 | Quel est l'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit dans le passage ? | L'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit est de nettoyer le gaz en le passant à travers deux étapes de lavage avec des solutions aqueuses, l'une basique et l'autre oxydante, afin de retirer les impuretés en solides dissous et en sels dissous, tout en régulant le niveau et la composition des solutions par... | passage : |
Quel est l'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit dans le passage ? <<<ENDU1>>> |
L'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit est de nettoyer le gaz en le passant à travers deux étapes de lavage avec des solutions aqueuses, l'une basique et l'autre oxydante, afin de retirer les impuretés en solides dissous et en sels dissous, tout en régulant le niveau et la composition des solutions ... | <|BOS|>Quel est l'objectif principal du procédé de lavage de gaz décrit dans le passage ?
passage :
REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une ... |
FR3037933A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente une pluralité de corrugations (3) en saillie à partir d'une paroi de fond (20).\n<CLM>\1\tElément de cal... | 1,806 | REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente une pluralité de corrugations (3) en saillie à partir d'une paroi de fond (20).\n<CLM>\1\tElément de cal... | 1,806 | Quelle est la forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 ? | La forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 est qu'il présente trois faces de façon à présenter une section transversale triangulaire. | extrait fourni : |
Quelle est la forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 ? <<<ENDU1>>> |
La forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 est qu'il présente trois faces de façon à présenter une section transversale triangulaire.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la forme spécifique de l'élément de calage selon la revendication 7 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente... |
FR3038000A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément résistif (15).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque est obtenue par injection de mati... | 1,486 | REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément résistif (15).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque est obtenue par injection de mati... | 1,486 | Comment le réservoir à urée est-il caractérisé par la plaque en matière plastique avec un élément résistif ? | Le réservoir à urée est caractérisé par une plaque en matière plastique intégrée à l'intérieur du réservoir, qui intègre à demeure au moins un élément résistif. Cette plaque est obtenue par injection de matière plastique en surmoulage sur l'élément résistif, et peut inclure un connecteur électrique relié à cet élément ... | source : | Comment le réservoir à urée est-il caractérisé par la plaque en matière plastique avec un élément résistif ? <<<ENDU1>>> |
Le réservoir à urée est caractérisé par une plaque en matière plastique intégrée à l'intérieur du réservoir, qui intègre à demeure au moins un élément résistif. Cette plaque est obtenue par injection de matière plastique en surmoulage sur l'élément résistif, et peut inclure un connecteur électrique relié à cet éléme... | <|BOS|>Comment le réservoir à urée est-il caractérisé par la plaque en matière plastique avec un élément résistif ?
source :
REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément r... |
FR3038006A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en veille est obtenue par arrêt d'injection de carburant et suppression des compressions dans les cylindres et en ce que la rotation du moteur... | 982 | REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en veille est obtenue par arrêt d'injection de carburant et suppression des compressions dans les cylindres et en ce que la rotation du moteur... | 982 | Comment le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est-il caractérisé selon les revendications mentionnées ? | Le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est caractérisé par l'arrêt d'injection de carburant et la suppression des compressions dans les cylindres, avec la conservation de la rotation du moteur pendant toute la mise en veille. Il peut être assuré par un petit moteur électrique ou l'alternateur du véhicule... | extrait : | Comment le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est-il caractérisé selon les revendications mentionnées ? <<<ENDU1>>> |
Le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est caractérisé par l'arrêt d'injection de carburant et la suppression des compressions dans les cylindres, avec la conservation de la rotation du moteur pendant toute la mise en veille. Il peut être assuré par un petit moteur électrique ou l'alternateur du véhic... | <|BOS|>Comment le procédé de mise en veille d'un moteur à combustion est-il caractérisé selon les revendications mentionnées ?
extrait :
REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en ve... |
FR3038016A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le compresseur comportant une bague 210 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 ... | 1,893 | REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le compresseur comportant une bague 210 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 ... | 1,893 | Quelle est la nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 ? | La nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 est l'acier. | document : |
Quelle est la nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 est l'acier.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la nature du matériau de la bague de support de surmoulage selon la revendication 1 ?
document :
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le... |
FR3038106A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Installation formant point de vente, comprenant - une pluralité de postes de vente, - un accès par réseau à une informatique, caractérisée en ce que chaque poste de vente est muni d'un détecteur à distance de badge client, agencé pour adresser sur l'accès par réseau à l'informatique, en cas de détectio... | 1,566 | REVENDICATIONS1. Installation formant point de vente, comprenant - une pluralité de postes de vente, - un accès par réseau à une informatique, caractérisée en ce que chaque poste de vente est muni d'un détecteur à distance de badge client, agencé pour adresser sur l'accès par réseau à l'informatique, en cas de détectio... | 1,566 | Quel est le rôle du surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 ? | Le surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 est un composant informatique chargé de répondre en lançant un processus d'achat (200) sur le poste de vente détecté, permettant de gérer la transaction en cas de détection d'un badge client. | texte source : |
Quel est le rôle du surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 est un composant informatique chargé de répondre en lançant un processus d'achat (200) sur le poste de vente détecté, permettant de gérer la transaction en cas de détection d'un badge client.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rôle du surveillant (100) dans l'installation selon la revendication 1 ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Installation formant point de vente, comprenant - une pluralité de postes de vente, - un accès par réseau à une informatique, caractérisée en ce que chaque poste de vente est muni d'un détecteur à... |
FR3038151A1 | A1 | 20161230 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés deux par deux par un dispositif de protection électrique contre une surintensité, deux voies (El, E2) d'alimentation aval pour... | 1,326 | REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés deux par deux par un dispositif de protection électrique contre une surintensité, deux voies (El, E2) d'alimentation aval pour... | 1,326 | Quel est le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit ? | Le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit est trois. | source : |
Quel est le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit ? <<<ENDU1>>> |
Le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit est trois.<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le nombre minimal de voies d'alimentation amont nécessaires dans le système d'alimentation décrit ?
source :
REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés d... |
FR3038222A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poignet ; ledit collier (100) et ledit au moins un bracelet (300) comportant des aimants (102,302) orie... | 919 | REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poignet ; ledit collier (100) et ledit au moins un bracelet (300) comportant des aimants (102,302) orie... | 919 | Quel est le nombre de bracelets requis dans l'ensemble selon la revendication 4 ? | La revendication 4 indique que l'ensemble comprend deux bracelets (300). | passage : |
Quel est le nombre de bracelets requis dans l'ensemble selon la revendication 4 ? <<<ENDU1>>> |
La revendication 4 indique que l'ensemble comprend deux bracelets (300). <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le nombre de bracelets requis dans l'ensemble selon la revendication 4 ?
passage :
REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poig... |
FR3038234A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encombrement réduit pour le rangement grâce aux pieds pliants (1) ces derniers étant chacun reliés au châssis par une articul... | 1,374 | REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encombrement réduit pour le rangement grâce aux pieds pliants (1) ces derniers étant chacun reliés au châssis par une articul... | 1,374 | Quelle est la fonction principale de la butée mobile (4) dans le châssis avec pieds pliants (1) ? | La butée mobile (4) permet de bloquer un pied pliant (1) dans la position d'utilisation ou de le replier en position de repos, facilitant ainsi le rangement du châssis. | texte fourni : |
Quelle est la fonction principale de la butée mobile (4) dans le châssis avec pieds pliants (1) ? <<<ENDU1>>> |
La butée mobile (4) permet de bloquer un pied pliant (1) dans la position d'utilisation ou de le replier en position de repos, facilitant ainsi le rangement du châssis.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction principale de la butée mobile (4) dans le châssis avec pieds pliants (1) ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encom... |
FR3038333A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Système d'ouverture par rotations combinées pour un coffre de rangement caractérisé en ce qu'il comporte un caisson présentant une face antérieure et une face supérieure solidaires l'une de l'autre par des axes et qui se relèvent et qui se replient vers l'arrière du coffre par un système d'axe qui fixe... | 1,826 | REVENDICATIONS1) Système d'ouverture par rotations combinées pour un coffre de rangement caractérisé en ce qu'il comporte un caisson présentant une face antérieure et une face supérieure solidaires l'une de l'autre par des axes et qui se relèvent et qui se replient vers l'arrière du coffre par un système d'axe qui fixe... | 1,826 | Quelle est la relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 ? | La relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 est définie par une corrélation qui permet l'ouverture jusqu'à une position verticale de la face supérieure et le retour dans une position légèrement inclinée, assurant l'appui contre le ta... | extrait : |
Quelle est la relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 est définie par une corrélation qui permet l'ouverture jusqu'à une position verticale de la face supérieure et le retour dans une position légèrement inclinée, assurant l'appui contre le... | <|BOS|>Quelle est la relation entre la hauteur de la face antérieure et la profondeur de la face supérieure dans le système selon la revendication 1 ?
extrait :
REVENDICATIONS1) Système d'ouverture par rotations combinées pour un coffre de rangement caractérisé en ce qu'il comporte un caisson présentant une face antéri... |
FR3038403A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise en oeuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), caractérisée en ce qu'elle comporte : - des moyens (5) de supervision de son ... | 1,636 | REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise en oeuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), caractérisée en ce qu'elle comporte : - des moyens (5) de supervision de son ... | 1,636 | Quels sont les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 ? | Les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 incluent des moyens formant un répertoire de tenue à jour des ressources disponibles, des moyens de détection des ressources requises par les applications opérationnelles, et des moyens de configuration/reconfiguration des ressou... | extrait fourni : |
Quels sont les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 incluent des moyens formant un répertoire de tenue à jour des ressources disponibles, des moyens de détection des ressources requises par les applications opérationnelles, et des moyens de configuration/reconfiguration des res... | <|BOS|>Quels sont les moyens de supervision de la plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise e... |
FR3038430A1 | A1 | 20170106 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il l... | 722 | REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il l... | 722 | Le texte décrit quatre revendications concernant les sauvegardes et la gestion des données de navigation. La première revendication mentionne des sauvegardes distinctes où l'utilisateur contrôle le déclenchement. La deuxième décrit des chargements de données antérieures également sous le contrôle de l'utilisateur. La t... | texte fourni : | Quelle est la particularité des sauvegardes distinctes des données de navigation selon le document ? <<<ENDU1>>> |
Le texte décrit quatre revendications concernant les sauvegardes et la gestion des données de navigation. La première revendication mentionne des sauvegardes distinctes où l'utilisateur contrôle le déclenchement. La deuxième décrit des chargements de données antérieures également sous le contrôle de l'utilisateur. L... | <|BOS|>
texte fourni :
REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les décle... | |
FR3038521A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), caractérisé en ce que l'hélice (10) est une hélice de traction et en ce qu'elle est disposée en aval du corps (21) sensiblem... | 1,592 | REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), caractérisé en ce que l'hélice (10) est une hélice de traction et en ce qu'elle est disposée en aval du corps (21) sensiblem... | 1,592 | Quelle est la position de l'ensemble d'attelage par rapport à l'hélice dans le propulseur sous-marin ? | L'ensemble d'attelage est disposé en amont, à l'opposé de l'hélice par rapport au corps allongé. | extrait : |
Quelle est la position de l'ensemble d'attelage par rapport à l'hélice dans le propulseur sous-marin ? <<<ENDU1>>> |
L'ensemble d'attelage est disposé en amont, à l'opposé de l'hélice par rapport au corps allongé. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la position de l'ensemble d'attelage par rapport à l'hélice dans le propulseur sous-marin ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), cara... |
FR3038536A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce que le premier plateau (2) est incliné par rapport à l'axe de rotation (10), que le deuxième p... | 1,722 | REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce que le premier plateau (2) est incliné par rapport à l'axe de rotation (10), que le deuxième p... | 1,722 | Quelle est la particularité du système oscillant selon la revendication 1 ? | La particularité du système oscillant selon la revendication 1 est qu'il comprend un premier plateau incliné par rapport à l'axe de rotation, un deuxième plateau rotule sur un axe décalé, ce qui permet d'osciller la broche à une amplitude variable, avec les deux plateaux entraînés par le moteur d'entraînement mais tour... | document : |
Quelle est la particularité du système oscillant selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La particularité du système oscillant selon la revendication 1 est qu'il comprend un premier plateau incliné par rapport à l'axe de rotation, un deuxième plateau rotule sur un axe décalé, ce qui permet d'osciller la broche à une amplitude variable, avec les deux plateaux entraînés par le moteur d'entraînement mais to... | <|BOS|>Quelle est la particularité du système oscillant selon la revendication 1 ?
document :
REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce ... |
FR3038587A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comportant un capot mobile (20), des grilles d'inversion (22) coulissantes et des volets de blocage (24), la nacelle comportant au moins deux rails de guidage (30) des gr... | 1,786 | REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comportant un capot mobile (20), des grilles d'inversion (22) coulissantes et des volets de blocage (24), la nacelle comportant au moins deux rails de guidage (30) des gr... | 1,786 | Quel est le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur ? | Le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur est inférieur ou égal à 0,2, selon la revendication 1 du texte source. | texte source : |
Quel est le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur ? <<<ENDU1>>> |
Le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur est inférieur ou égal à 0,2, selon la revendication 1 du texte source.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) dans la nacelle de turboréacteur ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comport... |
FR3038669A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui (P) sur ledit support (3), et ; - une deuxième patte (5) s'étendant orthogonalement de la première pat... | 1,815 | REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui (P) sur ledit support (3), et ; - une deuxième patte (5) s'étendant orthogonalement de la première pat... | 1,815 | Quelle est la fonction de la portion (7) décrochée dans la première patte (4) ? | La portion (7) décrochée dans la première patte (4) sert à créer un espace (8) entre le plan d'appui (P) de la première patte (4) et cette portion prolongée (7), permettant la réception du bord longitudinal (2a) d'une première lame (2). | texte fourni : |
Quelle est la fonction de la portion (7) décrochée dans la première patte (4) ? <<<ENDU1>>> |
La portion (7) décrochée dans la première patte (4) sert à créer un espace (8) entre le plan d'appui (P) de la première patte (4) et cette portion prolongée (7), permettant la réception du bord longitudinal (2a) d'une première lame (2).
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de la portion (7) décrochée dans la première patte (4) ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui ... |
FR3038685A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking, une roue dentée (2) solidaire en rotation d'un arbre de transmission, et un levier de blocage (3) basculant entre une position de déverroui... | 1,541 | REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking, une roue dentée (2) solidaire en rotation d'un arbre de transmission, et un levier de blocage (3) basculant entre une position de déverroui... | 1,541 | Quelle est la fonction de la butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking décrit dans la revendication 1 ? | La butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking sert à limiter le basculement du levier (3) vers la roue dentée (2) lorsque le guide (1) est en position de déverrouillage, évitant ainsi le contact du levier avec la roue de parking. | source : |
Quelle est la fonction de la butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking décrit dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking sert à limiter le basculement du levier (3) vers la roue dentée (2) lorsque le guide (1) est en position de déverrouillage, évitant ainsi le contact du levier avec la roue de parking. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de la butée (11) dans le dispositif de commande de frein de parking décrit dans la revendication 1 ?
source :
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking,... |
FR3038759A1 | A1 | 20170113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé en ce qu'il est unique à chaque utilisateur ne faisant appel ni à une fonction booléenne, ni à un échange de clé mais à la substit... | 1,790 | REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé en ce qu'il est unique à chaque utilisateur ne faisant appel ni à une fonction booléenne, ni à un échange de clé mais à la substit... | 1,790 | Comment le procédé de cryptage et décryptage utilise-t-il la géolocalisation pour assurer la répudiation ? | Le procédé de cryptage et décryptage utilise la géolocalisation en intégrant des coordonnées de position GPS comme facteur de répudiation, permettant à chaque utilisateur de corréler ses positions pour déchiffrer les données, sans nécessiter une clé secrète et avec un nombre infini de combinaisons. | extrait fourni : | Comment le procédé de cryptage et décryptage utilise-t-il la géolocalisation pour assurer la répudiation ?<<<ENDU1>>> |
Le procédé de cryptage et décryptage utilise la géolocalisation en intégrant des coordonnées de position GPS comme facteur de répudiation, permettant à chaque utilisateur de corréler ses positions pour déchiffrer les données, sans nécessiter une clé secrète et avec un nombre infini de combinaisons.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Comment le procédé de cryptage et décryptage utilise-t-il la géolocalisation pour assurer la répudiation ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé... |
FR3038841A1 | A1 | 20170120 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectale d'une personne, ledit dispositif (1) étant )ractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentatio au... | 1,338 | REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectale d'une personne, ledit dispositif (1) étant )ractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentatio au... | 1,338 | Quel est le rôle du capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 ? | Le capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 est conçu pour mesurer une variation de pression au sein de la cavité vaginale ou rectale, permettant de détecter la pression exercée lors d'un effort physique. Il contribue à l'analyse du paramètre lié à l'effort, ce qui aide à déclencher le m... | texte fourni : |
Quel est le rôle du capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 est conçu pour mesurer une variation de pression au sein de la cavité vaginale ou rectale, permettant de détecter la pression exercée lors d'un effort physique. Il contribue à l'analyse du paramètre lié à l'effort, ce qui aide à déclencher l... | <|BOS|>Quel est le rôle du capteur de pression dans le Dispositif de sonde selon la revendication 1 ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectal... |
FR3038968A1 | A1 | 20170120 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4) brasse l'air présent dans le caisson (1) qui est refroidit grâce à un bac d'eau congelé (5) présent dans ... | 633 | REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4) brasse l'air présent dans le caisson (1) qui est refroidit grâce à un bac d'eau congelé (5) présent dans ... | 633 | Quelle est la matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 ? | La matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 est le plastique. | extrait : | Quelle est la matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 ? <<<ENDU1>>> |
La matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 est le plastique.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la matière utilisée pour la fabrication du caisson selon la revendication 2 ?
