Silicium contenant en poids moins de 99,99 % de silicium.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 1 a) du chapitre 28 : le chapitre comprend les éléments chimiques isolés ou les composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés. NESH relatives à la position 2804 point C, 5) : classement tarifaire du silicium.


kit d'outillage pour la détection des micros et autres pièges électroniques, comprenant: - endoscope avec lampe intégrée permettant des prises de vue à 90° pour l'inspection d'endroits difficiles d'accès, - détecteur de métaux pour localisation de câbles à travers les murs par exemple, - traceur de lignes téléphoniques, - multimètre, - support à rallonge flexible pour miroir ou aimant, mètre ruban, kit de nettoyage, foret 1/4", clé allène 3/32", lot de piles, maillet, tournevis, pince, cutter, miroir, lampe UV, stylo UV, punch down pour terminaisons de tableaux téléphoniques, jeu d'embouts TORX et douilles, manuel d'utilisation.

DETECTORS ENDOSCOPES MULTIMETERS PLOTTERS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL, LE TRACEUR DE LIGNES TELEPHONIQUES EST CLASSE DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION.


APPAREIL D'IMPLANTATION IONIQUE UTILISÉ POUR IMPLANTER DES DOPANTS DANS UN « WAFER »(PLAQUETTE, DISQUE DE MATÉRIAUX SEMI CONDUCTEUR). CET APPAREIL EST ÉQUIPÉ DE TROIS MODULES PRINCIPAUX : - LE TERMINAL : ALIMENTATIONS, SOURCE IONIQUE, CABINET DE GAZ ET SÉPARATEUR DE MASSE. - LA LIGNE DE FAISCEAU : OPTIQUE IONIQUE, SYSTÈME DE BALAYAGE ET CONTRÔLE COMMANDE. - LA END STATION : CHAMBRE DE PROCESS ET SYSTÈME DE CHARGEMENT. L'IMPLANTEUR EST ÉQUIPÉ D'UNE TOUR AUTONOME COMPRENANT UN ÉCRAN TACTILE POUR LA GESTION ENTRE AUTRE DU FAISCEAU IONIQUE, LA SAUVEGARDE DE DONNÉES, L'IMPRESSION... UNE STATION DE REFROIDISSEMENT EST FOURNIE POUR PERMETTRE UN REFROIDISSEMENT RAPIDE DU SUBSTRAT PROCESSE. L'IMPLANTEUR EST IDENTIFIÉ AVEC UNE PLAQUE D'IMMATRICULATION GRAVÉE CE.

ION IMPLANTERS
MACHINERY
PRINTED CIRCUIT BOARDS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8486, 848620, 84862090. NESH du 8486 point B.2.b) : Les appareils d'implantation ionique servant à «introduire» les dopants dans la structure cristalline de la surface de la plaquette sous la forme d'un faisceau d'ions accélérés.


Oxygène comprimé en bouteille de 60 L jetable.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 1.a) du chapitre 28 : les éléments chimiques isolés, qu'ils contiennent ou non des impuretés, relèvent de ce chapitre. NESH relatives à la position 2804, C, point 2) : classement tarifaire de l'oxygène.


Appareil de mesure des pulsations cardiaques se présentant sous la forme d'un cardio-frequencemètre se composant d'une montre-bracelet à affichage numérique (cristaux liquides) et d'une ceinture pectorale équipée de capteurs de fréquence cardiaque. La montre indique l'heure, la date et a la fonction de chronomètre. La ceinture pectorale communique par signal radio les informations de fréquence cardiaque à la montre qui les affiche en BPM. Piles CR2032 incluse pour la montre et le bracelet. Notice incluse.

BELTS
BY STORAGE BATTERIES
CORDLESS
HEARTBEAT MEASURING EQUIPMENT
WRIST WATCHES

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9031, 9031 80 et 9031 80 38. Note 3 du chapitre 90. RG 3b : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel au cas présent le cardio-fréquencemètre. Règlement de classement UE N°1212/2013 du 26 novembre 2013.


Compteur électronique de personnes qui s'appuie sur l'utilisation de caméras de télévision en 3 dimensions vidéo (technique connue sous le nom d'imagerie stéréoscopique) et sur l'utilisation du traitement d'images. Cet article compte les personnes entrant dans le champ visuel configuré. Les données de comptage sont fournies par différentes interfaces pour le traitement externe. Les résultats peuvent être vérifiés à l'aide d'enregistrements vidéo (en option). Cet article est spécifiquement adapté aux besoins du secteur des chemins de fer.

COUNTERS
MEASURING EQUIPMENT
ELECTRONIC MEASURING INSTRUMENTS
ELECTRONICS
SENSORS
WITH TELEVISION CAMERA

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position 9031 et 903180. Note 3 du chapitre 90 : la fonction essentielle est la mesure par appareil électronique. NESH de la position 9031 page XVIII-9031-1 à XVIII-9031-6.


15 CALES CALIBREES, NON REGLABLES, PERMETTANT DE CONTROLER L'ÉPAISSEUR D'UN INTERSTICE.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH 9017 D 3/ - EXCLUSION ET RENVOI AU 9031.


Préparation composée principalement de poudre métallique, destinée à être chargée dans des cartouches d'imprimantes.

CARBON BLACK
CONTAINING METALLIC POWDERS
COPOLYMERS
PHOTOGRAPHIC MATERIALS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 3707: classement tarifaire des préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires.


Circuits intégrés électroniques monolithiques présentés en bobine. Les circuits intégrés électroniques monolithiques sont destinés à être utilisés sur une ligne d'assemblage avec insertion automatique et à agir comme amplificateurs opérationnels. Chaque circuit intégré électronique monolithique de la bobine est composé d'un amplificateur (10 MHz, 6 V/µs) et d'une puce de silicium encapsulée dans un boîtier en plastique CMS.

ELECTRONIC AMPLIFIERS
ELECTRONIC CHIPS
ELECTRONIC CIRCUITS
INTEGRATED CIRCUITS
MICROELECTRONIC CIRCUITS
MONOLITHIC INTEGRATED CIRCUITS
ON BOBBINS
OPERATIONAL AMPLIFIER

Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 9. b) 1) du chapitre 85. NESH de la position 8542, point I) reprenant les circuits intégrés monolithiques.


Appareil pour le contrôle de la préparation de traitements par chimiothérapie. Il consiste en un équipement intégrant trois caméras, un écran et un ordinateur avec clavier et souris. Il comporte une partie supérieure pouvant faire office d'accoudoir. Ses dimensions sont d'environ 100 cm × 50 cm × 44 cm, et son poids est de 55 kg. L'appareil a vocation à être positionné de façon à ce que les caméras soient orientées en direction du plan de travail où les préparations ont lieu. Lors de la préparation, l'opérateur fait passer les fioles, seringues et codes-barres qu'il utilise devant les caméras ; l'appareil interprète l'image prise par la caméra afin de contrôler que le bon produit a été sélectionné ou que le dosage est correct. Il affiche alors un message de validation ou d'avertissement sur son écran.

CHECKING INSTRUMENTS
CHEMICAL PREPARATIONS
FOR MEDICINE
WITH SCREEN

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9031, 9031 80 et 9031 80 80. Note 3 du chapitre 90 : l'appareil assure la fonction de contrôle de l'élaboration de préparations d'oncologie.


Cristaux piézo-électriques montés, se présentant sous la forme d'anneaux ou de cylindres, comportant sur leurs surfaces des contacts électriques. Les cristaux ont vocation à être utilisés en tant que composants montés en surface dans des capteurs de mouvement. Ils sont composés de céramique.

AS CYLINDERS
CERAMICS
MOUNTED
PIEZO-ELECTRIC CRYSTALS
RINGS
FORMS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8541 et 8541 60 00. Note 2a) de la section XVI. NESH relatives à la position 8541, partie D., reprenant les cristaux piézo-électriques montés.


Appareil de mesure de dépôts atmosphériques. L'appareil de mesure de dépôts atmosphériques effectue des mesures automatiques en continu et de l'échantillonnage des dépôts atmosphériques des poussières dans l'air ambiant. Il est destiné aux industriels et aux collectivités. Il fournit une mesure horaire de la masse des dépôts de poussière exprimés en mg/m2/jour. Il permet de répondre à des prescriptions réglementaires spécifiques. L'appareil de mesure de dépôts atmosphériques permet : - une sédimentation naturelle dans un collecteur, - une séparation automatique des dépôts secs et des dépôts humides - une mesure automatique pour analyse des dépôts secs et des dépôts humides. Les mesures effectuées sont accessibles sur un site Internet dédié. L'appareil de mesure de dépôts atmosphériques se présente sous la forme d'une armoire en matière plastique posée sur un socle lourd en béton. L'armoire est surmontée d'un double cône en métal ouvert sur le dessus. Il mesure 1,80 mètre de hauteur, 0,80 de largeur et 0,40 de profondeur. Il pèse 200 kilogrammes. L'appareil de mesure de dépôts atmosphériques est composé : - d'un collecteur atmosphérique en acier inoxydable (inox) de forme conique se terminant par un trou de 20 millimètres de diamètre où se concentrent les dépôts ; - d'une armoire en matière plastique standard issue de fournitures industrielles ; - d'un socle en béton assurant le lestage et permettant la manipulation ; - d'un module de pesée interne comprenant un composant de pesée sensible à 0,1 milligramme de portée 12 grammes englobé dans une enceinte en acier inoxydable hermétique permettant son remplacement simple et une régulation thermique ; - d'éléments mécaniques permettant la manipulation des réceptacles de collecte des dépôts ; - d'un réservoir des eaux de pluie ; - d'un système de détection de la pluie ; - d'un système de séchage des dépôts comprenant une étuve de séchage de dépôts atmosphériques située au bas du cône de collecte ; - d'un système électronique de commande et de communication des données comprenant un automate programmable et son alimentation sécurisée contre les coupures intempestives de courant avec une autonomie de quelques minutes ; - d'un moteur d'entraînement pour le remplacement des échantillons.

AIR
DUST
ELECTRONIC MEASURING INSTRUMENTS
F. MEASUR. NON-GEOMETR. QUANTITIES
FOR ANALYSIS
FOR CONTINUOUS WEIGHING

Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note explicative du système harmonisé (NESH) de la position tarifaire 9031, point I. reprenant les appareils de mesure.


Disque angulaire de serrage servant à mesurer des angles de rotation. Le disque angulaire de serrage consiste en un accessoire de clé dynamométrique (une clé de serrage) en carré de 1/2'' servant à mesurer l'angle de rotation (jusqu'à 360°) effectué par une vis au serrage. Pour cela, il utilise le principe de l'angle de serrage (le serrage angulaire) et non celui de la force permettant de serrer des vis (des vis de culasse en général ) à un angle précis. Ainsi, un joint de culasse serré sur toute sa surface au même angle aura un écrasement uniforme quelles que soient les forces parasites. Le disque angulaire de serrage comprend un cadran circulaire à aiguille comprenant une molette filetée, un carré mâle et un carré femelle, et une réglette de maintien. Il se positionne entre le carré d'entraînement de la clé dynamométrique et la douille de serrage. Le carré mâle reçoit la douille tandis que le carré femelle reçoit le carré d'entraînement de la clé dynamométrique. La réglette de maintien s'insère dans le trou du cadran circulaire à aiguille prévu à cet effet et se fixe grâce à sa molette.

FOR MEASURING GEOMETR. QUANTITIES
FOR MOTOR VEHICLES
FOR WORKING IN THE HAND
GRAMOPHONE RECORDS
SCREWS
SPANNERS
WITH MEASURING DEVICE

Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note explicative du système harmonisé (NESH) de la position tarifaire 9031. Note explicative de la nomenclature combinée (NENC) de la position tarifaire 9031 80 20 du JOUE C 119/393 du 29/03/2019 reprenant les grandeurs géométriques dont les angles.