extrait :
REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4)... |
FR3039064A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, contenant au moins un alcool.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans l... | 1,291 | REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, contenant au moins un alcool.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans l... | 1,291 | Quelle est la concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 ? | La concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 est de 0,5 grammes par unité de poids de la composition. | extrait : |
Quelle est la concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 ? <<<ENDU1>>> | La concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 est de 0,5 grammes par unité de poids de la composition. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la concentration minimale d'acide salicylique dans la composition selon les revendications 1 à 5 ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposit... |
FR3039067A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Citronnelle Lavandin Tabac brun Benjoin Poc poc: Cannelle Safran Guéri-vite _Cryptoméria Eucalyptus citronné Camphre Tabac blond Verveine citronnelle Grenadine Patte de poule _Fleur jaun... | 1,681 | REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Citronnelle Lavandin Tabac brun Benjoin Poc poc: Cannelle Safran Guéri-vite _Cryptoméria Eucalyptus citronné Camphre Tabac blond Verveine citronnelle Grenadine Patte de poule _Fleur jaun... | 1,681 | Quelle est la composition des plantes utilisées dans la revendication 1 ? | La revendication 1 mentionne une composition constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion incluant la citronnelle, le lavandin, le tabac brun, le benjoin, le poc poc, la canelle, le safran, la guéri-vite, la cryptoméria, l'eucalyptus citronné, le camphre, le tabac blond, la verveine citronnelle, la grenadi... | contenu : | Quelle est la composition des plantes utilisées dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> | La revendication 1 mentionne une composition constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion incluant la citronnelle, le lavandin, le tabac brun, le benjoin, le poc poc, la canelle, le safran, la guéri-vite, la cryptoméria, l'eucalyptus citronné, le camphre, le tabac blond, la verveine citronnelle, la grenadi... | <|BOS|>Quelle est la composition des plantes utilisées dans la revendication 1 ?
contenu :
REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Citronnelle Lavandin Tabac brun Benjoin Poc poc: Cannelle Safran Guéri-vite _Cryptoméria Eucaly... |
FR3039092A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Revêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable comprenant une couche de primaire (2), une couche d'étanchéité (3) et une couche de masse à base de polymère (4) ou de liants hydrauliques (5), réalisé par l'application en intrados d'une structure.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvel... | 1,690 | REVENDICATIONS1. Revêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable comprenant une couche de primaire (2), une couche d'étanchéité (3) et une couche de masse à base de polymère (4) ou de liants hydrauliques (5), réalisé par l'application en intrados d'une structure.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvel... | 1,690 | Quelle est l'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité selon les revendications ? | L'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité est d'au moins 1mm, comme indiqué dans la revendication. | texte source : | Quelle est l'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité selon les revendications ? <<<ENDU1>>> |
L'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité est d'au moins 1mm, comme indiqué dans la revendication.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est l'épaisseur minimale de la couche d'étanchéité selon les revendications ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Revêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable comprenant une couche de primaire (2), une couche d'étanchéité (3) et une couche de masse à base de polymère (4) ou de liants hydra... |
FR3039127A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif pour le relevage et le maintien de l'horizontalité de l'assiette à flot et à l'amarrage, ou pour la mise à sec, des navires multicoques, comprenant au moins deux flotteurs ballastables (9) auto-videurs, à portance variable prédéterminée et paramétrable et pouvant être autopropulsés.\n<CLM>\1... | 1,148 | REVENDICATIONS1. Dispositif pour le relevage et le maintien de l'horizontalité de l'assiette à flot et à l'amarrage, ou pour la mise à sec, des navires multicoques, comprenant au moins deux flotteurs ballastables (9) auto-videurs, à portance variable prédéterminée et paramétrable et pouvant être autopropulsés.\n<CLM>\1... | 1,148 | Quels sont les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 ? | Les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 sont le système de contrôle d'entrée d'air, le système de contrôle de vidange d'eau et le système d'entrée d'eau. | contenu : |
Quels sont les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> | Les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 sont le système de contrôle d'entrée d'air, le système de contrôle de vidange d'eau et le système d'entrée d'eau. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quels sont les systèmes de contrôle mentionnés dans la revendication 1 ?
contenu :
REVENDICATIONS1. Dispositif pour le relevage et le maintien de l'horizontalité de l'assiette à flot et à l'amarrage, ou pour la mise à sec, des navires multicoques, comprenant au moins deux flotteurs ballastables (9) auto-videurs,... |
FR3039307A1 | A1 | 20170127 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Système de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - un boîtier (102) qui comporte une cuve (104) et une porte (106) agencée pour pouvoir prendre alternativement une position ouverte dans laquelle la porte ne ferme 5 pas la cuve (104), et une position fermée dans laquelle la porte ferme herméti... | 1,789 | REVENDICATIONS1) Système de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - un boîtier (102) qui comporte une cuve (104) et une porte (106) agencée pour pouvoir prendre alternativement une position ouverte dans laquelle la porte ne ferme 5 pas la cuve (104), et une position fermée dans laquelle la porte ferme herméti... | 1,789 | Quelle est la fonction du joint (118) selon la revendication 2 ? | La fonction du joint (118) selon la revendication 2 est de permettre le maintien hermétique de la porte (106) sur la cuve (104) lorsque celle-ci est en position fermée. | document : |
Quelle est la fonction du joint (118) selon la revendication 2 ? <<<ENDU1>>> |
La fonction du joint (118) selon la revendication 2 est de permettre le maintien hermétique de la porte (106) sur la cuve (104) lorsque celle-ci est en position fermée.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction du joint (118) selon la revendication 2 ?
document :
REVENDICATIONS1) Système de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - un boîtier (102) qui comporte une cuve (104) et une porte (106) agencée pour pouvoir prendre alternativement une position ouverte dans laquelle la porte ne fer... |
FR3039358A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière caractérisé en ce qu'il comporte un tapis drainant permettant le déplacement des liquides vers le fond du réservoir du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fond ... | 1,893 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière caractérisé en ce qu'il comporte un tapis drainant permettant le déplacement des liquides vers le fond du réservoir du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fond ... | 1,893 | Comment le dispositif garantit-il la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière ? | Le dispositif garantit la rétention des liquides grâce à un tapis drainant qui permet le déplacement des liquides vers le fond étanche du réservoir, réalisé par thermocollage. L'ouverture sur un angle supérieur facilite la vidange, et le fond étanche empêche les fuites. | document : | Comment le dispositif garantit-il la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière ? <<<ENDU1>>> |
Le dispositif garantit la rétention des liquides grâce à un tapis drainant qui permet le déplacement des liquides vers le fond étanche du réservoir, réalisé par thermocollage. L'ouverture sur un angle supérieur facilite la vidange, et le fond étanche empêche les fuites.<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Comment le dispositif garantit-il la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière ?
document :
REVENDICATIONS1) Dispositif pour la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière caractérisé en ce qu'il comporte un tapis drainant permettant le déplacem... |
FR3039361A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Bague d'identification (1) d'un animal comprenant au moins une radio-étiquette (11) comprenant au moins une puce électronique, la bague d'identification 5 (1) comprenant en outre un détecteur de mouvements (10) de l'animal portant la bague d'identification (1), caractérisée en ce que la bague d'identif... | 1,920 | REVENDICATIONS1. Bague d'identification (1) d'un animal comprenant au moins une radio-étiquette (11) comprenant au moins une puce électronique, la bague d'identification 5 (1) comprenant en outre un détecteur de mouvements (10) de l'animal portant la bague d'identification (1), caractérisée en ce que la bague d'identif... | 1,920 | Quelle est la fonction de l'unité d'analyse (9) dans la bague d'identification (1) ? | L'unité d'analyse (9) permet de déterminer l'état de chaleur de l'animal en traitant les données fournies par le détecteur de mouvements (10), puis de transmettre cet état à la radio-étiquette (11) pour qu'elle le stocke ou le transmette. | texte : |
Quelle est la fonction de l'unité d'analyse (9) dans la bague d'identification (1) ? <<<ENDU1>>> |
L'unité d'analyse (9) permet de déterminer l'état de chaleur de l'animal en traitant les données fournies par le détecteur de mouvements (10), puis de transmettre cet état à la radio-étiquette (11) pour qu'elle le stocke ou le transmette.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de l'unité d'analyse (9) dans la bague d'identification (1) ?
texte :
REVENDICATIONS1. Bague d'identification (1) d'un animal comprenant au moins une radio-étiquette (11) comprenant au moins une puce électronique, la bague d'identification 5 (1) comprenant en outre un détecteur de mouvemen... |
FR3039364A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de stabilisation (1) adapté à stabiliser un produit frais stocké dans un espace réfrigéré, caractérisé en ce qu'il comprend un produit de stabilisation (2) qui comporte de 5 l'alumine ou une zéolithe.\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l... | 1,949 | REVENDICATIONS1. Dispositif de stabilisation (1) adapté à stabiliser un produit frais stocké dans un espace réfrigéré, caractérisé en ce qu'il comprend un produit de stabilisation (2) qui comporte de 5 l'alumine ou une zéolithe.\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l... | 1,949 | Quel est le matériau utilisé pour la fabrication de l'enveloppe ajourée (3) dans le dispositif de stabilisation (1) selon la revendication 7 ? | Le matériau utilisé pour la fabrication de l'enveloppe ajourée (3) dans le dispositif de stabilisation (1) selon la revendication 7 est un matériau adapté pour le contact alimentaire. | corpus : |
Quel est le matériau utilisé pour la fabrication de l'enveloppe ajourée (3) dans le dispositif de stabilisation (1) selon la revendication 7 ? <<<ENDU1>>> |
Le matériau utilisé pour la fabrication de l'enveloppe ajourée (3) dans le dispositif de stabilisation (1) selon la revendication 7 est un matériau adapté pour le contact alimentaire. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le matériau utilisé pour la fabrication de l'enveloppe ajourée (3) dans le dispositif de stabilisation (1) selon la revendication 7 ?
corpus :
REVENDICATIONS1. Dispositif de stabilisation (1) adapté à stabiliser un produit frais stocké dans un espace réfrigéré, caractérisé en ce qu'il comprend un produi... |
FR3039386A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour protéger un gâteau pâtissier lors du positionnement puis du soufflage de bougies d'anniversaires, caractérisé en ce qu'il comporte une surface plane dite plateau (1) présentant des orifices (2) pouvant permettre l'insertion des supports de bougies (9) et des pieds (3), articulés au plat... | 1,228 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour protéger un gâteau pâtissier lors du positionnement puis du soufflage de bougies d'anniversaires, caractérisé en ce qu'il comporte une surface plane dite plateau (1) présentant des orifices (2) pouvant permettre l'insertion des supports de bougies (9) et des pieds (3), articulés au plat... | 1,228 | Quelle est la fonction des renforts (5) dans le dispositif selon la revendication 2 et 3 ? | Les renforts (5) dans le dispositif selon la revendication 2 et 3 servent à renforcer les pieds (3) en les intégrant comme partie de ces derniers, avec une zone de moindre épaisseur formant l'articulation (6), permettant un pli jusqu'à un angle (8) et une insertion dans une découpe (7) du plateau (1) pour assurer une s... | document : | Quelle est la fonction des renforts (5) dans le dispositif selon la revendication 2 et 3 ? <<<ENDU1>>> |
Les renforts (5) dans le dispositif selon la revendication 2 et 3 servent à renforcer les pieds (3) en les intégrant comme partie de ces derniers, avec une zone de moindre épaisseur formant l'articulation (6), permettant un pli jusqu'à un angle (8) et une insertion dans une découpe (7) du plateau (1) pour assurer un... | <|BOS|>Quelle est la fonction des renforts (5) dans le dispositif selon la revendication 2 et 3 ?
document :
REVENDICATIONS1) Dispositif pour protéger un gâteau pâtissier lors du positionnement puis du soufflage de bougies d'anniversaires, caractérisé en ce qu'il comporte une surface plane dite plateau (1) présentant d... |
FR3039433A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Méthode d'épuration sélective d'aérosol comprenant les étapes suivantes: - aspiration (18,\n<CLM>\1\tde l'aérosol dans un conduit, de préférence cylindrique (11) depuis son orifice d'entrée (17), - charge des particules les plus fines, en aval de l'orifice d'entrée, par diffusion d'ions unipolaires (10... | 1,910 | REVENDICATIONS1. Méthode d'épuration sélective d'aérosol comprenant les étapes suivantes: - aspiration (18,\n<CLM>\1\tde l'aérosol dans un conduit, de préférence cylindrique (11) depuis son orifice d'entrée (17), - charge des particules les plus fines, en aval de l'orifice d'entrée, par diffusion d'ions unipolaires (10... | 1,910 | Comment la méthode d'épuration sélective d'aérosol collecte-t-elle les particules les plus grosses ? | La méthode d'épuration sélective d'aérosol collecte les particules les plus grosses en utilisant un champ électrique avec effet couronne généré entre un fil ou une pointe d'une électrode et une troisième portion conductrice de la paroi intérieure du conduit, ce qui permet leur dépôt sur un deuxième substrat de collecte... | texte : | Comment la méthode d'épuration sélective d'aérosol collecte-t-elle les particules les plus grosses ? <<<ENDU1>>> | La méthode d'épuration sélective d'aérosol collecte les particules les plus grosses en utilisant un champ électrique avec effet couronne généré entre un fil ou une pointe d'une électrode et une troisième portion conductrice de la paroi intérieure du conduit, ce qui permet leur dépôt sur un deuxième substrat de collecte... | <|BOS|>Comment la méthode d'épuration sélective d'aérosol collecte-t-elle les particules les plus grosses ?
texte :
REVENDICATIONS1. Méthode d'épuration sélective d'aérosol comprenant les étapes suivantes: - aspiration (18,\n<CLM>\1\tde l'aérosol dans un conduit, de préférence cylindrique (11) depuis son orifice d'entr... |
FR3039458A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Moyeu (10) pour roue (1) de cycle, le moyeu (10) comprenant : - un arbre (100) destiné à être lié à un cadre du cycle ; - un corps (200) de moyeu monté en rotation sur l'arbre (100) ; au moins un premier (110) et un deuxième (120) paliers à roulements configurés pour assurer le guidage en rotation du c... | 1,839 | REVENDICATIONS1. Moyeu (10) pour roue (1) de cycle, le moyeu (10) comprenant : - un arbre (100) destiné à être lié à un cadre du cycle ; - un corps (200) de moyeu monté en rotation sur l'arbre (100) ; au moins un premier (110) et un deuxième (120) paliers à roulements configurés pour assurer le guidage en rotation du c... | 1,839 | Quel est le rôle de l'élément élastique (800) dans le moyeu (10) ? | L'élément élastique (800) dans le moyeu (10) est conçu pour exercer une contrainte axiale élastique sur l'une des bagues internes (111) des paliers à roulements (110, 120), permettant d'écarter ou de rapprocher axialement ces bagues par rapport aux paliers, ce qui aide à ajuster la position de la jante (2) sur le moyeu... | texte fourni : |
Quel est le rôle de l'élément élastique (800) dans le moyeu (10) ? <<<ENDU1>>> |
L'élément élastique (800) dans le moyeu (10) est conçu pour exercer une contrainte axiale élastique sur l'une des bagues internes (111) des paliers à roulements (110, 120), permettant d'écarter ou de rapprocher axialement ces bagues par rapport aux paliers, ce qui aide à ajuster la position de la jante (2) sur le mo... | <|BOS|>Quel est le rôle de l'élément élastique (800) dans le moyeu (10) ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Moyeu (10) pour roue (1) de cycle, le moyeu (10) comprenant : - un arbre (100) destiné à être lié à un cadre du cycle ; - un corps (200) de moyeu monté en rotation sur l'arbre (100) ; au moins un premier (110) et u... |
FR3039479A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Gémérateurélectrique à courant continu pour véhicule électrique caractérisé en ce qu'il comporte vingt.qvafre batteries d'accumulateurs électriques el solution d'acide nitrique et d'acide citrique, branchées en dérivation relayées entre elles pour alimenter un moteur électrique courant continu de 32Ovo... | 681 | REVENDICATIONS1. Gémérateurélectrique à courant continu pour véhicule électrique caractérisé en ce qu'il comporte vingt.qvafre batteries d'accumulateurs électriques el solution d'acide nitrique et d'acide citrique, branchées en dérivation relayées entre elles pour alimenter un moteur électrique courant continu de 32Ovo... | 681 | Quel est le nombre total de batteries dans le système de gestion de l'énergie du générateurélectrique ? | Le système de gestion de l'énergie du générateurélectrique comporte un total de vingt batteries d'accumulateurs électriques. | source : | Quel est le nombre total de batteries dans le système de gestion de l'énergie du générateurélectrique ? <<<ENDU1>>> | Le système de gestion de l'énergie du générateurélectrique comporte un total de vingt batteries d'accumulateurs électriques. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le nombre total de batteries dans le système de gestion de l'énergie du générateurélectrique ?