Machine de mesure, consistant en un pénétromètre dynamique par battage à énergie constante, autopropulsé, monté sur chenilles et à commandes hydrauliques. Il est destiné à mesurer à chaque impact l'enfoncement d'une pointe via un train de tiges par coup en fonction de la profondeur et affiche au fur et à mesure le pénétrogramme. Caractéristiques : - Dimensions : L 2,03 x l 0,89 x H plié 1,22 m ; - Poids : 950 kg ; - Tiges de 1 m de long et de 32 mm de diamètre ; - Cadence de frappe réglable entre 20 et 30 coups/min ; - Moteur essence de 13 CV ; - Compteur de coups digital ; - Arrêt d'urgence, gyrophare de déplacement, projecteur, prise allume cigare ; - Écran tactile.

FOR FLOORS
FOR THRESHING
ON CATERPILLAR TRACKS
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT
SELF-PROPELLED
WITH MEASURING DEVICE

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre. NESH de la position tarifaire du 9031, reprenant les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle.


Instrument de mesure de type pénétromètre dynamique. Il se compose d'une tige de 50 cm, graduée tous les 10 cm, avec une pointe conique et une masse de battage permettant d'enfoncer la tige dans le sol, à chaque coup porté. Il est destiné à contrôler le compactage du sol.

FOR FLOORS
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT
SLEDGE HAMMERS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.


Capteurs optiques de présence se présentant sous la forme de têtes de scanner laser permettant de sécuriser une zone grâce à la détection de présence.

Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 9031. RAPPORT D'ÉTUDE TECHNIQUE 2023-30767-1-V1 du 20/10/2023


Capteurs laser polyvalents pour la détection (capteurs photoélectriques à réflexion et à étalonnage automatique utilisés pour la détection d'un objet), avec connecteur et câble, qui va mesurer une distance pour détecter la présence d'un objet. Il est relié à un automate programmable (non compris) qui va réceptionner son signal électrique (24V). Distance de détection de 60 à 2000 ou 5000mm (selon le modèle).

BY PHOTOELECTRIC DEVICES
DETECTORS
LASERS
SENSORS
VARIOUS ELECTRONIC DEVICES

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le capteur laser. NESH d'exclusion de la position 9013 : Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31. NESH de la position tarifaire Partie I A) qui reprennent les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle.


L'article est un module électronique se présentant sous la forme d'une puce monolithique de type micro-processeur insérée dans une feuille de matière plastique (Polycarbonate) encore appelée INLAY au format 605x440mm, sans contact et une antenne. (épaisseur 315µ). Cet article est utilisé dans la fabrication de cartes identitaires sans contact. L'INLAY constitue une des couches qui assemblées avec d'autres feuilles plastiques constitueront une carte intelligente. Le présent RTC ne reprend que la feuille dite INLAY avec la puce et non la carte dans son ensemble.

ELECTRONIC CHIPS
ELECTRONICS
INTEGRATED CIRCUITS
MICROPROCESSORS
MONOLITHIC INTEGRATED CIRCUITS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la puce monolithique de type microprocesseur. Chapitre 85, Note 9b), alinéa 1): qui définit les circuits intégrés et notamment les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit sont créés dans la masse et à la surface d'un matériau semi-conducteur, formant un tout indissociable. NESH de la position tarifaire du 8542, paragraphe I): qui reprennent les circuits intégrés monolithiques.


Gabarit en acier mécano-soudé, perforé et plié, permettant le contrôle de la conformité du montage d'un rack. Ses dimensions sont les suivantes : 1867 x 125 x 55 mm.

CHECKING INSTRUMENTS
FOLDED
FOR MEASURING GEOMETR. QUANTITIES
PERFORATED
STEELS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire du 9031, Paragraphe I, Point 14), qui reprennent les étalons, calibres de contrôle. NENC relatives à la position 9031 80 20 publiées au JOUE C 119/393 du 29/03/2019, portant sur les appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques.


L'article est dénommé mousse intelligente pour la détection de la présence d'outils métalliques dans un tiroir de servante XD/XDS. Ce support est destiné à être placé et raccordé dans un tiroir d'une servante. Il permet la détection d'un courant électrique par induction lorsqu'un petit outil métallique est placé sur la mousse intelligente grâce aux cartes petits outils (capteurs). Il est composé d'une plaque d'embase de mousse intelligente, de carte petits outils (180x180 - 32 antennes), d'une partie supérieure de mousse intelligente et de vis d'assemblage EFP. Il comprend des antennes, des cartes de circuit imprimé (ou PCB), de conducteur 26 AWG Lg 150 à embouts et de dura click réceptacle 4 voies. La quantité de cartes petits outils peut varier de 1 à 6, ainsi que le nombre et la forme des découpes de la partie supérieure de la mousse intelligente en fonction de la nature et du nombre d'outils à recevoir.

DETECTORS
DRAWERS
ELECTRONIC CIRCUITS
FOR DETECTION
MAGNETIC DETECTORS
SENSORS
TOOL HOLDERS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note d'exclusion 1 m de la section XVI : La présente section ne comprend pas les articles du chapitre 90. NESH de la position tarifaire 9031, reprenant les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Instrument de mesure d'épaisseur de parois métalliques par ultrasons, sous la forme d'un vecteur motorisé en acier inox et plastique équipé de roues aimantées embarquant un capteur ultrasonore de mesure d'épaisseur et un moyen de positionnement intégré dans un carter, avec un boîtier (commandes moteurs + UT) contenant l'électronique de numérisation du signal de mesure et de communication avec le PC, une batterie intégrée et la connectique avec l'ombilical (câble d'alimentation électrique, de transport de signal analogique et d'eau de couplage de 30m de couleur noire, enroulé dans un touret noir), qui le relie au PC (équipé des logiciels DATASCAN, DATAREPORT) sur lequel est installée l'interface de traitement des mesures d'épaisseur et de pilotage de l'équipement. Des câbles et un réservoir d'eau (bidon de 2 L en plastique équipé d'une pompe électrique) complète l'ensemble. Cet équipement est mis en œuvre dans l'industrie lourde (pétrole, chimie, gaz, énergie, agroalimentaire, extraction...) et maritime, pour l'inspection de grandes structures métalliques (sans nacelle ni échafaudage, même par météos difficiles, sur des revêtements dégradés, épais...) et le contrôle d'épaisseur de structures de production ou de stockage (bacs, cuves, cyclones, fours, trémies, pipelines…), de coques de bateaux et autres structures maritimes, afin de détecter des corrosions. Mécanique : éléments standards mécaniques (pignons, goupilles, connecteurs électriques, moteurs électriques, visserie) et éléments spécifiques (pièces métalliques et plastiques usinées, carters plastiques coulés ou imprimés en 3D). Électronique : Cartes électroniques standard de pilotage et de traitement de signal acoustique pour des applications de mesure d'épaisseur de parois métalliques, connecteurs, cartes réseau.

BY ULTRASONIC PROCESSES
ELECTRONIC MEASURING INSTRUMENTS
FOR MEASURING THICKNESS
MAGNETIC
OF STAINLESS STEEL
ROBOTS
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle 3b): Le robot magnétique mesureur d'épaisseur par ultrasons donne le caractère essentiel à l'ensemble. NESh du 9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre I Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle A 26) dont Les appareils à écho pour apprécier l'épaisseur d'objets...


Composant électronique à semi-conducteur comportant une diode et un thyristor (SCR). Ce composant est destiné à être installé dans des contrôleurs de moteurs (MOTOR CONTROL) à courant alternatif et à courant continu ou dans des systèmes de contrôle de température, de chaleur ou de lumière.

CONTROLLERS
DC MOTORS
DIODES
ELECTRONIC COMPONENTS
SEMICONDUCTOR DEVICES
SEMICONDUCTOR DIODES
SEMINCONDUCTOR CIRCUITS
THYRISTORS
WITH SEMICONDUCTOR DEVICES

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XVI : Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble, au cas présent celle assurée par le dispositif à semi-conducteur. Note 12 a) du Chapitre 85 reprenant nommément les dispositifs à semi-conducteur. NESH relatives à la position tarifaire 8541 paragraphe A.


Module photovoltaïque assemblé à partir de cellules photovoltaïques monocristallines PERC, destiné à récupérer l'énergie du rayonnement solaire. Il est composé de cadres en alliage d'aluminium anodisé de chaque côté, un verre renforcé thermiquement à l'avant, et équipé de connecteurs MC4 logés dans une boîte de jonction en plastique à l'arrière. La dimension physique est de 1086 x 1808 x 30 mm et un poids de 21 kg. La puissance nominale est de 395, 400, 405, 410 ou 415 watts.

MADE UP INTO PANELS
PANELS
PHOTOVOLTAIC CELLS
SOLAR CELLS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 de la Section XVI : Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, ici les cellules photovoltaïques. NESH de la position tarifaire 8541 paragraphe B, alinéa 1 qui reprennent nommément les cellules solaires, les cellules photovoltaïques au silicium, même assemblées en modules ou constituées en panneaux.


Module photovoltaïque assemblé à partir de cellules photovoltaïques monocristallines PERC, destiné à récupérer l'énergie du rayonnement solaire Il est composé de cadres en aluminium anodisé argent de chaque côté, un verre renforcé thermiquement à l'avant, et équipé de connecteurs RHC2, EVO2 ou Z4S à l'arrière. La dimension physique est de 1092 x 2384 x 35 mm et un poids de 32,4 kg. La puissance nominale est de 550, 545, 540 ou 535 watts.


Cellule photovoltaïque en silicium monocristallin qui permet de composer des panneaux solaires qui vont produire de l'électricité. La cellule est conçue avec un contact face arrière, un revêtement antireflet noir uniforme à l'avant et une grille en métal cuivré étamé à l'arrière. La surface de la cellule est d'environ 155 cm², le poids approximatif est de 6,6 grammes et l'épaisseur de la cellule de 150 µm +/- 30 µm. Conditionnement à l'importation : Les cellules sont empilées par paquet de 150 avec des protections entre les cellules.

OUTPUT NOT > 750 W
PANELS
PHOTOVOLTAIC CELLS
SILICON
SOLAR CELLS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XVI : Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble, au cas présent celle assurée par les cellules photovoltaïques. Règle générale 5 b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci. NESH d'exclusion de la position tarifaire 8501 : Les cellules solaires, même assemblées en module ou constituées en panneaux dépourvus de dispositifs même très simples permettant de fournir une énergie directement utilisable par un moteur, un électrolyseur, par exemple (n° 85.41). NESH de la position tarifaire 8541 Paragraphe B. Point 2) alinéa 2) 1°) reprenant nommément les cellules solaires, cellules photovoltaïques au silicium qui transforment directement la lumière solaire en énergie électrique. Elles sont généralement utilisées en groupes pour alimenter en énergie électrique les fusées ou les satellites de recherches spatiales, les émetteurs de secours en montagne, etc.


Machine autonome de contrôle installée en sortie de ligne d'impression en papier continu. Module réunissant toutes les fonctionnalités de contrôle d'impression demandées par le marché, une grande capacité de traitement et une grande simplicité d'utilisation. Permet d'accroître la productivité en contrôlant la qualité et l'intégrité des documents imprimés (contrôle de l'intégrité des donnés variables, qualité des impressions laser et jet d'encre (N&B, couleur), concordance recto/Verso, visualisation pleine page, archivage des images de documents défectueux, registration couleur, contrôle des papiers pré-imprimés…). Vérification en temps réel de tous les documents imprimés (traitement de toutes les codifications (code OCR, BCR, 2D, marques etc.) couramment utilisées), visualisation des documents en haute résolution et en grand format assurant aux opérateurs d'avoir un suivi de qualité de la production, dotée de caméras matricielles ou linéaires haute résolution, monochromes ou couleur, d'unités de traitement, d'une interface tactile sur écran 15 ou 22 pouces (menus dédiés au contrôle d'impression, à la visualisation des documents en couleur, en noir et blanc...). Dimensions : L x H x P : 1000 x 1600 x 1180 mm Poids net : 250 kg Alimentation : électrique : AC 230V - 1,6kW - 50/60Hz

AS MODULE
BLACK
COLOURS
COMPONENTS AND CONTROL EQUIPMENT
FOR AUTOMATIC CONTROL
MACHINERY
PRINTING PAPERS
WHITE

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre. Note 3. de la Section XVI : sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble, ici, la machine de contrôle. NESH relatives à la position 9031, Paragraphe I. : Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle.