source :
REVENDICATIONS1. Gémérateurélectrique à courant continu pour véhicule électrique caractérisé en ce qu'il comporte vingt.qvafre batteries d'accumulateurs électriques el solution d'acide nitrique et d'a... |
FR3039572A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Entrevous en mdra I alvesJaH Le 'eérieure ), une face fleneure qu ares iatérak ,iclonant la fer's, supérieure à is ace sure, ledit eotrevcus coi-nportant latéraux / 1 st...ir doux faces latérales opposées (12 I , --ef.:;-que st:int destinés PPU de 'entrevous T-it.itie- J. carac1neé Co 00 (-1 lentrevous... | 1,679 | REVENDICATIONS1. Entrevous en mdra I alvesJaH Le 'eérieure ), une face fleneure qu ares iatérak ,iclonant la fer's, supérieure à is ace sure, ledit eotrevcus coi-nportant latéraux / 1 st...ir doux faces latérales opposées (12 I , --ef.:;-que st:int destinés PPU de 'entrevous T-it.itie- J. carac1neé Co 00 (-1 lentrevous... | 1,679 | Quelle est la nature des faces latérales opposées mentionnées dans la revendication 1 ? | La nature des faces latérales opposées mentionnées dans la revendication 1 est décrite comme des faces doux, destinées à être intégrées dans l'entrevous, et qui forment une partie de la structure de l'entrevous, avec une première face opposée à la face supérieure et une deuxième face opposée à la face inférieure, tout ... | texte : |
Quelle est la nature des faces latérales opposées mentionnées dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La nature des faces latérales opposées mentionnées dans la revendication 1 est décrite comme des faces doux, destinées à être intégrées dans l'entrevous, et qui forment une partie de la structure de l'entrevous, avec une première face opposée à la face supérieure et une deuxième face opposée à la face inférieure, tou... | <|BOS|>Quelle est la nature des faces latérales opposées mentionnées dans la revendication 1 ?
texte :
REVENDICATIONS1. Entrevous en mdra I alvesJaH Le 'eérieure ), une face fleneure qu ares iatérak ,iclonant la fer's, supérieure à is ace sure, ledit eotrevcus coi-nportant latéraux / 1 st...ir doux faces latérales oppo... |
FR3039651A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'une boisson alcoolisée à travers un contenant au moins partiellement transparent, le procédé comportant les étapes consistant à: - acquérir un spectre de fluorescence de la boisson à travers la paroi du contenant ; - normaliser le profil du spectre mesuré par rapport au maximum d'... | 1,822 | REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'une boisson alcoolisée à travers un contenant au moins partiellement transparent, le procédé comportant les étapes consistant à: - acquérir un spectre de fluorescence de la boisson à travers la paroi du contenant ; - normaliser le profil du spectre mesuré par rapport au maximum d'... | 1,822 | Comment le facteur de ressemblance est-il calculé dans le procédé de contrôle de la boisson alcoolisée ? | Le facteur de ressemblance est calculé en comparant le spectre de fluorescence mesuré de la boisson alcoolisée avec un spectre de référence, normalisé par rapport au maximum d'intensité du spectre de référence, en utilisant une méthode comme les moindres carrés ou l'algorithme de Hausdorff, sur une plage de longueurs d... | texte : | Comment le facteur de ressemblance est-il calculé dans le procédé de contrôle de la boisson alcoolisée ? <<<ENDU1>>> |
Le facteur de ressemblance est calculé en comparant le spectre de fluorescence mesuré de la boisson alcoolisée avec un spectre de référence, normalisé par rapport au maximum d'intensité du spectre de référence, en utilisant une méthode comme les moindres carrés ou l'algorithme de Hausdorff, sur une plage de longueur... | <|BOS|>Comment le facteur de ressemblance est-il calculé dans le procédé de contrôle de la boisson alcoolisée ?
texte :
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'une boisson alcoolisée à travers un contenant au moins partiellement transparent, le procédé comportant les étapes consistant à: - acquérir un spectre de fluores... |
FR3039736A1 | A1 | 20170203 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système de détection de distance par mesure de temps de vol pour véhicule automobile, comprenant une caméra munie d'une source d'illumination modulée, une lentille, des moyens de calcul et d'interface, la source d'illumination modulée étant apte à illuminer une scène comprenant au moins un objet dont l... | 1,647 | REVENDICATIONS1. Système de détection de distance par mesure de temps de vol pour véhicule automobile, comprenant une caméra munie d'une source d'illumination modulée, une lentille, des moyens de calcul et d'interface, la source d'illumination modulée étant apte à illuminer une scène comprenant au moins un objet dont l... | 1,647 | Quel est le type d'entraînement utilisé pour le moyen de déplacement de la caméra dans le système de détection de distance décrit dans les revendications ? | Le type d'entraînement utilisé pour le moyen de déplacement de la caméra dans le système de détection de distance est soit un entraînement par courroie soit un entraînement à vis, comme indiqué dans les revendications. | extrait : |
Quel est le type d'entraînement utilisé pour le moyen de déplacement de la caméra dans le système de détection de distance décrit dans les revendications ? <<<ENDU1>>> |
Le type d'entraînement utilisé pour le moyen de déplacement de la caméra dans le système de détection de distance est soit un entraînement par courroie soit un entraînement à vis, comme indiqué dans les revendications.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le type d'entraînement utilisé pour le moyen de déplacement de la caméra dans le système de détection de distance décrit dans les revendications ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Système de détection de distance par mesure de temps de vol pour véhicule automobile, comprenant une caméra munie d'une source d'i... |
FR3039768A1 | A1 | 20170210 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composition ci4e corr.:,r-erant du digluconate c chlorhct un colorant de formule (I) sous la forme d'un sel pharmacement acceptable : (I) ic;F:7 :igues ou différents, reprént,.A-.. R1, R2, R3, ment un atome d'hydrogène ou un atome de chlo- 10 - de l'eau et au moins un alcool choisi parvi l'éthanol, le ... | 1,958 | REVENDICATIONS1. Composition ci4e corr.:,r-erant du digluconate c chlorhct un colorant de formule (I) sous la forme d'un sel pharmacement acceptable : (I) ic;F:7 :igues ou différents, reprént,.A-.. R1, R2, R3, ment un atome d'hydrogène ou un atome de chlo- 10 - de l'eau et au moins un alcool choisi parvi l'éthanol, le ... | 1,958 | Quel est le ratio molaire requis pour le digluconate de chlorhexidine et le colorant de formule (I) selon la revendication 1 ? | Le ratio molaire requis pour le digluconate de chlorhexidine et le colorant de formule (I) selon la revendication 1 est de 6 à 15 à 197, de préférence entre 7 et 33. | extrait fourni : | Quel est le ratio molaire requis pour le digluconate de chlorhexidine et le colorant de formule (I) selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le ratio molaire requis pour le digluconate de chlorhexidine et le colorant de formule (I) selon la revendication 1 est de 6 à 15 à 197, de préférence entre 7 et 33.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le ratio molaire requis pour le digluconate de chlorhexidine et le colorant de formule (I) selon la revendication 1 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1. Composition ci4e corr.:,r-erant du digluconate c chlorhct un colorant de formule (I) sous la forme d'un sel pharmacement acceptable : (I) ic;F:7 :igues ... |
FR3039787A1 | A1 | 20170210 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1- Procédé de création de motif en relief sur la tranche de gouttière d'un volume composé de feuilles assemblées, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - élaboration d'un gabarit bidimensionnel présentant le motif à reproduire, - marquage à partir du gabarit des repères signalant les parties des... | 1,502 | REVENDICATIONS1- Procédé de création de motif en relief sur la tranche de gouttière d'un volume composé de feuilles assemblées, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - élaboration d'un gabarit bidimensionnel présentant le motif à reproduire, - marquage à partir du gabarit des repères signalant les parties des... | 1,502 | Quel est l'angle de pliage utilisé pour chaque feuille marquée dans le procédé de création de motif en relief ? | L'angle de pliage utilisé pour chaque feuille marquée dans le procédé est de 180°. | extrait : |
Quel est l'angle de pliage utilisé pour chaque feuille marquée dans le procédé de création de motif en relief ? <<<ENDU1>>> |
L'angle de pliage utilisé pour chaque feuille marquée dans le procédé est de 180°.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est l'angle de pliage utilisé pour chaque feuille marquée dans le procédé de création de motif en relief ?
extrait :
REVENDICATIONS1- Procédé de création de motif en relief sur la tranche de gouttière d'un volume composé de feuilles assemblées, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - élaboration d... |
FR3039790A1 | A1 | 20170210 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Porte (2) de véhicule (1) automobile comprenant : - un cadre (8) comprenant : - une paroi (15) interne tournée vers l'intérieur du véhicule (1) automobile ; - une paroi (16) externe en regard de la paroi (15) interne à distance de celle-ci et tournée vers l'extérieur du véhicule (1) automobile ; - une ... | 1,899 | REVENDICATIONS1. Porte (2) de véhicule (1) automobile comprenant : - un cadre (8) comprenant : - une paroi (15) interne tournée vers l'intérieur du véhicule (1) automobile ; - une paroi (16) externe en regard de la paroi (15) interne à distance de celle-ci et tournée vers l'extérieur du véhicule (1) automobile ; - une ... | 1,899 | Quelle est la fonction de la cloison (32) souple dans la coulisse (4) ? | La cloison (32) souple dans la coulisse (4) sert à délimiter le passage (31) vertical, permettant de définir la trajectoire de la vitre (5) lors de son déplacement. | passage : |
Quelle est la fonction de la cloison (32) souple dans la coulisse (4) ? <<<ENDU1>>> |
La cloison (32) souple dans la coulisse (4) sert à délimiter le passage (31) vertical, permettant de définir la trajectoire de la vitre (5) lors de son déplacement. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de la cloison (32) souple dans la coulisse (4) ?
passage :
REVENDICATIONS1. Porte (2) de véhicule (1) automobile comprenant : - un cadre (8) comprenant : - une paroi (15) interne tournée vers l'intérieur du véhicule (1) automobile ; - une paroi (16) externe en regard de la paroi (15) inter... |
FR3039797A1 | A1 | 20170210 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Lampe de véhicule (100) caractérisée en ce qu'elle comprend : une unité de lampe configurée pour générer un faisceau dirigé rayonnant de façon dirigée vers un emplacement distant ; un circuit d'allumage/extinction (126) configuré pour allumer une source de lumière (120) prévue dans l'unité de lampe ; e... | 1,840 | REVENDICATIONS1. Lampe de véhicule (100) caractérisée en ce qu'elle comprend : une unité de lampe configurée pour générer un faisceau dirigé rayonnant de façon dirigée vers un emplacement distant ; un circuit d'allumage/extinction (126) configuré pour allumer une source de lumière (120) prévue dans l'unité de lampe ; e... | 1,840 | Comment le circuit d'allumage/extinction diminue-t-il la quantité de lumière de la source de lumière à mesure que l'angle de pivotement du faisceau dirigé augmente ? | Le circuit d'allumage/extinction ajuste la quantité de lumière de la source en fonction de l'angle de pivotement du faisceau, en réduisant progressivement l'intensité lorsque l'angle augmente, afin d'éviter une sur-illumination dans les zones où le faisceau est dévié, en maintenant une lumière adaptée à la situation. | texte source : |
Comment le circuit d'allumage/extinction diminue-t-il la quantité de lumière de la source de lumière à mesure que l'angle de pivotement du faisceau dirigé augmente ? <<<ENDU1>>> |
Le circuit d'allumage/extinction ajuste la quantité de lumière de la source en fonction de l'angle de pivotement du faisceau, en réduisant progressivement l'intensité lorsque l'angle augmente, afin d'éviter une sur-illumination dans les zones où le faisceau est dévié, en maintenant une lumière adaptée à la situation... | <|BOS|>Comment le circuit d'allumage/extinction diminue-t-il la quantité de lumière de la source de lumière à mesure que l'angle de pivotement du faisceau dirigé augmente ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Lampe de véhicule (100) caractérisée en ce qu'elle comprend : une unité de lampe configurée pour générer un faiscea... |
FR3039841A1 | A1 | 20170210 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1- Dispositif pour fixation d'élément de mobilier urbain (poteau ou potelet) caractérisé en ce qu'il comprend, à la base du poteau ou potelet, une fixation, par vis, sur une platine en métal ductile, comportant des points de faiblesses, consistant en des rainures profondes formant un quadrillage ou des ce... | 486 | REVENDICATIONS1- Dispositif pour fixation d'élément de mobilier urbain (poteau ou potelet) caractérisé en ce qu'il comprend, à la base du poteau ou potelet, une fixation, par vis, sur une platine en métal ductile, comportant des points de faiblesses, consistant en des rainures profondes formant un quadrillage ou des ce... | 486 | Quelle est la fonction des points de faiblesses mentionnés dans le dispositif de fixation ? | Les points de faiblesses dans le dispositif de fixation sont conçus pour se rompre en cas de choc, permettant ainsi de protéger le sol et le poteau ou potelet de dommages. | source : | Quelle est la fonction des points de faiblesses mentionnés dans le dispositif de fixation ?
<<<ENDU1>>> |
Les points de faiblesses dans le dispositif de fixation sont conçus pour se rompre en cas de choc, permettant ainsi de protéger le sol et le poteau ou potelet de dommages. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction des points de faiblesses mentionnés dans le dispositif de fixation ?
source :
REVENDICATIONS1- Dispositif pour fixation d'élément de mobilier urbain (poteau ou potelet) caractérisé en ce qu'il comprend, à la base du poteau ou potelet, une fixation, par vis, sur une platine en métal ductile... |
FR3039847A1 | A1 | 20170210 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour ouvrir les portes pivotantes en soulevant simplement un levier et en poussant pour les refermer.\n<CLM>\1\tCaractérisé par un levier 2 dont le poids doit toujours ramener le verrou en position fermée\n<CLM>\1\tCaractérisé par un mentonnet possédant un angle d'attaque minimum de 45° sur ... | 732 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour ouvrir les portes pivotantes en soulevant simplement un levier et en poussant pour les refermer.\n<CLM>\1\tCaractérisé par un levier 2 dont le poids doit toujours ramener le verrou en position fermée\n<CLM>\1\tCaractérisé par un mentonnet possédant un angle d'attaque minimum de 45° sur ... | 732 | Quel est l'angle minimum d'attaque du mentonnet sur lequel glisse le verrou ? | L'angle minimum d'attaque du mentonnet sur lequel glisse le verrou est de 45°. | texte source : | Quel est l'angle minimum d'attaque du mentonnet sur lequel glisse le verrou ? <<<ENDU1>>> |
L'angle minimum d'attaque du mentonnet sur lequel glisse le verrou est de 45°.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est l'angle minimum d'attaque du mentonnet sur lequel glisse le verrou ?