Appareils de détection des ouvertures et fermetures de différents types de portes, dômes, portails…, basés sur des capteurs (capteur avec aimant et lamelles métalliques de type contact magnétique ou capteur de vibration à accéléromètre numérique). Ils alerteront en cas d'ouverture prolongée et en cas d'anomalie. Les modules fonctionnent sur les portes, fenêtres et autres ouvrants. Ils permettent la sécurisation des locaux poubelles et vélo, des portes coupe feu, ainsi que l'analyse de l'activité des portails. Ces modules sont destinés à une installation en maisons individuelles ou habitations collectives. Fréquence de transmission : 1/heure, fréquence personnalisable. Enregistrement des mesures : permanent, chaque ouverture de porte est étudiée et référencée au sein du système d'information. Ces informations sont ensuite disponibles via l'application web dédiée (connexion par LoRaWAN, LoRa, Bluetooth). Dimension : 100 x 70 x 25 mm. Fixation : Ruban adhésif, vis, collier de serrage. Composition : - Deux piles AA 3.6V fournies - Antenne Bluetooth intégrée : Bluetooth® Smart 4.0 Low Energy - Antenne Lora intégrée : LoRaTM radio communication - Capteur de température intégré sur la carte.

AT THE OPENING
COMMUNICATION EQUIPMENT
DETECTORS
MOVEMENT SENSORS
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XVI : Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, ici le détecteur. Note 3 du chapitre 90 : Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre. NESH de la position tarifaire 9031 reprenant les appareils de mesure ou de contrôle ne constituant pas des appareils repris de façon plus spécifique.


Kit de diagnostique de vélo électrique, se présentant sous la forme d'un boîtier permettant de mettre à jour et de diagnostiquer un vélo électrique, afin de savoir s'il rencontre un dysfonctionnement. Il communique avec les éléments suivants : l'afficheur et le contrôleur. Le boitier ne contient que des composants « passifs », il n'a ni batterie ni mémoire. Son but est de traduire du code d'un ordinateur à un vélo. Il doit être branché à un PC, ainsi qu'à un logiciel spécifique pour fonctionner. Composition : - Boitier - Câble USB A vers B - Adaptateur USB A vers connecteur Julet - 2 x câbles Julet mâle vers Julet femelle.

BICYCLES
COMPONENTS AND CONTROL EQUIPMENT
FOR TESTING
MOPEDS
WATERTIGHT HOUSINGS

Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 a) : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés. Note 3 du Chapitre 90 Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre. Note 3 de la Section XVI La fonction principale est l'appareil de diagnostique. NESH de la position 9031 point I. reprenant les appareils de mesure et de contrôle.


Capteurs à effet Hall intégrés dans un dispositif électronique, destiné à être monté sur un moteur synchrone à courant alternatif polyphasé pour mesurer la position, la vitesse et la température des éléments du moteur. Le dispositif se compose des éléments suivants : - une carte électronique composée d'un circuit imprimé, de 3 capteurs à effet Hall au silicium et de 3 condensateurs ; - un capteur de température ; - des dispositifs à semi-conducteurs ; - un faisceau électrique. Les capteurs permettent au dispositif de mesurer la position et la vitesse du rotor d'une part et la température du chignon du stator d'autre part.

BY SEMICONDUCTOR TECHNOLOGY
CONTAINING SILICON
ELECTRONIC ASSEMBLIES
ELECTRONICS
FIELD EFFECT INTEGRATED CIRCUITS
FOR ENGINES
SENSORS
WITH INTEGRATED CIRCUITS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.a) de la section XVI : les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées. Note 3 de la section XVI : la fonction principale est assurée par les capteurs à effet hall. Note 12.b) 4) du Chapitre 85 : au sens des n°8541 et 8542, on considère comme : circuits intégrés à composants multiples, les combinaisons d'un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et reprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques. Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les n°os 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature. NESH de la position tarifaire du 8541, Paragraphe A), Point III, qui reprennent les transducteurs à semi-conducteur. Avis de classement 854151/1 : classement tarifaire d'un « dispositif à élément à effet Hall », par assimilation.


Appareil de mesure et de contrôle consistant en une machine permettant le contrôle du poids d'une goutte de verre sortant du four (goutte de paraison), par la mesure de son diamètre et de sa longueur (système de contrôle de « Gob 3D »). La machine se compose d'une armoire contenant les éléments électriques et électroniques, reliée à une caméra optique. Elle comprend les éléments suivants : - une armoire électrotechnique ; - une caméra optique de type « hikrobot » reliée à l'armoire par des câbles ; - un PC, équipé d'un clavier, d'une souris, d'un câble HDMI mâle de 2 mètres ; - des LEDS de couleurs (diamètre 14 mm) ; - une alimentation de 4,5 A et de 12-15 Volts ; - un logiciel intégré. Les dimensions de la machine sont les suivantes : 60 x 40 x 220 cm, pour un poids de 150 kg. Les dimensions de la caméra sont les suivantes : 54 x 27 x 13 cm.

CHECKING INSTRUMENTS
ELECTRONICS
FOR INDUSTRIAL USE
FOR MEASURING GEOMETR. QUANTITIES
OPTICAL TYPE MEASURING EQUIPMENT
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT
WITH BUILT-IN COMPUTER
WITH SOFTWARE

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 de la section XVI : Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, ici la fonction d'appareil de mesure et de contrôle. Note 6.E du chapitre 84 : les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre. NESH de la position 9031, Paragraphe I), Point B), qui reprennent les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; projecteurs de profils, et qui indiquent que relèvent également de la présente position, les appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle. Notes explicatives de sous-positions du n° 9031.49, qui indiquent que cette sous-position couvre non seulement des instruments et appareils qui facilitent directement ou améliorent la vision humaine mais également d'autres instruments et appareils qui fonctionnent à l'aide d'éléments ou de procédés optiques.


Capteur de cadence de pédalage, à effet Hall. Il est placé au niveau de l'axe du pédalier d'un vélo électrique. Il est connecté au contrôleur du moteur : l'assistance électrique dépendra de la cadence de pédalage de l'utilisateur. Le capteur est composé de 24 aimants, d'une carte électronique, d'un câble électrique avec connecteur et de deux parties en matière plastique.

CABLES
COUNTERS
MEASURING EQUIPMENT
ELECTRONIC ASSEMBLIES
ELECTRONICS
SENSORS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire 8541, reprenant les dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. Avis de classement 854151/1 : « Dispositif à élément à effet Hall » à quatre bornes.


Fissuromètre manuel qui permet de suivre les fissures des murs et des bâtiments.

CHECKING INSTRUMENTS
FOR MEASURING GEOMETR. QUANTITIES
FOR WALLS
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note c des NESH de la position tarifaire 9024 : La présente position ne comprend pas les appareils pour la détection des failles, fissures ou autres défauts dans les matériaux (n° 90.31). NESH de la position tarifaire 9031, paragraphe I, reprenant les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle.


Capteur de détection d'obstacle par ultrason, pour permettre au robot de détecter les obstacles. Conditionnement : carton. Poids : 0,008 kg.

BY ULTRASONIC PROCESSES
ELECTRIC
ELECTRIC SENSORS
FOR DETECTION
FOR MEASURING GEOMETR. QUANTITIES
ROBOTS
SENSORS
ULTRASONIC RECEIVERS
ULTRASONIC TRANSMITTERS

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5.b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu'ils contiennent. NESH de la position tarifaire 9031, reprenant les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. NENC de la position 9031 80 20 publiées au JOUE n° C119/393 du 29/03/19 reprenant les instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques.


FOUR PRODUISANT DES LINGOTS DE SILICIUM DE 12KG UTILISES POUR LA FABRICATION DE CELLULES PHOTOVOLTAIQUES. FONCTIONNEMENT : LE SILICIUM PLACE DANS UN CREUZET EN QUARTZ EST CHAUFFE ET FONDU A UNE TEMPERATURE DE 1500°C. PUIS LA TEMPERATURE DES DEUX ZONES DE CHAUFFAGE EST DIMINUE LENTEMENT AFIN DE SOLIDIFIER LE BAIN FONDU A PARTIR DU FOND DU CREUZET. LORSQUE LE BAIN EST SOLIDIFIE, LE FOUR EST REFROIDI POUR REVENIR A TEMPERATURE AMBIANTE. LE LINGOT DE SILICIUM EST ENFIN SORTI DU FOUR. LE FOUR EST CONSTITUE DES ELEMENTS SUIVANTS : UNE CHAMBRE EN ACIER INOXYDABLE A DOUBLE PAROI REFROIDIE A L'EAU (DIAMETRE : 0.6M, HAUTEUR : 1M), UN CHASSIS SUPPORTANT LA CHAMBRE, UN ELEVATEUR POUR OUVRIR ET FERMER LA CHAMBRE, UNE STATION DE POMPAGE ET DE IRCULATION D'ARGON, UN SYSTEME DE CHAUFFAGE INDUCTIF (GENERATEUR MOYENNE FREQUENCE DE 20KW, SUSCEPTEUR EN GRAPHITE ET BOBINE PLATE D'INDUCTION) QUI SERT AUSSI D'ECHANGEUR THERMIQUE POUR LE REFROIDISSEMENT, UN SYSTEME DE CHAUFFAGE RESISTIF (ALIMENTATION EN COURANT CONTINU DE 20KW, RESISTANCE EN GRAPHITE), UNE ISOLATION EN GRAPHITE ET UN SYSTEME DE COMMANDE COMPRENANT UN ORDINATEUR, DEUX REGULATEURS/PROGRAMMEURS DE TEMPERATURE ET UN LOGICIEL.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 9 D) du chapitre 84. NESH de la position 8486 point A) page XVI-8486-1.


Fényelemek, amelyek nincsenek modullá vagy panellé összeállítva.

DIODES
PHOTOSENSITIVE
PHOTOSENSITIVE DEVICES
PHOTOVOLTAIC CELLS
SOLAR CELLS

A Bizottság (EU) 2024/2522 végrehajtási rendelete I. melléklet Első rész I. szakasz A pontjában meghatározott, a KN értelmezésére vonatkozó általános szabályok közül az 1. és 6. szabály. Ezen rendelet I. melléklet Második rész XVI. Áruosztályhoz tartozó Megjegyzések 2. pontja, a 85. Árucsoporthoz tartozó Megjegyzések 2. pontja alapján. Döntésem során figyelembe vettem továbbá a Harmonizált Áruleíró és Kódrendszer Magyarázata 85. Árucsoporthoz tartozó Általános rendelkezéseket, a 8541 vámtarifaszámhoz tartozó magyarázatát, valamint az Európai Unió Kombinált Nómenklatúrájának Magyarázata 8541 40 90 KN-kódhoz tartozó magyarázatát.


2F tranzisztor kevesebb, mint 1 W disszipációs teljesítménnyel, beépítésre szerelve - Verifon márkájú bankkártya leolvasó berendezéshez.

A benyújtott dokumentumok alapján megállapítást nyert, hogy a termék tranzisztor, ezért jelen határozat 6. rovatában foglalt vámtarifaszámot állapítottam meg. A kiadott vámtarifaszám kizárólag az áruleírás és a kereskedelmi megnevezés rovatban leírt termékre vonatkozik. Határozatom ellen a kézhezvételtől számított 15 napon belül a VPOP-hoz címzett, de nálam benyújtandó fellebbezéssel élhet, mely után az illetéket a VP 10032000-01037423 számú VPOP bevételi számlájára kell teljesíteni banki átutalással vagy készpénz-átutalási megbízással. A 314/2006. (XII.23) Korm. r. 11. § a).; 24/2004. (IV. 23.) PM r. 4. § t); a 2913/92/EGK tanácsi r. 20. cikk (6); a 1214/2007/EK r.; e rendelet 1. szakasz alapján, a KN értelmezésére vonatkozó ált. szabályok közül 1. és 6. szabály; a XVI. Áruosztályhoz tartozó Megjegyzések 2.a) pontja, a KN 8541 vtsz. szövege, a 85412100 KN-kód szövege alapján. Döntésem során figyelembe vettem továbbá a HR Magyarázat XVI. Áruosztályhoz tartozó Általános Rendelkezéseinek (II) pontját, a 8541 vtsz.-hoz tartozó magyarázatát. A fellebbezésre a 2004. évi CXL. törvény 98-108. §-ai, az 1990. évi XCIII. törvény 29. § (2) bekezdése alapján és a 44/2004. (XII. 20.) PM rendelet 5. § (1)-(5) figyelembevételével van lehetőség.