texte source :
REVENDICATIONS1) Dispositif pour ouvrir les portes pivotantes en soulevant simplement un levier et en poussant pour les refermer.\n<CLM>\1\tCaractérisé par un levier 2 dont le poids doit toujours ramener le verrou en pos... |
FR3039931A1 | A1 | 20170210 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Empilement pour la fabrication de plaques bipolaires (9) pour piles à combustibles, chaque plaque bipolaire (9) comprenant deux tôles superposées (11,\n<CLM>\1\tentre lesquelles est insérée une matière de brasure (20), l'empilement comprenant alternativement, des plaques bipolaires (9) et des plaques i... | 1,791 | REVENDICATIONS1. Empilement pour la fabrication de plaques bipolaires (9) pour piles à combustibles, chaque plaque bipolaire (9) comprenant deux tôles superposées (11,\n<CLM>\1\tentre lesquelles est insérée une matière de brasure (20), l'empilement comprenant alternativement, des plaques bipolaires (9) et des plaques i... | 1,791 | Quelle est la disposition topographique des fentes (21) sur les plaques intercalaires (10) selon la revendication 4 ? | Selon la revendication 4, les fentes (21) sur les plaques intercalaires (10) sont disposées de façon symétrique par rapport au centre de la plaque intercalaire. | extrait fourni : |
Quelle est la disposition topographique des fentes (21) sur les plaques intercalaires (10) selon la revendication 4 ? <<<ENDU1>>> |
Selon la revendication 4, les fentes (21) sur les plaques intercalaires (10) sont disposées de façon symétrique par rapport au centre de la plaque intercalaire. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la disposition topographique des fentes (21) sur les plaques intercalaires (10) selon la revendication 4 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1. Empilement pour la fabrication de plaques bipolaires (9) pour piles à combustibles, chaque plaque bipolaire (9) comprenant deux tôles superposées (11,\n<CLM>\1\t... |
FR3039959A1 | A1 | 20170210 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Enceinte acoustique de type bass-reflex comportant un caisson (11), un haut-parleur (12) fixé au caisson (11), et des moyens de récupération permettant de récupérer et de transmettre vers l'extérieur du caisson (11) des ondes sonores émises à l'intérieur du caisson par le haut-parleur, l'enceinte étant... | 1,670 | REVENDICATIONS1. Enceinte acoustique de type bass-reflex comportant un caisson (11), un haut-parleur (12) fixé au caisson (11), et des moyens de récupération permettant de récupérer et de transmettre vers l'extérieur du caisson (11) des ondes sonores émises à l'intérieur du caisson par le haut-parleur, l'enceinte étant... | 1,670 | Quelle est la fréquence prédéterminée définie dans la revendication 2 ? | La fréquence prédéterminée définie dans la revendication 2 est celle qui est sensiblement égale à une moyenne de la fréquence de résonance de l'évent (13) et de la fréquence de résonance du radiateur passif (14), comme indiqué dans la revendication 2. | extrait : |
Quelle est la fréquence prédéterminée définie dans la revendication 2 ? <<<ENDU1>>> |
La fréquence prédéterminée définie dans la revendication 2 est celle qui est sensiblement égale à une moyenne de la fréquence de résonance de l'évent (13) et de la fréquence de résonance du radiateur passif (14), comme indiqué dans la revendication 2.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fréquence prédéterminée définie dans la revendication 2 ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Enceinte acoustique de type bass-reflex comportant un caisson (11), un haut-parleur (12) fixé au caisson (11), et des moyens de récupération permettant de récupérer et de transmettre vers l'extérieur du caisson (11... |
FR3039968A1 | A1 | 20170217 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de sustentation pour animaux comportant un matelas gonflable (1) muni de perçages (3,5) destinés au passage des pattes des animaux, et un harnais (51) destiné à être monté sur l'animal à traiter et relié au matelas gonflable par des sangles (41,43,45,47).\n<CLM>\1\tDispositif de sustentation... | 1,631 | REVENDICATIONS1. Dispositif de sustentation pour animaux comportant un matelas gonflable (1) muni de perçages (3,5) destinés au passage des pattes des animaux, et un harnais (51) destiné à être monté sur l'animal à traiter et relié au matelas gonflable par des sangles (41,43,45,47).\n<CLM>\1\tDispositif de sustentation... | 1,631 | Quelle est la fonction de la patte périphérique (25) selon la revendication 1 ? | La patte périphérique (25) selon la revendication 1 est agencée à proximité de la surface supérieure du matelas gonflable (1) et est munie d'oeillets (27), permettant de fixer le harnais (51) relié au matelas via des sangles (41,43,45,47). | source : |
Quelle est la fonction de la patte périphérique (25) selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La patte périphérique (25) selon la revendication 1 est agencée à proximité de la surface supérieure du matelas gonflable (1) et est munie d'oeillets (27), permettant de fixer le harnais (51) relié au matelas via des sangles (41,43,45,47). <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de la patte périphérique (25) selon la revendication 1 ?
source :
REVENDICATIONS1. Dispositif de sustentation pour animaux comportant un matelas gonflable (1) muni de perçages (3,5) destinés au passage des pattes des animaux, et un harnais (51) destiné à être monté sur l'animal à traiter e... |
FR3039976A1 | A1 | 20170217 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif pour encastrer sur un plan de travail de cuisine ou autre une planche à découper en bois de bout ce qui permet que cette planche à découper reste en permanence sur le plan de travail caractérisé par la réalisation d'une feuillure sur l'encadrement qui permet l'encastrement. | 302 | REVENDICATIONS1. Dispositif pour encastrer sur un plan de travail de cuisine ou autre une planche à découper en bois de bout ce qui permet que cette planche à découper reste en permanence sur le plan de travail caractérisé par la réalisation d'une feuillure sur l'encadrement qui permet l'encastrement. | 302 | Quel est le dispositif permettant d'encastrer une planche à découper en bois de bout sur un plan de travail ? | Le dispositif permettant d'encastrer une planche à découper en bois de bout sur un plan de travail est une feuillure réalisée sur l'encadrement, permettant un encastrement fixe et stable. | contenu : | Quel est le dispositif permettant d'encastrer une planche à découper en bois de bout sur un plan de travail ? <<<ENDU1>>> |
Le dispositif permettant d'encastrer une planche à découper en bois de bout sur un plan de travail est une feuillure réalisée sur l'encadrement, permettant un encastrement fixe et stable.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le dispositif permettant d'encastrer une planche à découper en bois de bout sur un plan de travail ?
contenu :
REVENDICATIONS1. Dispositif pour encastrer sur un plan de travail de cuisine ou autre une planche à découper en bois de bout ce qui permet que cette planche à découper reste en permanence sur l... |
FR3039995A1 | A1 | 20170217 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Trampoline destiné à être employé dans un environnement aquatique, notamment dans le cadre d'une activité d'aquagym aux fin de renforcer les abdominaux, de tonifier les jambes et la galbe des fessiers caractérisé par : o Une dimension de toile réduite à un diamètre variant entre 90 et 110 centimètres, ... | 1,782 | REVENDICATIONS1. Trampoline destiné à être employé dans un environnement aquatique, notamment dans le cadre d'une activité d'aquagym aux fin de renforcer les abdominaux, de tonifier les jambes et la galbe des fessiers caractérisé par : o Une dimension de toile réduite à un diamètre variant entre 90 et 110 centimètres, ... | 1,782 | Quels matériaux sont utilisés pour la structure du trampoline aquatique selon les revendications ? | Les matériaux utilisés pour la structure du trampoline aquatique selon les revendications sont les matériaux inoxydables. | texte fourni : |
Quels matériaux sont utilisés pour la structure du trampoline aquatique selon les revendications ? <<<ENDU1>>> |
Les matériaux utilisés pour la structure du trampoline aquatique selon les revendications sont les matériaux inoxydables. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quels matériaux sont utilisés pour la structure du trampoline aquatique selon les revendications ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Trampoline destiné à être employé dans un environnement aquatique, notamment dans le cadre d'une activité d'aquagym aux fin de renforcer les abdominaux, de tonifier les jambes et la ... |
FR3040043A1 | A1 | 20170217 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Mât d'aéronef destiné à servir d'interface entre un moteur (3) et la voilure (2) ou au fuselage d'un aéronef par des moyens d'accrochage rigide au moteur (2m, 2r) et à la voilure (2c, 2r) de l'aéronef, caractérisé en ce qu'il présente une ossature structurante et multifonctionnelle unique (10), formée ... | 1,916 | REVENDICATIONS1. Mât d'aéronef destiné à servir d'interface entre un moteur (3) et la voilure (2) ou au fuselage d'un aéronef par des moyens d'accrochage rigide au moteur (2m, 2r) et à la voilure (2c, 2r) de l'aéronef, caractérisé en ce qu'il présente une ossature structurante et multifonctionnelle unique (10), formée ... | 1,916 | Quelle est la matière utilisée pour l'ossature structurante et multifonctionnelle du mât d'aéronef selon la revendication 1 ? | La matière utilisée pour l'ossature structurante et multifonctionnelle du mât d'aéronef selon la revendication 1 est un alliage métallique choisi entre un acier inoxydable contenant au moins 10% de nickel et un alliage majoritairement à base de nickel et de chrome. | extrait fourni : |
Quelle est la matière utilisée pour l'ossature structurante et multifonctionnelle du mât d'aéronef selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> | La matière utilisée pour l'ossature structurante et multifonctionnelle du mât d'aéronef selon la revendication 1 est un alliage métallique choisi entre un acier inoxydable contenant au moins 10% de nickel et un alliage majoritairement à base de nickel et de chrome. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la matière utilisée pour l'ossature structurante et multifonctionnelle du mât d'aéronef selon la revendication 1 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1. Mât d'aéronef destiné à servir d'interface entre un moteur (3) et la voilure (2) ou au fuselage d'un aéronef par des moyens d'accrochage rigide au moteur... |
FR3040079A1 | A1 | 20170217 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour produire de l'électricité caractérisé en ce qu'il comprend une roue hydraulique avec des pales lestées, pour décupler la puissance cinétique de la roue hydraulique et, comporte un amplificateur de vitesse pour faire fonctionner un générateur électrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la rev... | 1,325 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour produire de l'électricité caractérisé en ce qu'il comprend une roue hydraulique avec des pales lestées, pour décupler la puissance cinétique de la roue hydraulique et, comporte un amplificateur de vitesse pour faire fonctionner un générateur électrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la rev... | 1,325 | Comment le dispositif décrit dans la revendication 1 permet-il de décupler la puissance cinétique de la roue hydraulique ? | Le dispositif décrit dans la revendication 1 permet de décupler la puissance cinétique de la roue hydraulique grâce à un amplificateur de vitesse qui permet de faire fonctionner un générateur électrique, en combinant des pales lestées dont le lestage est positionné vers l'extérieur pour augmenter la force inertielle, e... | document : | Comment le dispositif décrit dans la revendication 1 permet-il de décupler la puissance cinétique de la roue hydraulique ? <<<ENDU1>>> |
Le dispositif décrit dans la revendication 1 permet de décupler la puissance cinétique de la roue hydraulique grâce à un amplificateur de vitesse qui permet de faire fonctionner un générateur électrique, en combinant des pales lestées dont le lestage est positionné vers l'extérieur pour augmenter la force inertielle... | <|BOS|>Comment le dispositif décrit dans la revendication 1 permet-il de décupler la puissance cinétique de la roue hydraulique ?
document :
REVENDICATIONS1) Dispositif pour produire de l'électricité caractérisé en ce qu'il comprend une roue hydraulique avec des pales lestées, pour décupler la puissance cinétique de la... |
FR3040251A1 | A1 | 20170224 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Système d'information constitué de stations mesurant en temps réel les valeurs, sous forme de données combinées, relatives à la force et direction du vent, à la météorologie, à la qualité de l'air et à la radioactivité d'un ou plusieurs sites précisément localisés caractérisé en ce qu'il permet de tran... | 1,444 | REVENDICATIONS1) Système d'information constitué de stations mesurant en temps réel les valeurs, sous forme de données combinées, relatives à la force et direction du vent, à la météorologie, à la qualité de l'air et à la radioactivité d'un ou plusieurs sites précisément localisés caractérisé en ce qu'il permet de tran... | 1,444 | Quel est le système d'information décrit dans la revendication 1 ? | Le système d'information décrit dans la revendication 1 est un réseau de stations mesurant en temps réel des paramètres comme la force et direction du vent, la météorologie, la qualité de l'air et la radioactivité sur des sites précisément localisés, ces données étant transmises via un réseau privé virtuel vers un site... | texte : | Quel est le système d'information décrit dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le système d'information décrit dans la revendication 1 est un réseau de stations mesurant en temps réel des paramètres comme la force et direction du vent, la météorologie, la qualité de l'air et la radioactivité sur des sites précisément localisés, ces données étant transmises via un réseau privé virtuel vers un s... | <|BOS|>Quel est le système d'information décrit dans la revendication 1 ?
texte :
REVENDICATIONS1) Système d'information constitué de stations mesurant en temps réel les valeurs, sous forme de données combinées, relatives à la force et direction du vent, à la météorologie, à la qualité de l'air et à la radioactivité d'... |
FR3040414A1 | A1 | 20170303 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système d'ouverture et de fer..setur d'un. actes (1), le è" (1) cs.rrpr-erant un portail (4) mont pr r ion antre ur.z. posi -DA ouverte dégageant l'accès et position ferms poteau.par rapportS aup:al Le portai" rotation, C comprenantu. rail de fire qui s'étct telon ue direction ), guidage (12), le Lee, ... | 1,331 | REVENDICATIONS1. Système d'ouverture et de fer..setur d'un. actes (1), le è" (1) cs.rrpr-erant un portail (4) mont pr r ion antre ur.z. posi -DA ouverte dégageant l'accès et position ferms poteau.par rapportS aup:al Le portai" rotation, C comprenantu. rail de fire qui s'étct telon ue direction ), guidage (12), le Lee, ... | 1,331 | Quel est le rôle du système d'engrenages dans le système de synchronisation du portail et du poteau ? | Le système d'engrenages permet de synchroniser le mouvement de rotation du portail avec celui du poteau en reliant la translation du poteau à une rotation du portail via un mécanisme d'engrenage installé dans le poteau. | contenu : |
Quel est le rôle du système d'engrenages dans le système de synchronisation du portail et du poteau ? <<<ENDU1>>> |
Le système d'engrenages permet de synchroniser le mouvement de rotation du portail avec celui du poteau en reliant la translation du poteau à une rotation du portail via un mécanisme d'engrenage installé dans le poteau.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rôle du système d'engrenages dans le système de synchronisation du portail et du poteau ?
contenu :
REVENDICATIONS1. Système d'ouverture et de fer..setur d'un. actes (1), le è" (1) cs.rrpr-erant un portail (4) mont pr r ion antre ur.z. posi -DA ouverte dégageant l'accès et position ferms poteau.par r... |
FR3040446A1 | A1 | 20170303 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Pièce thermomécanique (10) annulaire pour turbomachine (50), comprenant au moins un revêtement comportant une matrice polymère et 5 des charges en carbone non déflagrant.\n<CLM>\1\tPièce thermomécanique (10) selon la revendication 1, dans laquelle le carbone possède une température d'auto-inflammation ... | 1,329 | REVENDICATIONS1. Pièce thermomécanique (10) annulaire pour turbomachine (50), comprenant au moins un revêtement comportant une matrice polymère et 5 des charges en carbone non déflagrant.\n<CLM>\1\tPièce thermomécanique (10) selon la revendication 1, dans laquelle le carbone possède une température d'auto-inflammation ... | 1,329 | Quelle est la température d'auto-inflammation minimale du carbone selon la revendication 1 ? | La température d'auto-inflammation minimale du carbone selon la revendication 1 est supérieure à 1900°C. | texte source : |
Quelle est la température d'auto-inflammation minimale du carbone selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La température d'auto-inflammation minimale du carbone selon la revendication 1 est supérieure à 1900°C.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la température d'auto-inflammation minimale du carbone selon la revendication 1 ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Pièce thermomécanique (10) annulaire pour turbomachine (50), comprenant au moins un revêtement comportant une matrice polymère et 5 des charges en carbone non déflagrant.\n<CLM>\1\tPièce t... |
FR3040480A1 | A1 | 20170303 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Chambre de détonation pour armes, de forme ellipsoïdale (1) avec un axe focal coïncidant avec l'axe de l'alésage, l'entière cavité de la chambre étant remplie par un explosif (5) initié par un détonateur (6), la partie ombilicale extrême de l'enveloppe ellipsoïdale étant orientée vers la face postérieu... | 1,156 | REVENDICATIONS1. Chambre de détonation pour armes, de forme ellipsoïdale (1) avec un axe focal coïncidant avec l'axe de l'alésage, l'entière cavité de la chambre étant remplie par un explosif (5) initié par un détonateur (6), la partie ombilicale extrême de l'enveloppe ellipsoïdale étant orientée vers la face postérieu... | 1,156 | Quelle est la fonction de la chambre de détonation ellipsoïdale dans le système de missile selon la revendication 1 ? | La chambre de détonation ellipsoïdale, selon la revendication 1, est conçue pour générer une caustique de focalisation en réfléchissant l'onde de déflagration sur plusieurs points de son enveloppe, ce qui permet une propulsion plus efficace de la balle par rapport aux chambres de détonation cylindriques. | corpus : |
Quelle est la fonction de la chambre de détonation ellipsoïdale dans le système de missile selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> | La chambre de détonation ellipsoïdale, selon la revendication 1, est conçue pour générer une caustique de focalisation en réfléchissant l'onde de déflagration sur plusieurs points de son enveloppe, ce qui permet une propulsion plus efficace de la balle par rapport aux chambres de détonation cylindriques. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de la chambre de détonation ellipsoïdale dans le système de missile selon la revendication 1 ?
corpus :
REVENDICATIONS1. Chambre de détonation pour armes, de forme ellipsoïdale (1) avec un axe focal coïncidant avec l'axe de l'alésage, l'entière cavité de la chambre étant remplie par un exp... |
FR3040490A1 | A1 | 20170303 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de détection électrochimique par ampérométrie d'au moins une espèce électro-active en milieu liquide, ledit dispositif comportant : - un système de mesure électrochimique par ampérométrie (12) ; - au moins deux électrodes de travail (3) ; - au moins une électrode de référence (4) ; et - ... | 1,817 | REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de détection électrochimique par ampérométrie d'au moins une espèce électro-active en milieu liquide, ledit dispositif comportant : - un système de mesure électrochimique par ampérométrie (12) ; - au moins deux électrodes de travail (3) ; - au moins une électrode de référence (4) ; et - ... | 1,817 | Quel est le matériau utilisé pour le support électriquement conducteur des électrodes de travail selon la revendication 1 ? | Le matériau utilisé pour le support électriquement conducteur des électrodes de travail selon la revendication 1 est le diamant dopé. | contenu : | Quel est le matériau utilisé pour le support électriquement conducteur des électrodes de travail selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le matériau utilisé pour le support électriquement conducteur des électrodes de travail selon la revendication 1 est le diamant dopé.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le matériau utilisé pour le support électriquement conducteur des électrodes de travail selon la revendication 1 ?
contenu :
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de détection électrochimique par ampérométrie d'au moins une espèce électro-active en milieu liquide, ledit dispositif comportant : - un système de... |
FR3040499A1 | A1 | 20170303 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Circuit intégré (IC), comprenant dans un substrat (F) semiconducteur, un dispositif actif (DA) de confinement d'un flux lumineux comportant une nervure de confinement (NC) séparée de deux zones dopées (ZD) par deux tranchées (T), chaque zone dopée (ZD) comportant une zone de prise de contact (PC) sur u... | 1,822 | REVENDICATIONS1. Circuit intégré (IC), comprenant dans un substrat (F) semiconducteur, un dispositif actif (DA) de confinement d'un flux lumineux comportant une nervure de confinement (NC) séparée de deux zones dopées (ZD) par deux tranchées (T), chaque zone dopée (ZD) comportant une zone de prise de contact (PC) sur u... | 1,822 | Quelle est la profondeur de la première partie (P1) de tranchée selon la revendication 4 ? | La profondeur de la première partie (P1) de tranchée selon la revendication 4 est définie comme étant plus profonde que la deuxième partie (P2) de tranchée, avec l'ouverture (01) de P1 inférieure à 400 nm et l'ouverture totale (OT) de chaque tranchée T supérieure à 1,5 pm. | texte fourni : |
Quelle est la profondeur de la première partie (P1) de tranchée selon la revendication 4 ? <<<ENDU1>>> |
La profondeur de la première partie (P1) de tranchée selon la revendication 4 est définie comme étant plus profonde que la deuxième partie (P2) de tranchée, avec l'ouverture (01) de P1 inférieure à 400 nm et l'ouverture totale (OT) de chaque tranchée T supérieure à 1,5 pm. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la profondeur de la première partie (P1) de tranchée selon la revendication 4 ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Circuit intégré (IC), comprenant dans un substrat (F) semiconducteur, un dispositif actif (DA) de confinement d'un flux lumineux comportant une nervure de confinement (NC) séparée de deux zo... |
FR3040621A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Ancillaire de retrait d'un fragment solide (3) pris dans un canal (2) au sein d'un matériau (1), caractérisé en ce qu'il comporte un outil de gravure (20) d'une empreinte d'outil (4;40) comprenant une source de faisceau Laser, une fibre optique souple (21) reliée à la source de faisceau Laser et compre... | 1,731 | REVENDICATIONS1. Ancillaire de retrait d'un fragment solide (3) pris dans un canal (2) au sein d'un matériau (1), caractérisé en ce qu'il comporte un outil de gravure (20) d'une empreinte d'outil (4;40) comprenant une source de faisceau Laser, une fibre optique souple (21) reliée à la source de faisceau Laser et compre... | 1,731 | Quelle est la particularité de l'empreinte d'outil selon la revendication 7 ? | La particularité de l'empreinte d'outil selon la revendication 7 est qu'elle est une empreinte tripode. | extrait : |
Quelle est la particularité de l'empreinte d'outil selon la revendication 7 ? <<<ENDU1>>> |
La particularité de l'empreinte d'outil selon la revendication 7 est qu'elle est une empreinte tripode. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la particularité de l'empreinte d'outil selon la revendication 7 ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Ancillaire de retrait d'un fragment solide (3) pris dans un canal (2) au sein d'un matériau (1), caractérisé en ce qu'il comporte un outil de gravure (20) d'une empreinte d'outil (4;40) comprenant une source ... |
FR3040628A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins : i . de la mélisse, ii. du tilleul, iii. de la camomille, et iv. du magnésium ou un composé bioéquivalent de la mélisse, du tilleul ou de la camomille pour aider à la relaxation et/ou à l'endormissement.\n<CLM>\1\tProduit de com... | 1,852 | REVENDICATIONS1. Produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins : i . de la mélisse, ii. du tilleul, iii. de la camomille, et iv. du magnésium ou un composé bioéquivalent de la mélisse, du tilleul ou de la camomille pour aider à la relaxation et/ou à l'endormissement.\n<CLM>\1\tProduit de com... | 1,852 | Quel est le pourcentage préféré de magnésium dans la composition du produit de combinaison selon la revendication 1 ? | Le pourcentage préféré de magnésium dans la composition du produit de combinaison selon la revendication 1 est de 2 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition. | passage : |
Quel est le pourcentage préféré de magnésium dans la composition du produit de combinaison selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le pourcentage préféré de magnésium dans la composition du produit de combinaison selon la revendication 1 est de 2 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le pourcentage préféré de magnésium dans la composition du produit de combinaison selon la revendication 1 ?
passage :
REVENDICATIONS1. Produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins : i . de la mélisse, ii. du tilleul, iii. de la camomille, et iv. du magnésium ou un composé b... |
FR3040634A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour améliorer son alignement au putting caractérisé en ce qu'il comporte une tige (2) avec sur l'une de ses extrémités un dispositif d'attache (1) qui permet de la fixer sur le manche du putter et à l'autre extrémité un point de repère (3) qui permet alors de visualiser son alignement avec ... | 971 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour améliorer son alignement au putting caractérisé en ce qu'il comporte une tige (2) avec sur l'une de ses extrémités un dispositif d'attache (1) qui permet de la fixer sur le manche du putter et à l'autre extrémité un point de repère (3) qui permet alors de visualiser son alignement avec ... | 971 | Quel est l'objectif principal du dispositif décrit dans la revendication 1 ? | L'objectif principal du dispositif décrit dans la revendication 1 est d'améliorer l'alignement lors du putting en permettant de visualiser le point de visé grâce à un point de repère fixé à une tige attacheable sur le manche du putter. | extrait fourni : | Quel est l'objectif principal du dispositif décrit dans la revendication 1 ?<<<ENDU1>>> |
L'objectif principal du dispositif décrit dans la revendication 1 est d'améliorer l'alignement lors du putting en permettant de visualiser le point de visé grâce à un point de repère fixé à une tige attacheable sur le manche du putter.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est l'objectif principal du dispositif décrit dans la revendication 1 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1) Dispositif pour améliorer son alignement au putting caractérisé en ce qu'il comporte une tige (2) avec sur l'une de ses extrémités un dispositif d'attache (1) qui permet de la fixer sur le manche du put... |
FR3040646A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce comprenant les étapes consistant à : a) réaliser un mélange d'une poudre de métal ou de céramique destiné à former la pièce et d'un liant dont la température de fusion est inférieure à la température de fusion de la poudre, b) mettre en forme ledit mélange de manière ... | 1,845 | REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce comprenant les étapes consistant à : a) réaliser un mélange d'une poudre de métal ou de céramique destiné à former la pièce et d'un liant dont la température de fusion est inférieure à la température de fusion de la poudre, b) mettre en forme ledit mélange de manière ... | 1,845 | Quel est le matériau utilisé pour l'électrode dans le procédé selon la revendication 6 ? | Le matériau utilisé pour l'électrode dans le procédé selon la revendication 6 est l'acier ou l'acier inoxydable. | source : | Quel est le matériau utilisé pour l'électrode dans le procédé selon la revendication 6 ? <<<ENDU1>>> |
Le matériau utilisé pour l'électrode dans le procédé selon la revendication 6 est l'acier ou l'acier inoxydable.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le matériau utilisé pour l'électrode dans le procédé selon la revendication 6 ?
source :
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce comprenant les étapes consistant à : a) réaliser un mélange d'une poudre de métal ou de céramique destiné à former la pièce et d'un liant dont la température de fu... |
FR3040708A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Base de mastic chargée comprenant un agent structurant et une charge, caractérisé en ce que ladite charge est constituée de particules d'au moins un matériau alvéolaire et représente entre 15 et 45% en volume de ladite base de mastic chargée.\n<CLM>\1\tBase selon la revendication 1, caractérisé en ce q... | 982 | REVENDICATIONS1) Base de mastic chargée comprenant un agent structurant et une charge, caractérisé en ce que ladite charge est constituée de particules d'au moins un matériau alvéolaire et représente entre 15 et 45% en volume de ladite base de mastic chargée.\n<CLM>\1\tBase selon la revendication 1, caractérisé en ce q... | 982 | Quelle est la plage de porosité du matériau alvéolaire selon la revendication 1 ? | La plage de porosité du matériau alvéolaire selon la revendication 1 est comprise entre 4 et 50 ppi. | texte fourni : | Quelle est la plage de porosité du matériau alvéolaire selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> | La plage de porosité du matériau alvéolaire selon la revendication 1 est comprise entre 4 et 50 ppi.<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la plage de porosité du matériau alvéolaire selon la revendication 1 ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1) Base de mastic chargée comprenant un agent structurant et une charge, caractérisé en ce que ladite charge est constituée de particules d'au moins un matériau alvéolaire et représente entre 15 et 45% ... |
FR3040715A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 - Panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle caractérisé en ce que ledit panneau est revêtu d'un treillis résistant, par exemple de fibre de verre, sur chaque face, ledit treillis étant lui-même collé par du ciment-colle 2 - Panneau structurel en fibre de bois longue liée av... | 968 | REVENDICATIONS1 - Panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle caractérisé en ce que ledit panneau est revêtu d'un treillis résistant, par exemple de fibre de verre, sur chaque face, ledit treillis étant lui-même collé par du ciment-colle 2 - Panneau structurel en fibre de bois longue liée av... | 968 | Quelle est la différence principale entre les revendications 1 et 3 du panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle ? | La différence principale entre les revendications 1 et 3 réside dans la disposition du treillis : la revendication 1 décrit un panneau revêtu d'un treillis sur chaque face, collé par du ciment-colle, tandis que la revendication 3 indique un panneau fabriqué en usine avec un treillis sur une seule face, la deuxième face... | extrait : |
Quelle est la différence principale entre les revendications 1 et 3 du panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle ? <<<ENDU1>>> |
La différence principale entre les revendications 1 et 3 réside dans la disposition du treillis : la revendication 1 décrit un panneau revêtu d'un treillis sur chaque face, collé par du ciment-colle, tandis que la revendication 3 indique un panneau fabriqué en usine avec un treillis sur une seule face, la deuxième f... | <|BOS|>Quelle est la différence principale entre les revendications 1 et 3 du panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle ?
extrait :
REVENDICATIONS1 - Panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle caractérisé en ce que ledit panneau est revêtu d'un treillis résista... |
FR3040718A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 .Complexe d'habitation perché de loisir,comprenant au moins un élément d'habitation surélevé,monté sur un pilier central, au moins un élément de loisir, monté sur un autre pilier central de hauteur plus faible, au moins un élément d'accueil monté sur un troisième pilier central légèrement surélevé par r... | 1,699 | REVENDICATIONS1 .Complexe d'habitation perché de loisir,comprenant au moins un élément d'habitation surélevé,monté sur un pilier central, au moins un élément de loisir, monté sur un autre pilier central de hauteur plus faible, au moins un élément d'accueil monté sur un troisième pilier central légèrement surélevé par r... | 1,699 | Quels sont les éléments d'habitation, de loisir et d'accueil du complexe d'habitation perché de loisir selon la revendication 1 ? | Le complexe d'habitation perché de loisir selon la revendication 1 comprend au moins un élément d'habitation surélevé monté sur un pilier central, un élément de loisir sur un autre pilier central de hauteur plus faible, et un élément d'accueil sur un troisième pilier légèrement surélevé. | texte : |
Quels sont les éléments d'habitation, de loisir et d'accueil du complexe d'habitation perché de loisir selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le complexe d'habitation perché de loisir selon la revendication 1 comprend au moins un élément d'habitation surélevé monté sur un pilier central, un élément de loisir sur un autre pilier central de hauteur plus faible, et un élément d'accueil sur un troisième pilier légèrement surélevé. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quels sont les éléments d'habitation, de loisir et d'accueil du complexe d'habitation perché de loisir selon la revendication 1 ?
texte :
REVENDICATIONS1 .Complexe d'habitation perché de loisir,comprenant au moins un élément d'habitation surélevé,monté sur un pilier central, au moins un élément de loisir, monté ... |
FR3040743A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Ensemble (1) comprenant : - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, une vanne de contournement ... | 1,995 | REVENDICATIONS1. Ensemble (1) comprenant : - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, une vanne de contournement ... | 1,995 | Quel type de vanne de contournement (52) peut être utilisé selon la revendication 1 ? | Selon la revendication 1, la vanne de contournement (52) peut être une vanne papillon, une vanne à volet, une vanne à soupape ou une vanne pneumatique. | extrait : |
Quel type de vanne de contournement (52) peut être utilisé selon la revendication 1 ?
<<<ENDU1>>> |
Selon la revendication 1, la vanne de contournement (52) peut être une vanne papillon, une vanne à volet, une vanne à soupape ou une vanne pneumatique.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel type de vanne de contournement (52) peut être utilisé selon la revendication 1 ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Ensemble (1) comprenant : - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le condui... |
FR3040758A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux (1), pour véhicule automobile, le dispositif lumineux comprenant au moins un support (11) comprenant une face de montage (111) s'étendant selon trois directions (X,Y,Z) perpendiculaires deux à deux, et une diode électroluminescente organique (2) montée sur la face de montage du supp... | 1,699 | REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux (1), pour véhicule automobile, le dispositif lumineux comprenant au moins un support (11) comprenant une face de montage (111) s'étendant selon trois directions (X,Y,Z) perpendiculaires deux à deux, et une diode électroluminescente organique (2) montée sur la face de montage du supp... | 1,699 | Quelle est la nature de la diode électroluminescente organique selon la revendication 1 ? | La diode électroluminescente organique selon la revendication 1 est une diode qui est montée sur la face de montage du support, et la nature de cette diode est définie comme étant flexible, ainsi que collée sur la face de montage à l'aide d'un film adhésif double-faces, et présente une forme identique à celle de la fac... | passage : |
Quelle est la nature de la diode électroluminescente organique selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La diode électroluminescente organique selon la revendication 1 est une diode qui est montée sur la face de montage du support, et la nature de cette diode est définie comme étant flexible, ainsi que collée sur la face de montage à l'aide d'un film adhésif double-faces, et présente une forme identique à celle de la ... | <|BOS|>Quelle est la nature de la diode électroluminescente organique selon la revendication 1 ?
passage :
REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux (1), pour véhicule automobile, le dispositif lumineux comprenant au moins un support (11) comprenant une face de montage (111) s'étendant selon trois directions (X,Y,Z) perpend... |
FR3040831A1 | A1 | 20170310 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Boite d'appareillage électrique (2) comportant : - un fond (4), - une jupe (6) périphérique s'étendant à partir du fond (4), - une collerette (8), - au moins deux cheminées (10) comprenant chacune une entrée (30) disposée du côté de la collerette (8) et une sortie (32) donnant sur un logement de retenu... | 1,576 | REVENDICATIONS1. Boite d'appareillage électrique (2) comportant : - un fond (4), - une jupe (6) périphérique s'étendant à partir du fond (4), - une collerette (8), - au moins deux cheminées (10) comprenant chacune une entrée (30) disposée du côté de la collerette (8) et une sortie (32) donnant sur un logement de retenu... | 1,576 | Quelle est la forme spécifique de la lèvre des moyens d'étanchéité selon la revendication 4 ? | La forme spécifique de la lèvre des moyens d'étanchéité selon la revendication 4 est une section transversale ayant une forme de demi rond. | texte : |
Quelle est la forme spécifique de la lèvre des moyens d'étanchéité selon la revendication 4 ? <<<ENDU1>>> |
La forme spécifique de la lèvre des moyens d'étanchéité selon la revendication 4 est une section transversale ayant une forme de demi rond.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la forme spécifique de la lèvre des moyens d'étanchéité selon la revendication 4 ?