SENSORE MAGNETICO CON CAVO A 3 FILI. L'ARTICOLO E' REALIZZATO IN PLASTICA PA66, ACCIAIO INOX, OTTONE NICHELATO, RAME, PVC O PUR, CIRCUITI STAMPATI E DIVERSI INTEGRATI. LUNGHEZZA CAVO STANDARD 2.5 METRI (CAVO DIRETTO), 0,3 (CAVO CON CONNETTORE M3).

CABLES
CONNECTORS
MISCELLANEOUS ARTICLES PARTS
OF STEEL
SENSORS

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NOMENCLATURA COMBINATA NN. 1 E 6. TESTO DELLA VOCE E SOTTOVOCI: 9031, 9031 80, 9031 80 80.


DISPOSITIVO ELETTRONICO PER IL CONTROLLO DEGLI IMPIANTI DI DEPOLVERAZIONE. IL DISPOSITIVO CONSISTE IN UNA SCHEDA ELETTRONICA CON 22OV IN ENTRATA E 24 V IN USCITA DOTATO DI TIMER CON MISURATORE DI PRESSIONE DIFFERENZIALE, POSTO DENTRO UN CONTENITORE FISSATO AD UN DEPOLVERATORE. L'ARTICOLO DISPONE DI UN DISPLAY A CRISTALLI LIQUIDI RETROILLUMINATO CHE INDICA TUTTI I DATI PER OGNI CICLO DI PULIZIA EFFETTUATO CON POSSIBILITA' DI SCEGLIERE TRA TRE DIVERSE SCALE DI LETTURA DELLA PRESSIONE (mbar, kpa e mmH2O). IL LIVELLO DI INTASAMENTO PUO' ESSERE VISTO SU UNA SCALA NUMERICA E/O GRAFICA. L'ALLOGGIAMENTO E' IN ALLUMINIO E POLIESTERE E MISURA 91X91X150 MM.

DUST
ELECTRONIC
ELECTRONIC MEASURING INSTRUMENTS
FOR MEASURING PRESSURE
WITH MEASURING DEVICE

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NOMENCLATURA COMBINATA NN.1 E 6. TESTO DELLA VOCE E SOTTOVOCI: 9031, 9031 80, 9031 80 80.


DISPOSITIVO ANTI-ABBANDONO. L'ARTICOLO È COSTITUITO DA UN SENSORE DI PRESSIONE ANALOGICO MONTATO SU UN SUPPORTO DI POLIETILENE ESPANSO E CONNESSO AD UNA SCHEDA ELETTRONICA CON MODULO BLUETOOTH INSERITA E RESINATA ALL'INTERNO DI UN CONTENITORE PLASTICO ALLOGGIATO A SUA VOLTA IN UN'APPOSITA SEDE DEL SUPPORTO DI POLIETILENE. LA STRUTTURA COSÌ COMPOSTA È INSERITA ALL'INTERNO DI UNA FODERA DI TESSUTO IN POLIESTERE ACCOPPIATO A POLIURETANO ESPANSO, DOTATA DI ZIP, CHE TRASFORMA IL DISPOSITIVO IN UN CUSCINO ADATTABILE A TUTTI I SEGGIOLINI AUTO. PER FUNZIONARE IL DISPOSITIVO NECESSITA DELL'INTERFACCIAMENTO, TRAMITE APPLICAZIONE MOBILE, CON UNO SMARTPHONE (NON OGGETTO DELLA PRESENTE ITV) CON IL QUALE VENGONO SCAMBIATI DATI VIA CONNESSIONE BLUETOOTH SECONDO SPECIFICI ALGORITMI. IL DISPOSITIVO VIENE APPLICATO IN AUTO AI SISTEMI DI RITENUTA DI LEGGE (SEGGIOLINI).

MOVEMENT SENSORS
OF POLYETHYLENE
SENSORS
WEIGHING SENSORS
WITH BLUETOOTH

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NC NN. 1 E 6. TESTO DELLA VOCE E SOTTOVOCI: 9031, 9031 80, 90 31 80 80


UNITÀ HARDWARE PREPOSTA ALLA MISURAZIONE DELLA COPERTURA REALE DELLE CELLE TELEFONICHE. L'ARTICOLO CONSISTE IN UN MISURATORE DI FREQUENZE TELEFONICHE CHE, A PARTIRE DAI DATI TRASMESSI DAGLI OPERATORI TELEFONICI E RELATIVI ALLA RETE DI CELLE TELEFONICHE, NE ESTRAE GLI IDENTIFICATIVI,(CODICE CELLA, POTENZA DI SEGNALE, POSIZIONE ESATTA DI MISURAZIONE). SUCCESSIVAMENTE VENGONO MEMORIZZATI I DATI RELATIVI ALL'INFRASTRUTTURA DI RETE. LE INFORMAZIONI VENGONO MEMORIZZATE IN UNA SCHEDA DI MEMORIA MICRO SD, SOTTO FORMA DI FILE DI LOG CIFRATI, AL FINE DI POTERLI POI ANALIZZARE CON IL SOFTWARE DA INSTALLARE IN UN COMPUTER DEDICATO.

FOR DATA RECORDING
FOR NETWORKS
GPS (GLOBAL POSITIONING SYSTEM)
RADIO-TELEPHONIC RECEIVERS
WITH MEASURING DEVICE

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NOMENCLATURA COMBINATA NN. 1 E 6. TESTO DELLE VOCI: 9031, 9031 80, 9031 80 80. NOTA 3 AL CAPITOLO 9 DELLA NOMENCLATURA COMBINATA


KIT DESTINATO IN GRADO DI MONITORARE, MISURARE E CONTROLLARE LA POSTURA ED IL MODO DI CAMMINARE. L'APPARECCHIO PUÒ ESSERE UTILIZZATO DA PAZIENTI AFFETTI DAL MORBO DI PARKINSON PER MIGLIORARE E FAVORIRE LA DEAMBULAZIONE. L'APPARECCHIO SI PRESENTA CONDIZIONATO PER LA VENDITA IN UNA VALIGETTA DI PLASTICA CONTENENTE: TRE SENSORI INDOSSABILI CHE VANNO FISSATI DUE SULLE SCARPE ED UNO IN VITA; ACCESSORI E FASCIA PER FISSARE I SENSORI; UNO SMARTPHONE PREDISPOSTO CON UN SOFTWARE DEDICATO AL MONITORAGGIO DEI MOVIMENTI CORPOREI; SISTEMA DI RICARICA DEI SENSORI; CUFFIETTE; MANUALE DI ISTRUZIONI.