texte :
REVENDICATIONS1. Boite d'appareillage électrique (2) comportant : - un fond (4), - une jupe (6) périphérique s'étendant à partir du fond (4), - une collerette (8), - au moins deux cheminées (10) comprenant chacu... |
FR3040862A1 | A1 | 20170317 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif de type tongs caractérisé en ce que la semelle d'usure (1) présente un évidement sur sa partie supérieure intérieure dans laquelle est intégrée une semelle en polymère à absorption de chocs (2). | 222 | REVENDICATIONS1) Dispositif de type tongs caractérisé en ce que la semelle d'usure (1) présente un évidement sur sa partie supérieure intérieure dans laquelle est intégrée une semelle en polymère à absorption de chocs (2). | 222 | Le dispositif de type tongs décrit dans l'extrait comporte-t-il une semelle en polymère à absorption de chocs intégrée dans l'évidement de la semelle d'usure ? | Oui, le dispositif de type tongs décrit dans l'extrait comporte une semelle en polymère à absorption de chocs intégrée dans l'évidement de la semelle d'usure. | extrait : |
Le dispositif de type tongs décrit dans l'extrait comporte-t-il une semelle en polymère à absorption de chocs intégrée dans l'évidement de la semelle d'usure ? <<<ENDU1>>> |
Oui, le dispositif de type tongs décrit dans l'extrait comporte une semelle en polymère à absorption de chocs intégrée dans l'évidement de la semelle d'usure. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Le dispositif de type tongs décrit dans l'extrait comporte-t-il une semelle en polymère à absorption de chocs intégrée dans l'évidement de la semelle d'usure ?
extrait :
REVENDICATIONS1) Dispositif de type tongs caractérisé en ce que la semelle d'usure (1) présente un évidement sur sa partie supérieure intérieur... |
FR3040865A1 | A1 | 20170317 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Poste de travail (20) notamment destiné à être utilisé dans un environnement bureautique, comprenant un plan de travail (12) supporté par au moins un élément de support (14), le plan de travail présentant un angle a avec un plan horizontal, caractérisé en ce que l'angle a est supérieur ou égal à 1° et ... | 1,827 | REVENDICATIONS1. Poste de travail (20) notamment destiné à être utilisé dans un environnement bureautique, comprenant un plan de travail (12) supporté par au moins un élément de support (14), le plan de travail présentant un angle a avec un plan horizontal, caractérisé en ce que l'angle a est supérieur ou égal à 1° et ... | 1,827 | Quel est l'angle a minimal et maximal permettant d'ajuster le poste de travail selon la revendication 5 ? | L'angle a minimal est 1° et maximal est 5°, permettant d'ajuster le poste de travail selon la revendication 5. | contenu : |
Quel est l'angle a minimal et maximal permettant d'ajuster le poste de travail selon la revendication 5 ? <<<ENDU1>>> |
L'angle a minimal est 1° et maximal est 5°, permettant d'ajuster le poste de travail selon la revendication 5.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est l'angle a minimal et maximal permettant d'ajuster le poste de travail selon la revendication 5 ?
contenu :
REVENDICATIONS1. Poste de travail (20) notamment destiné à être utilisé dans un environnement bureautique, comprenant un plan de travail (12) supporté par au moins un élément de support (14), le pl... |
FR3040899A1 | A1 | 20170317 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1/ Procédé de traitement d'objets (3) dans un centre logistique comprenant une zone de rangement (1) des objets divisée en segments de rangement adjacents le long d'une voie de circulation (2) pour des robots navettes (4), dans lequel une unité de contrôle/commande (5) organise le déplacement de ces robot... | 1,588 | REVENDICATIONS1/ Procédé de traitement d'objets (3) dans un centre logistique comprenant une zone de rangement (1) des objets divisée en segments de rangement adjacents le long d'une voie de circulation (2) pour des robots navettes (4), dans lequel une unité de contrôle/commande (5) organise le déplacement de ces robot... | 1,588 | Comment l'unité de contrôle/commande détermine-t-elle le nombre de robots navettes à déplacer dans la voie de circulation en fonction du plan de distribution et de la séquence ordonnée ? | L'unité de contrôle/commande détermine le nombre de robots navettes à déplacer en analysant le plan de distribution et la séquence ordonnée : si plusieurs objets à prélever sont alignés le long de la voie dans l'ordre de la séquence, elle commande autant de robots que d'objets à prélever ; sinon, elle commande un seul ... | document : |
Comment l'unité de contrôle/commande détermine-t-elle le nombre de robots navettes à déplacer dans la voie de circulation en fonction du plan de distribution et de la séquence ordonnée ? <<<ENDU1>>> |
L'unité de contrôle/commande détermine le nombre de robots navettes à déplacer en analysant le plan de distribution et la séquence ordonnée : si plusieurs objets à prélever sont alignés le long de la voie dans l'ordre de la séquence, elle commande autant de robots que d'objets à prélever ; sinon, elle commande un se... | <|BOS|>Comment l'unité de contrôle/commande détermine-t-elle le nombre de robots navettes à déplacer dans la voie de circulation en fonction du plan de distribution et de la séquence ordonnée ?
document :
REVENDICATIONS1/ Procédé de traitement d'objets (3) dans un centre logistique comprenant une zone de rangement (1) ... |
FR3040929A1 | A1 | 20170317 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Siège de véhicule suspendu sur le tunnel (3) comprenant une armature d'assise (2), une armature du dossier (1), reliées entre elles au moyen un axe de rotation (14), un accoudoir (8) et une ceinture de sécurité, ladite armature du dossier (1) est reliée à l'accoudoir (8) au moyen d'un pivot (4) situé à... | 1,252 | REVENDICATIONS1. Siège de véhicule suspendu sur le tunnel (3) comprenant une armature d'assise (2), une armature du dossier (1), reliées entre elles au moyen un axe de rotation (14), un accoudoir (8) et une ceinture de sécurité, ladite armature du dossier (1) est reliée à l'accoudoir (8) au moyen d'un pivot (4) situé à... | 1,252 | Quel est le rôle du pivot (4) dans la transmission des efforts liés à la sangle (11) en cas de choc ? | Le pivot (4) permet de transmettre les efforts générés par la sangle (11) en cas de choc vers le tunnel (3), en reliant l'armature du dossier (1) à l'accoudoir (8). | texte fourni : |
Quel est le rôle du pivot (4) dans la transmission des efforts liés à la sangle (11) en cas de choc ? <<<ENDU1>>> |
Le pivot (4) permet de transmettre les efforts générés par la sangle (11) en cas de choc vers le tunnel (3), en reliant l'armature du dossier (1) à l'accoudoir (8).
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rôle du pivot (4) dans la transmission des efforts liés à la sangle (11) en cas de choc ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Siège de véhicule suspendu sur le tunnel (3) comprenant une armature d'assise (2), une armature du dossier (1), reliées entre elles au moyen un axe de rotation (14), un accoudoir ... |
FR3040968A1 | A1 | 20170317 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins une première portion (2) et une deuxième portion (3), chacune des première et deuxième portions (2,\n<CLM>\1\tétant constituée en matériau composite.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle les deux portions (2,\n... | 1,854 | REVENDICATIONS1. Structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins une première portion (2) et une deuxième portion (3), chacune des première et deuxième portions (2,\n<CLM>\1\tétant constituée en matériau composite.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle les deux portions (2,\n... | 1,854 | Quelle est la composition du matériau utilisé pour la première portion (2) dans la structure selon la revendication 1 ? | La première portion (2) est constituée en matériau composite, dont la composition est identique à celle de la deuxième portion (3), selon la revendication 1. | document : |
Quelle est la composition du matériau utilisé pour la première portion (2) dans la structure selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La première portion (2) est constituée en matériau composite, dont la composition est identique à celle de la deuxième portion (3), selon la revendication 1.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la composition du matériau utilisé pour la première portion (2) dans la structure selon la revendication 1 ?
document :
REVENDICATIONS1. Structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins une première portion (2) et une deuxième portion (3), chacune des première et deuxième portions... |
FR3040988A1 | A1 | 20170317 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de chargement/déchargement de conteneurs en zones portuaires équipée, le long d'au moins un quai de transbordement 1, d'au moins une grue de quai 2 pour le chargement et le déchargement de conteneurs sur et depuis des véhicules de transport de conteneurs 4 et d'au moins une zone de stockage 7 p... | 1,673 | REVENDICATIONS1. Procédé de chargement/déchargement de conteneurs en zones portuaires équipée, le long d'au moins un quai de transbordement 1, d'au moins une grue de quai 2 pour le chargement et le déchargement de conteneurs sur et depuis des véhicules de transport de conteneurs 4 et d'au moins une zone de stockage 7 p... | 1,673 | Quelle est la particularité du procédé de chargement/déchargement selon la revendication 1 ? | La particularité du procédé de chargement/déchargement selon la revendication 1 est qu'en phase de déchargement, les conteneurs sont acheminés vers les stations de chargement/déchargement situées aux extrémités maritime et terrestre d'une zone de stockage, et en phase de chargement, les véhicules transmettent les conte... | extrait : |
Quelle est la particularité du procédé de chargement/déchargement selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La particularité du procédé de chargement/déchargement selon la revendication 1 est qu'en phase de déchargement, les conteneurs sont acheminés vers les stations de chargement/déchargement situées aux extrémités maritime et terrestre d'une zone de stockage, et en phase de chargement, les véhicules transmettent les con... | <|BOS|>Quelle est la particularité du procédé de chargement/déchargement selon la revendication 1 ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Procédé de chargement/déchargement de conteneurs en zones portuaires équipée, le long d'au moins un quai de transbordement 1, d'au moins une grue de quai 2 pour le chargement et le déchargement... |
FR3040998A1 | A1 | 20170317 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un convoyeur anti-adhérent comprenant les étapes suivantes : i) mélanger un liant et un agent durcisseur d'un silicone bi-composant ; ii) pulvériser le mélange obtenu à l'issue de l'étape i) sur un convoyeur, afin d'obtenir un convoyeur dont la bande transporteuse métallique es... | 1,761 | REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un convoyeur anti-adhérent comprenant les étapes suivantes : i) mélanger un liant et un agent durcisseur d'un silicone bi-composant ; ii) pulvériser le mélange obtenu à l'issue de l'étape i) sur un convoyeur, afin d'obtenir un convoyeur dont la bande transporteuse métallique es... | 1,761 | Quel est le mélange utilisé pour revêtir la bande transporteuse métallique du convoyeur selon le procédé décrit ? | Le mélange utilisé pour revêtir la bande transporteuse métallique du convoyeur est un liant et un agent durcisseur d'un silicone bi-composant. | source : |
Quel est le mélange utilisé pour revêtir la bande transporteuse métallique du convoyeur selon le procédé décrit ? <<<ENDU1>>> |
Le mélange utilisé pour revêtir la bande transporteuse métallique du convoyeur est un liant et un agent durcisseur d'un silicone bi-composant.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le mélange utilisé pour revêtir la bande transporteuse métallique du convoyeur selon le procédé décrit ?
source :
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un convoyeur anti-adhérent comprenant les étapes suivantes : i) mélanger un liant et un agent durcisseur d'un silicone bi-composant ; ii) pulvériser... |
FR3041120A1 | A1 | 20170317 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de gravure d'une couche (20) de copolymère à blocs assemblé comprenant des première et seconde phases de polymère (20A-20B), le procédé de gravure comportant l'exposition de la couche (20) de copolymère à blocs assemblé à un plasma de façon à graver la première phase de polymère (20A) et dépose... | 1,650 | REVENDICATIONS1. Procédé de gravure d'une couche (20) de copolymère à blocs assemblé comprenant des première et seconde phases de polymère (20A-20B), le procédé de gravure comportant l'exposition de la couche (20) de copolymère à blocs assemblé à un plasma de façon à graver la première phase de polymère (20A) et dépose... | 1,650 | Quel est le rapport du débit de gaz de gravure (CxHy) sur le débit de gaz dépolymérisant (Z) dans le procédé selon la revendication 1 ? | Le rapport du débit de gaz de gravure (CxHy) sur le débit de gaz dépolymérisant (Z) dans le procédé selon la revendication 1 est compris entre 0,9 et 1,4. | document : |
Quel est le rapport du débit de gaz de gravure (CxHy) sur le débit de gaz dépolymérisant (Z) dans le procédé selon la revendication 1 ?
<<<ENDU1>>> |
Le rapport du débit de gaz de gravure (CxHy) sur le débit de gaz dépolymérisant (Z) dans le procédé selon la revendication 1 est compris entre 0,9 et 1,4.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rapport du débit de gaz de gravure (CxHy) sur le débit de gaz dépolymérisant (Z) dans le procédé selon la revendication 1 ?
document :
REVENDICATIONS1. Procédé de gravure d'une couche (20) de copolymère à blocs assemblé comprenant des première et seconde phases de polymère (20A-20B), le procédé de gr... |
FR3041213A1 | A1 | 20170324 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Combinaison synergique d'un composé terpénique insaturé choisi parmi le géraniol et le citronellal ou d'un mélange de géraniol et de citronellal, et d'un composé de la formule semi-développée CH3OC3H6OC3H6OH.\n<CLM>\1\tCombinaison selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit composé est le di... | 1,989 | REVENDICATIONS1. Combinaison synergique d'un composé terpénique insaturé choisi parmi le géraniol et le citronellal ou d'un mélange de géraniol et de citronellal, et d'un composé de la formule semi-développée CH3OC3H6OC3H6OH.\n<CLM>\1\tCombinaison selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit composé est le di... | 1,989 | Quel est le composé de la formule semi-développée CH3OC3H6OC3H6OH mentionné dans la revendication 1 ? | Le composé mentionné dans la revendication 1 est le dipropylène glycol méthyl éther, dont la formule semi-développée est CH3O[CH2CH(CH3)O]2H. | texte : | Quel est le composé de la formule semi-développée CH3OC3H6OC3H6OH mentionné dans la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le composé mentionné dans la revendication 1 est le dipropylène glycol méthyl éther, dont la formule semi-développée est CH3O[CH2CH(CH3)O]2H.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le composé de la formule semi-développée CH3OC3H6OC3H6OH mentionné dans la revendication 1 ?
texte :
REVENDICATIONS1. Combinaison synergique d'un composé terpénique insaturé choisi parmi le géraniol et le citronellal ou d'un mélange de géraniol et de citronellal, et d'un composé de la formule semi-dével... |
FR3041298A1 | A1 | 20170324 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une couture dans une pièce de coiffe (3) pour siège de véhicule automobile, comportant une couche de mousse (34) et un matériau de revêtement (32) définissant la face apparente de la coiffe, dans lequel une rainure (36 ; 36') réalisée lors du moulage de la pièce de coiffe, défi... | 1,974 | REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une couture dans une pièce de coiffe (3) pour siège de véhicule automobile, comportant une couche de mousse (34) et un matériau de revêtement (32) définissant la face apparente de la coiffe, dans lequel une rainure (36 ; 36') réalisée lors du moulage de la pièce de coiffe, défi... | 1,974 | Quelle est la fonction de la rainure (36 ; 36') dans le procédé de réalisation de la couture ? | La rainure (36 ; 36') dans le procédé de réalisation de la couture sert de guide pour le pied (72 ; 76) ou le pied batteur (78) de la machine à coudre, permettant de réaliser la couture (5 ; 5') en suivant le tracé défini par la rainure, qui est réalisée lors du moulage de la pièce de coiffe. | texte : |
Quelle est la fonction de la rainure (36 ; 36') dans le procédé de réalisation de la couture ? <<<ENDU1>>> |
La rainure (36 ; 36') dans le procédé de réalisation de la couture sert de guide pour le pied (72 ; 76) ou le pied batteur (78) de la machine à coudre, permettant de réaliser la couture (5 ; 5') en suivant le tracé défini par la rainure, qui est réalisée lors du moulage de la pièce de coiffe.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la fonction de la rainure (36 ; 36') dans le procédé de réalisation de la couture ?
texte :
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une couture dans une pièce de coiffe (3) pour siège de véhicule automobile, comportant une couche de mousse (34) et un matériau de revêtement (32) définissant la face a... |
FR3041301A1 | A1 | 20170324 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Boîte à gants comportant un compartiment et une bouche d'aération disposée sur la paroi supérieure dudit compartiment pour y amener de l'air réfrigéré, ainsi que des moyens pour ouvrir et fermer ladite bouche, la boîte à gants étant caractérisée en ce que lesdits moyens incluent des moyens d'actionneme... | 1,800 | REVENDICATIONS1. Boîte à gants comportant un compartiment et une bouche d'aération disposée sur la paroi supérieure dudit compartiment pour y amener de l'air réfrigéré, ainsi que des moyens pour ouvrir et fermer ladite bouche, la boîte à gants étant caractérisée en ce que lesdits moyens incluent des moyens d'actionneme... | 1,800 | Comment les moyens d'actionnement de la bouche d'aération sont-ils conçus pour éviter de passer une main à l'intérieur du compartiment ? | Les moyens d'actionnement de la bouche d'aération sont conçus de manière à permettre leur utilisation en extérieur du compartiment, par exemple via une tirette coulissante dont une extrémité sert d'obturateur pour la bouche d'aération et l'autre d'obturateur, ou une roulette d'actionnement située à l'extérieur du compa... | texte : | Comment les moyens d'actionnement de la bouche d'aération sont-ils conçus pour éviter de passer une main à l'intérieur du compartiment ? <<<ENDU1>>> |
Les moyens d'actionnement de la bouche d'aération sont conçus de manière à permettre leur utilisation en extérieur du compartiment, par exemple via une tirette coulissante dont une extrémité sert d'obturateur pour la bouche d'aération et l'autre d'obturateur, ou une roulette d'actionnement située à l'extérieur du co... | <|BOS|>Comment les moyens d'actionnement de la bouche d'aération sont-ils conçus pour éviter de passer une main à l'intérieur du compartiment ?
texte :
REVENDICATIONS1. Boîte à gants comportant un compartiment et une bouche d'aération disposée sur la paroi supérieure dudit compartiment pour y amener de l'air réfrigéré,... |
FR3041324A1 | A1 | 20170324 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Système pour indiquer les dégazages en mer de navires munis de tuyauteries de dégazage pourvues de vannes, caractérisé en ce qu'il comprend : a) d'une part une cartouche, éjectable du navire suite à l'ouverture des vannes intégrées aux tuyauteries de dégazage, et dans laquelle sont inclus : un GPS, un ... | 624 | REVENDICATIONS1) Système pour indiquer les dégazages en mer de navires munis de tuyauteries de dégazage pourvues de vannes, caractérisé en ce qu'il comprend : a) d'une part une cartouche, éjectable du navire suite à l'ouverture des vannes intégrées aux tuyauteries de dégazage, et dans laquelle sont inclus : un GPS, un ... | 624 | Quel est le rôle de la pastille soluble à l'eau de mer dans le système de dégazage ? | La pastille soluble à l'eau de mer dans le système de dégazage sert à libérer le GPS et le liquide io fluorescent en se dissolvant dans l'eau de mer, permettant ainsi de récupérer ces éléments après l'ouverture des vannes des tuyauteries de dégazage. | corpus : |
Quel est le rôle de la pastille soluble à l'eau de mer dans le système de dégazage ? <<<ENDU1>>> |
La pastille soluble à l'eau de mer dans le système de dégazage sert à libérer le GPS et le liquide io fluorescent en se dissolvant dans l'eau de mer, permettant ainsi de récupérer ces éléments après l'ouverture des vannes des tuyauteries de dégazage. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rôle de la pastille soluble à l'eau de mer dans le système de dégazage ?
corpus :
REVENDICATIONS1) Système pour indiquer les dégazages en mer de navires munis de tuyauteries de dégazage pourvues de vannes, caractérisé en ce qu'il comprend : a) d'une part une cartouche, éjectable du navire suite à l'o... |
FR3041333A1 | A1 | 20170324 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de levage manuel selon le principe du levier, caractérisé par le fait qu'il comporte un cylindre télescopique (1) et (2), sur la base duquel s'articule un bras (29) dont l'extrémité comporte un pivot (17) sur lequel s'articule le bras de levier (9) dont une extrémité pivotante (18) reçoit un... | 1,302 | REVENDICATIONS1. Dispositif de levage manuel selon le principe du levier, caractérisé par le fait qu'il comporte un cylindre télescopique (1) et (2), sur la base duquel s'articule un bras (29) dont l'extrémité comporte un pivot (17) sur lequel s'articule le bras de levier (9) dont une extrémité pivotante (18) reçoit un... | 1,302 | Quel est le rôle du perçage (34) situé à l'extrémité (3) du bras articulé et orientable (29) dans le dispositif de levage manuel ? | Le perçage (34) situé à l'extrémité (3) du bras articulé et orientable (29) sert à recevoir le dispositif (16) et (10) support du levier (9), permettant ainsi de maintenir l'axe rotatif (17) en position et de faciliter la rotation du bras de levier (9) autour de cet axe, ce qui permet de soulever et de faire pivoter l'... | texte source : |
Quel est le rôle du perçage (34) situé à l'extrémité (3) du bras articulé et orientable (29) dans le dispositif de levage manuel ? <<<ENDU1>>> |
Le perçage (34) situé à l'extrémité (3) du bras articulé et orientable (29) sert à recevoir le dispositif (16) et (10) support du levier (9), permettant ainsi de maintenir l'axe rotatif (17) en position et de faciliter la rotation du bras de levier (9) autour de cet axe, ce qui permet de soulever et de faire pivoter... | <|BOS|>Quel est le rôle du perçage (34) situé à l'extrémité (3) du bras articulé et orientable (29) dans le dispositif de levage manuel ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Dispositif de levage manuel selon le principe du levier, caractérisé par le fait qu'il comporte un cylindre télescopique (1) et (2), sur la base duque... |
FR3041379A1 | A1 | 20170324 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Turbopropulseur (10, 10') d'aéronef, comportant une hélice de propulsion (26) et un premier corps rotatif (25) qui entraîne ladite hélice par l'intermédiaire d'une boîte d'engrenages (24), ledit turbopropulseur comportant en outre des moyens (40,\n<CLM>\1\tde décharge d'air d'une veine de compresseur, ... | 1,804 | REVENDICATIONS1. Turbopropulseur (10, 10') d'aéronef, comportant une hélice de propulsion (26) et un premier corps rotatif (25) qui entraîne ladite hélice par l'intermédiaire d'une boîte d'engrenages (24), ledit turbopropulseur comportant en outre des moyens (40,\n<CLM>\1\tde décharge d'air d'une veine de compresseur, ... | 1,804 | Quel est le rôle du rotor (46) dans le turbopropulseur selon la revendication 1 ? | Le rotor (46) dans le turbopropulseur selon la revendication 1 est configuré pour entraîner un pignon (46) de la boîte d'engrenages (24), permettant ainsi de transmettre la puissance générée par la turbine à air (42) à la hélice de propulsion (26) via le premier corps rotatif (25). | source : |
Quel est le rôle du rotor (46) dans le turbopropulseur selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> | Le rotor (46) dans le turbopropulseur selon la revendication 1 est configuré pour entraîner un pignon (46) de la boîte d'engrenages (24), permettant ainsi de transmettre la puissance générée par la turbine à air (42) à la hélice de propulsion (26) via le premier corps rotatif (25). <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rôle du rotor (46) dans le turbopropulseur selon la revendication 1 ?
source :
REVENDICATIONS1. Turbopropulseur (10, 10') d'aéronef, comportant une hélice de propulsion (26) et un premier corps rotatif (25) qui entraîne ladite hélice par l'intermédiaire d'une boîte d'engrenages (24), ledit turbopropu... |
FR3041382A1 | A1 | 20170324 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile muni d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression et d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à basse pression, comprenant une étape au cours de laquelle on détermine la fr... | 1,856 | REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile muni d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression et d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à basse pression, comprenant une étape au cours de laquelle on détermine la fr... | 1,856 | Quelle est la méthode utilisée pour estimer le débit du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression dans le procédé de commande décrit ? | La méthode utilisée pour estimer le débit du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression est basée sur l'erreur de contrôle, qui est calculée en soustrayant la consigne de fraction d'air frais de la valeur estimée de la fraction d'air frais dans le collecteur d'admission. Cette erreur est ... | extrait : |
Quelle est la méthode utilisée pour estimer le débit du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression dans le procédé de commande décrit ? <<<ENDU1>>> |
La méthode utilisée pour estimer le débit du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression est basée sur l'erreur de contrôle, qui est calculée en soustrayant la consigne de fraction d'air frais de la valeur estimée de la fraction d'air frais dans le collecteur d'admission. Cette erreur es... | <|BOS|>Quelle est la méthode utilisée pour estimer le débit du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression dans le procédé de commande décrit ?
extrait :
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile muni d'un circuit de recirculation partiell... |
FR3041438A1 | A1 | 20170324 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Procédé (100) d'amélioration des performances de détection d'un radar en phase de poursuite d'une cible poursuivie, comprend l'itération des étapes suivantes : - de détection de cible (26), conduisant à une mesure d'une position (Di,Vi) de la cible poursuivie à l'instant courant ; - de poursuite de ci... | 1,931 | REVENDICATIONS1.- Procédé (100) d'amélioration des performances de détection d'un radar en phase de poursuite d'une cible poursuivie, comprend l'itération des étapes suivantes : - de détection de cible (26), conduisant à une mesure d'une position (Di,Vi) de la cible poursuivie à l'instant courant ; - de poursuite de ci... | 1,931 | Quel est le rôle du réglage de la sensibilité du radar dans le procédé d'amélioration des performances de détection ? | Le réglage de la sensibilité du radar permet d'optimiser la détection en ajustant le seuil de détection en fonction de la position estimée de la cible, ce qui réduit le nombre de fausses détections et améliore la précision de la poursuite. | texte : |
Quel est le rôle du réglage de la sensibilité du radar dans le procédé d'amélioration des performances de détection ? <<<ENDU1>>> |
Le réglage de la sensibilité du radar permet d'optimiser la détection en ajustant le seuil de détection en fonction de la position estimée de la cible, ce qui réduit le nombre de fausses détections et améliore la précision de la poursuite. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rôle du réglage de la sensibilité du radar dans le procédé d'amélioration des performances de détection ?
texte :
REVENDICATIONS1.- Procédé (100) d'amélioration des performances de détection d'un radar en phase de poursuite d'une cible poursuivie, comprend l'itération des étapes suivantes : - de déte... |
FR3041549A1 | A1 | 20170331 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. pou.interne de que 1'r-billage u'étancheite 2flest uae memhrane d'ëtanchéit4. à ae de pur , sfine 1.,,..rmoLJU3tique.\n<CLM>\1\tCabine aspersi (1) selo' l'une ndications et 2, caractrisèe en c. 15 (28) recbdvre ",es e, ouverture de c é:_taric-2'néi_ fer:mature, lb cabin- Ci aspeon\n<CLM>\1\t)ine d'aper... | 1,184 | REVENDICATIONS1. pou.interne de que 1'r-billage u'étancheite 2flest uae memhrane d'ëtanchéit4. à ae de pur , sfine 1.,,..rmoLJU3tique.\n<CLM>\1\tCabine aspersi (1) selo' l'une ndications et 2, caractrisèe en c. 15 (28) recbdvre ",es e, ouverture de c é:_taric-2'néi_ fer:mature, lb cabin- Ci aspeon\n<CLM>\1\t)ine d'aper... | 1,184 | Quelle est la particularité de l'habillage d'étanchéité (28) selon la revendication 5 ? | L'habillage d'étanchéité (28) selon la revendication 5 est fixé mécaniquement au panneau (10). | document : |
Quelle est la particularité de l'habillage d'étanchéité (28) selon la revendication 5 ? <<<ENDU1>>> |
L'habillage d'étanchéité (28) selon la revendication 5 est fixé mécaniquement au panneau (10).
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la particularité de l'habillage d'étanchéité (28) selon la revendication 5 ?
document :
REVENDICATIONS1. pou.interne de que 1'r-billage u'étancheite 2flest uae memhrane d'ëtanchéit4. à ae de pur , sfine 1.,,..rmoLJU3tique.\n<CLM>\1\tCabine aspersi (1) selo' l'une ndications et 2, caractrisèe en c. 15 ... |
FR3041555A1 | A1 | 20170331 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Agencement comprenant une pièce (2) mécanique annulaire, recevant un écrou (3) vissé à la pièce (2), un pion (4) d'arrêt de l'écrou en rotation engagé dans des portions complémentaires et respectivement creusées dans la pièce (2) et l'écrou (3) en déterminant un logement (5) recevant le pion, un anneau... | 1,168 | REVENDICATIONS1) Agencement comprenant une pièce (2) mécanique annulaire, recevant un écrou (3) vissé à la pièce (2), un pion (4) d'arrêt de l'écrou en rotation engagé dans des portions complémentaires et respectivement creusées dans la pièce (2) et l'écrou (3) en déterminant un logement (5) recevant le pion, un anneau... | 1,168 | Quelle est la configuration spécifique du creux (11) dans l'agencement selon la revendication 1 ? | La configuration spécifique du creux (11) selon la revendication 1 est un creux oblong possédant une orientation principale en direction radiale de l'anneau (6), et il est conçu pour recevoir un téton (12) prolongeant le pion (4), de plus petite section que le pion, qui s'étend hors du logement (5) et est retenu dans l... | contenu : | Quelle est la configuration spécifique du creux (11) dans l'agencement selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
La configuration spécifique du creux (11) selon la revendication 1 est un creux oblong possédant une orientation principale en direction radiale de l'anneau (6), et il est conçu pour recevoir un téton (12) prolongeant le pion (4), de plus petite section que le pion, qui s'étend hors du logement (5) et est retenu dans... | <|BOS|>Quelle est la configuration spécifique du creux (11) dans l'agencement selon la revendication 1 ?
contenu :
REVENDICATIONS1) Agencement comprenant une pièce (2) mécanique annulaire, recevant un écrou (3) vissé à la pièce (2), un pion (4) d'arrêt de l'écrou en rotation engagé dans des portions complémentaires et ... |
FR3041565A1 | A1 | 20170331 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif pour marquer les pages d'un ouvrage caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un ruban comportant des zones magnétiques et non magnétiques; le ruban étant replié autour d'une feuille ou d'un groupe de feuilles et l'attraction des zones magnétiques permettant le marquage.\n<CLM>\1\t... | 1,027 | REVENDICATIONS1. Dispositif pour marquer les pages d'un ouvrage caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un ruban comportant des zones magnétiques et non magnétiques; le ruban étant replié autour d'une feuille ou d'un groupe de feuilles et l'attraction des zones magnétiques permettant le marquage.\n<CLM>\1\t... | 1,027 | Quel est le nombre de zones magnétiques mentionné dans la revendication 2 ? | La revendication 2 mentionne deux zones magnétiques. | texte fourni : | Quel est le nombre de zones magnétiques mentionné dans la revendication 2 ? <<<ENDU1>>> |
La revendication 2 mentionne deux zones magnétiques.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le nombre de zones magnétiques mentionné dans la revendication 2 ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1. Dispositif pour marquer les pages d'un ouvrage caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un ruban comportant des zones magnétiques et non magnétiques; le ruban étant replié autour d'une feuille o... |
FR3041597A1 | A1 | 20170331 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Ajouter une mousse antidérapante sur la plateforme ne constitue pas une amélioration inventive, et est donc inclut dans le champ des revendications. L'angle de 45 ° est arbitraire, l'inclinaison de l'axe d'une roue peut atteindre 90°. Il peut être aussi adjoint à la roue un enjoliveur à facette tournan... | 1,806 | REVENDICATIONS1. Ajouter une mousse antidérapante sur la plateforme ne constitue pas une amélioration inventive, et est donc inclut dans le champ des revendications. L'angle de 45 ° est arbitraire, l'inclinaison de l'axe d'une roue peut atteindre 90°. Il peut être aussi adjoint à la roue un enjoliveur à facette tournan... | 1,806 | La mousse antidérapante sur la plateforme est-elle considérée comme une amélioration inventive ? | La mousse antidérapante sur la plateforme n'est pas considérée comme une amélioration inventive selon les revendications, car elle est incluse dans le champ des revendications et ne constitue pas une innovation significative. | texte source : |
La mousse antidérapante sur la plateforme est-elle considérée comme une amélioration inventive ? <<<ENDU1>>> |
La mousse antidérapante sur la plateforme n'est pas considérée comme une amélioration inventive selon les revendications, car elle est incluse dans le champ des revendications et ne constitue pas une innovation significative. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>La mousse antidérapante sur la plateforme est-elle considérée comme une amélioration inventive ?
texte source :
REVENDICATIONS1. Ajouter une mousse antidérapante sur la plateforme ne constitue pas une amélioration inventive, et est donc inclut dans le champ des revendications. L'angle de 45 ° est arbitraire, l'i... |
FR3041613A1 | A1 | 20170331 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Référence BREVET N°15 01380 Bouchon EMPIRE\n<CLM>\1\tDispositif technique d'un perçage réalisé au centre d'un bouchon de champagne dans le but d'y insérer un objet de taille adaptée caractérisé en ce qu'il comporte un trou ou cavité fermé (1) par une capsule (2), fixée sur le bouchon par un muselet (3)... | 1,322 | REVENDICATIONS1. Référence BREVET N°15 01380 Bouchon EMPIRE\n<CLM>\1\tDispositif technique d'un perçage réalisé au centre d'un bouchon de champagne dans le but d'y insérer un objet de taille adaptée caractérisé en ce qu'il comporte un trou ou cavité fermé (1) par une capsule (2), fixée sur le bouchon par un muselet (3)... | 1,322 | Quelle est la forme spécifique du trou ou cavité (1) mentionné dans la revendication 2 ? | La forme spécifique du trou ou cavité (1) mentionné dans la revendication 2 est cylindrique. | corpus : |
Quelle est la forme spécifique du trou ou cavité (1) mentionné dans la revendication 2 ? <<<ENDU1>>> |
La forme spécifique du trou ou cavité (1) mentionné dans la revendication 2 est cylindrique.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la forme spécifique du trou ou cavité (1) mentionné dans la revendication 2 ?
corpus :
REVENDICATIONS1. Référence BREVET N°15 01380 Bouchon EMPIRE\n<CLM>\1\tDispositif technique d'un perçage réalisé au centre d'un bouchon de champagne dans le but d'y insérer un objet de taille adaptée caractérisé en c... |
FR3041698A1 | A1 | 20170331 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique (91, 92, 93, 94), l'arbre entraînant en rotation une roue de compresseur (3), caractérisé en ce que au moins une partie de l'ensemble électronique (91,\n<CLM>\1\test disp... | 1,927 | REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique (91, 92, 93, 94), l'arbre entraînant en rotation une roue de compresseur (3), caractérisé en ce que au moins une partie de l'ensemble électronique (91,\n<CLM>\1\test disp... | 1,927 | Quelle est la position de l'ensemble électronique par rapport à l'arbre du compresseur selon la revendication 1 ? | Selon la revendication 1, l'ensemble électronique est disposé perpendiculaire à l'axe de l'arbre du compresseur. | extrait fourni : |
Quelle est la position de l'ensemble électronique par rapport à l'arbre du compresseur selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Selon la revendication 1, l'ensemble électronique est disposé perpendiculaire à l'axe de l'arbre du compresseur. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quelle est la position de l'ensemble électronique par rapport à l'arbre du compresseur selon la revendication 1 ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique (91, 92, 93, 94), l'arbre entraî... |
FR3041882A1 | A1 | 20170407 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Préparation pharmaceutique comprenant un composé à action vaso-protectrice et cardio-protectrice de type kynurénine ou son sel, en mélange racémique ou non-racémique.\n<CLM>\1\tPréparation pharmaceutique selon la revendication 1, comprenant majoritairement l'énantiomère L de la kynurénine.\n<CLM>\1\tPr... | 1,050 | REVENDICATIONS1. Préparation pharmaceutique comprenant un composé à action vaso-protectrice et cardio-protectrice de type kynurénine ou son sel, en mélange racémique ou non-racémique.\n<CLM>\1\tPréparation pharmaceutique selon la revendication 1, comprenant majoritairement l'énantiomère L de la kynurénine.\n<CLM>\1\tPr... | 1,050 | Quelle est la composition principale des préparations pharmaceutiques selon les revendications 1 à 3 ? | Les préparations pharmaceutiques selon les revendications 1 à 3 contiennent principalement un composé à action vaso-protectrice et cardio-protectrice de type kynurénine ou son sel, en mélange racémique ou non-racémique, avec des variantes spécifiant l'énantiomère L ou D de la kynurénine, et peuvent inclure d'autres com... | texte : |
Quelle est la composition principale des préparations pharmaceutiques selon les revendications 1 à 3 ? <<<ENDU1>>> |
Les préparations pharmaceutiques selon les revendications 1 à 3 contiennent principalement un composé à action vaso-protectrice et cardio-protectrice de type kynurénine ou son sel, en mélange racémique ou non-racémique, avec des variantes spécifiant l'énantiomère L ou D de la kynurénine, et peuvent inclure d'autres ... | <|BOS|>Quelle est la composition principale des préparations pharmaceutiques selon les revendications 1 à 3 ?
texte :
REVENDICATIONS1. Préparation pharmaceutique comprenant un composé à action vaso-protectrice et cardio-protectrice de type kynurénine ou son sel, en mélange racémique ou non-racémique.\n<CLM>\1\tPréparat... |
FR3041930A1 | A1 | 20170407 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Aéronef à décollage et atterrissage verticaux caractérisé en ce qu'il comporte au moins 3 ailes fermées intégrant au moins un dispositif de propulsion positionné au moins en partie dans chacun des volumes délimités par chacune de ces ailes fermées, et caractérisé en ce que ces ailes fermées sont toutes... | 932 | REVENDICATIONS1. Aéronef à décollage et atterrissage verticaux caractérisé en ce qu'il comporte au moins 3 ailes fermées intégrant au moins un dispositif de propulsion positionné au moins en partie dans chacun des volumes délimités par chacune de ces ailes fermées, et caractérisé en ce que ces ailes fermées sont toutes... | 932 | Quel est le nombre minimal de dispositifs de propulsion nécessaires pour permettre la rotation de l'aéronef sur au moins un de ses trois axes ? | Le nombre minimal de dispositifs de propulsion nécessaires est deux. | texte : | Quel est le nombre minimal de dispositifs de propulsion nécessaires pour permettre la rotation de l'aéronef sur au moins un de ses trois axes ? <<<ENDU1>>> | Le nombre minimal de dispositifs de propulsion nécessaires est deux.<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le nombre minimal de dispositifs de propulsion nécessaires pour permettre la rotation de l'aéronef sur au moins un de ses trois axes ?
texte :
REVENDICATIONS1. Aéronef à décollage et atterrissage verticaux caractérisé en ce qu'il comporte au moins 3 ailes fermées intégrant au moins un dispositif de prop... |
FR3042026A1 | A1 | 20170407 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de production d'électricité par procédé thermoélectrique avec captage et concentration statique par lentille boule de l'énergie solaire, associé à des récepteurs thermoélectriques à effet Seebeck.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la boule peut être de verre... | 1,637 | REVENDICATIONS1. Dispositif de production d'électricité par procédé thermoélectrique avec captage et concentration statique par lentille boule de l'énergie solaire, associé à des récepteurs thermoélectriques à effet Seebeck.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la boule peut être de verre... | 1,637 | Quel matériau peut être utilisé pour la boule dans le dispositif de production d'électricité selon la revendication 1 ? | Le matériau utilisé pour la boule dans le dispositif de production d'électricité selon la revendication 1 peut être du verre, du cristal, du plastique, d'autres matières ou une sphère remplie de liquide ayant des propriétés optiques permettant de converger les rayons solaires vers un seul point. | corpus : |
Quel matériau peut être utilisé pour la boule dans le dispositif de production d'électricité selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le matériau utilisé pour la boule dans le dispositif de production d'électricité selon la revendication 1 peut être du verre, du cristal, du plastique, d'autres matières ou une sphère remplie de liquide ayant des propriétés optiques permettant de converger les rayons solaires vers un seul point. <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel matériau peut être utilisé pour la boule dans le dispositif de production d'électricité selon la revendication 1 ?
corpus :
REVENDICATIONS1. Dispositif de production d'électricité par procédé thermoélectrique avec captage et concentration statique par lentille boule de l'énergie solaire, associé à des récep... |
FR3042044A1 | A1 | 20170407 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Lunettes de conduite anti-éblouissement équipées de la teinte rose adaptée aux nouveaux phares blancs-bleutés des véhicules, caractérisées en ce qu'elles comportent des verres teintées d'une teinte rose, identifiable sur le diagramme de chromaticité CIE 1931 (cf « Dessins » de la présente demande) dans... | 536 | REVENDICATIONS1) Lunettes de conduite anti-éblouissement équipées de la teinte rose adaptée aux nouveaux phares blancs-bleutés des véhicules, caractérisées en ce qu'elles comportent des verres teintées d'une teinte rose, identifiable sur le diagramme de chromaticité CIE 1931 (cf « Dessins » de la présente demande) dans... | 536 | Quelle est la teinte rose spécifique des verres des lunettes de conduite anti-éblouissement adaptée aux phares blancs-bleutés ? | La teinte rose spécifique des verres des lunettes de conduite anti-éblouissement adaptée aux phares blancs-bleutés est définie par leur position sur le diagramme de chromaticité CIE 1931, située dans le triangle formé par le point blanc, l'intersection de la zone colorée avec l'axe d'abscisse 0.2 et l'intersection avec... | document : | Quelle est la teinte rose spécifique des verres des lunettes de conduite anti-éblouissement adaptée aux phares blancs-bleutés ? <<<ENDU1>>> |
La teinte rose spécifique des verres des lunettes de conduite anti-éblouissement adaptée aux phares blancs-bleutés est définie par leur position sur le diagramme de chromaticité CIE 1931, située dans le triangle formé par le point blanc, l'intersection de la zone colorée avec l'axe d'abscisse 0.2 et l'intersection a... | <|BOS|>Quelle est la teinte rose spécifique des verres des lunettes de conduite anti-éblouissement adaptée aux phares blancs-bleutés ?
document :
REVENDICATIONS1) Lunettes de conduite anti-éblouissement équipées de la teinte rose adaptée aux nouveaux phares blancs-bleutés des véhicules, caractérisées en ce qu'elles com... |
FR3042142A1 | A1 | 20170414 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour une machine automatique d'affûtage de couteaux sur le poste de polissage où nous avons un galet (5) comme appui qui guide et soutient la lame (3) du couteau des efforts (4 et\n<CLM>\1\tde frottement de la roue (2) de polissage. caractérisé en ce qu'il comprend un galet constitué en deux... | 1,411 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour une machine automatique d'affûtage de couteaux sur le poste de polissage où nous avons un galet (5) comme appui qui guide et soutient la lame (3) du couteau des efforts (4 et\n<CLM>\1\tde frottement de la roue (2) de polissage. caractérisé en ce qu'il comprend un galet constitué en deux... | 1,411 | Quel est l'effet du jeu (20) généré par les deux parties assemblées (5a et 5b) sur la lame (3) dans le dispositif décrit ? | L'effet du jeu (20) généré par les deux parties assemblées (5a et 5b) sur la lame (3) est de bloquer la lame et d'éviter qu'elle ne touche son fil tranchant (17) en créant une cavité (9) qui retient la lame tout en permettant un déplacement de la lame sur le galet (5). | extrait fourni : |
Quel est l'effet du jeu (20) généré par les deux parties assemblées (5a et 5b) sur la lame (3) dans le dispositif décrit ? <<<ENDU1>>> |
L'effet du jeu (20) généré par les deux parties assemblées (5a et 5b) sur la lame (3) est de bloquer la lame et d'éviter qu'elle ne touche son fil tranchant (17) en créant une cavité (9) qui retient la lame tout en permettant un déplacement de la lame sur le galet (5).
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est l'effet du jeu (20) généré par les deux parties assemblées (5a et 5b) sur la lame (3) dans le dispositif décrit ?
extrait fourni :
REVENDICATIONS1) Dispositif pour une machine automatique d'affûtage de couteaux sur le poste de polissage où nous avons un galet (5) comme appui qui guide et soutient la lam... |
FR3042234A1 | A1 | 20170414 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour transformer la loi de gravitation universelle en mouvement circulaire à fin de fourniture d'énergie électrique ou autre, caractérisé en ce qu'il comporte un bâti (1) portant un plateau tournant (2) doté d'axes (3) montés sur roulements (7) et supportant un ensemble de masses de poids et... | 1,738 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour transformer la loi de gravitation universelle en mouvement circulaire à fin de fourniture d'énergie électrique ou autre, caractérisé en ce qu'il comporte un bâti (1) portant un plateau tournant (2) doté d'axes (3) montés sur roulements (7) et supportant un ensemble de masses de poids et... | 1,738 | Comment le dispositif utilise-t-il le centre de gravité des masses pour générer du mouvement circulaire ? | Le dispositif utilise le centre de gravité des masses pour générer du mouvement circulaire en associant des masses de poids et de centre de gravité identiques, supportées sur des axes décalés verticalement et fixés à un second plateau. Ce centre de gravité, en raison de sa distance par rapport aux axes de rotation des ... | source : | Comment le dispositif utilise-t-il le centre de gravité des masses pour générer du mouvement circulaire ? <<<ENDU1>>> |
Le dispositif utilise le centre de gravité des masses pour générer du mouvement circulaire en associant des masses de poids et de centre de gravité identiques, supportées sur des axes décalés verticalement et fixés à un second plateau. Ce centre de gravité, en raison de sa distance par rapport aux axes de rotation d... | <|BOS|>Comment le dispositif utilise-t-il le centre de gravité des masses pour générer du mouvement circulaire ?
source :
REVENDICATIONS1) Dispositif pour transformer la loi de gravitation universelle en mouvement circulaire à fin de fourniture d'énergie électrique ou autre, caractérisé en ce qu'il comporte un bâti (1)... |
FR3042316A1 | A1 | 20170414 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Structure de radar (1) du type comportant au moins deux motoréducteurs (2,\n<CLM>\1\tassociés à travers des moyens de liaison (8,\n<CLM>\1\tà une structure d'aérien radar (4) , caractérisée en ce que les moyens de liaison comprennent pour chaque motoréducteur, des moyens d'accouplement à roue libre (1... | 1,921 | REVENDICATIONS1.- Structure de radar (1) du type comportant au moins deux motoréducteurs (2,\n<CLM>\1\tassociés à travers des moyens de liaison (8,\n<CLM>\1\tà une structure d'aérien radar (4) , caractérisée en ce que les moyens de liaison comprennent pour chaque motoréducteur, des moyens d'accouplement à roue libre (1... | 1,921 | Quels sont les éléments de liaison associés aux motoréducteurs dans la structure de radar décrite ? | Les éléments de liaison associés aux motoréducteurs dans la structure de radar incluent des moyens d'accouplement à roue libre (13) fonctionnant en parallèle avec des moyens à limiteur de couple à débrayage (12), ainsi que des pignons (5) associés à une roue dentée commune (7) reliée à la structure d'aérien radar (4). ... | texte fourni : |
Quels sont les éléments de liaison associés aux motoréducteurs dans la structure de radar décrite ? <<<ENDU1>>> |
Les éléments de liaison associés aux motoréducteurs dans la structure de radar incluent des moyens d'accouplement à roue libre (13) fonctionnant en parallèle avec des moyens à limiteur de couple à débrayage (12), ainsi que des pignons (5) associés à une roue dentée commune (7) reliée à la structure d'aérien radar (4... | <|BOS|>Quels sont les éléments de liaison associés aux motoréducteurs dans la structure de radar décrite ?
texte fourni :
REVENDICATIONS1.- Structure de radar (1) du type comportant au moins deux motoréducteurs (2,\n<CLM>\1\tassociés à travers des moyens de liaison (8,\n<CLM>\1\tà une structure d'aérien radar (4) , car... |
FR3042322A1 | A1 | 20170414 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé pour limiter le courant dans un dispositif de type « Pont en H » comportant une pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Détection d'une défaillance sur un transistor (T) parmi ladite pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4) ; - Extin... | 1,953 | REVENDICATIONS1. Procédé pour limiter le courant dans un dispositif de type « Pont en H » comportant une pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Détection d'une défaillance sur un transistor (T) parmi ladite pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4) ; - Extin... | 1,953 | Quel est le type de défaillance détecté dans le procédé selon la revendication 1 ? | Le type de défaillance détecté dans le procédé selon la revendication 1 est un courant possédant une intensité trop élevée. | contenu : |
Quel est le type de défaillance détecté dans le procédé selon la revendication 1 ? <<<ENDU1>>> |
Le type de défaillance détecté dans le procédé selon la revendication 1 est un courant possédant une intensité trop élevée.
<<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le type de défaillance détecté dans le procédé selon la revendication 1 ?
contenu :
REVENDICATIONS1. Procédé pour limiter le courant dans un dispositif de type « Pont en H » comportant une pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Détection d'un... |
FR3042370A1 | A1 | 20170414 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système (1,11) pour rendre compréhensibles et accessibles des données d'un compteur électrique (2) à un abonné possédant une box Internet (3), caractérisé en ce qu'il comprend : - une interface (1), branchée à une sortie TIC (12) dudit compteur, et, - un logiciel (11), implémenté dans ladite box, ladit... | 1,863 | REVENDICATIONS1. Système (1,11) pour rendre compréhensibles et accessibles des données d'un compteur électrique (2) à un abonné possédant une box Internet (3), caractérisé en ce qu'il comprend : - une interface (1), branchée à une sortie TIC (12) dudit compteur, et, - un logiciel (11), implémenté dans ladite box, ladit... | 1,863 | Quel est le rôle de l'application logicielle (26) dans le système selon la revendication 4 ? | L'application logicielle (26) dans le système selon la revendication 4 est conçue pour initier le transfert des données stockées dans le tampon (21) vers la box (3) lorsque l'énergie stockée par l'alimentation (22) est suffisante pour assurer le fonctionnement des moyens de communication (23). | document : | Quel est le rôle de l'application logicielle (26) dans le système selon la revendication 4 ? <<<ENDU1>>> |
L'application logicielle (26) dans le système selon la revendication 4 est conçue pour initier le transfert des données stockées dans le tampon (21) vers la box (3) lorsque l'énergie stockée par l'alimentation (22) est suffisante pour assurer le fonctionnement des moyens de communication (23). <<<ENDA1>>> | <|BOS|>Quel est le rôle de l'application logicielle (26) dans le système selon la revendication 4 ?
document :
REVENDICATIONS1. Système (1,11) pour rendre compréhensibles et accessibles des données d'un compteur électrique (2) à un abonné possédant une box Internet (3), caractérisé en ce qu'il comprend : - une interfac... |
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