CELLULAR TELEPHONES
F. MEASUR. NON-GEOMETR. QUANTITIES
MOBILE TELEPHONES
PUT UP FOR RETAIL SALE
SENSORS

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NOMENCLATURA COMBINATA NN. 1 E 6. TESTO DELLE VOCI: 9031, 9031 80, 9031 80 80. NOTA 3 AL CAPITOLO 90 DELLA NC


Unità hardware preposta alla misurazione della copertura reale delle celle telefoniche. Il dispositivo è composto da un involucro in materiale plastico con al suo interno una scheda elettronica che alloggia, oltre alla componentistica per il suo funzionamento, un modulo radio, un chip GPS, un chip per lo scambio dati via bluetooth, una scheda SD che memorizza i dati raccolti ed un'antenna per la misurazione (può essere collegata anche una seconda antenna esterna). L'articolo ha la funzione di misuratore di frequenze telefoniche che, a partire dai dati trasmessi dagli operatori telefonici e relativi alla rete di celle telefoniche, ne estrae gli identificativi (codice cella, potenza di segnale, posizione esatta di misurazione). Il dispositivo viene comandato tramite una specifica applicazione che deve essere installata su un dispositivo (non oggetto della presente ITV) dal cliente finale. Dimensioni del dispositivo: 7x3x13 cm.

AS MODULE
GPS (GLOBAL POSITIONING SYSTEM)
IN A HOUSING
WITH BLUETOOTH
WITH MEASURING DEVICE

Regole generali interpretative della nomenclatura combinata 1 e 6. Testo delle voci: 9031, 9031 80, 9031 80 80. Nota 3 al Capitolo 90 della Nomenclatura combinata.


MODULI FOTOVOLTAICI PER IMPIANTI SOLARI LA MERCE E' PROGETTATA PER TRASFORMARE LA LUCE SOLARE IN ENERGIA ELETTRICA. I MODULI HANNO 144 CELLE DI SILICIO MONOCRISTALLINO DISPOSTE IN SEI COLONNE CON 24 CELLE CIASCUNA. POTENZA EROGATA TRA 525 E 545 W E TENSIONE MASSIMA DI ESERCIZIO OTTIMALE (VMP) TRA 41,1 E 41,9 VOLT. I MODULI, OLTRE ALLE CELLE, SONO DOTATI DI PRESE DI COLLEGAMENTO ELETTRICO, TELAI METALLICI E 3 DIODI DI BYPASS (IP68) CHE SERVONO A PROTEGGERE LE CELLE, AD ESEMPIO, QUANDO SONO IN OMBRA. SECONDO LO SCHEMA ELETTRICO FORNITO, I MODULI NON HANNO UN DIODO DI BLOCCO CHE IMPEDISCE ALLE CELLE FOTOVOLTAICHE DI FUNGERE DA DIODI IN ASSENZA DI LUCE. DIMENSIONI APPROSSIMATIVE: 2279 X 1134 X 35 MM. PESO: KG. 29

FOR ENERGY
PANELS
PHOTOVOLTAIC CELLS
SOLAR CELLS

REGOLE GENERALI PER L'INTERPRETAZIONE DELLA NOMENCLATURA COMBINATA NN. 1 E 6;TESTO DELLE VOCI 8541, 8541 43, 8541 43 00, 8541 43 00 00. NOTE ESPLICATIVE DEL SISTEMA ARMONIZZATO VOCE 8501 (ESCLUSIONE) E VOCE 8541 DISPOSITIVI FOTOSENSIBILI A SEMICONDUTTORE LETTERA B.2)1.


Cella fotovoltaica. L'articolo è destinato a comporre pannelli solari per la produzione di energia elettrica elettricità.

AS PANELS
DIODES
FOR ENERGY
FOR SPAWNING
PANELS

Regole generali per l'interpretazione della nomenclatura combinata 1 e 6. Testo della voce 8541 e della sottovoce 8541 4200.


Reticolo costituito da una lastra di quarzo ricoperta da uno strato di cromo che delinea il tracciato di un microcircuito da proiettare su un semiconduttore(wafer). Il dispositivo è una parte essenziale di una macchina per proiettare circuiti su semiconduttori(wafers).

Regole generali interpretative NC nn. 1 e 6; Testo delle voci 8486, 848690 e 84869090.


Regole generali interpretative NC nn. 1 e 6; Nota 2 a) del Cap. 90; Testo delle voci 9010, 901090 e 90109010.


DISPOSITIVO ELETTRONICO DI CONTROLLO (CONTROLLER)IN TECNOLOGIA IBRIDA, COMPOSTO IN MANIERA INSCINDIBILE DA MEMORIA INTERCONNESSA TRAMITE CIRCUITO A STRATO SPESSO, CON STRATO ISOLANTE INTERNO E SOLDERMASK PROTETTIVO E ULTERIORI CIRCUITI LOGICI E DI SINCRONIZZAZIONE. IL DISPOSITIVO E' DOTATO INOLTRE DI ALTRI ELEMENTI ATTIVI (DIODI, TRANSISTORS,REGOLATORI DI TENSIONE, ECC.) E PASSIVI (RESISTENZE, DIODI, JUMPER, ECC.) E SI PRESENTA, ALL'ESAME, PRIVO DI ALCUNA FUNZIONALITA'ATTIVA. E' DESTINATO AD ESSERE UTILIZZATO COME CONTROLLORE DI FRIGORIFERI SOLTANTO DOPO L'INSTALLAZIONE DI UN APPOSITO FIRMWARE/SOFTWARE CHE NE REGOLI IL FUNZIONAMENTO.

CONTROLLERS
DIODES
ELECTRIC
ELECTRONIC
INTEGRATED CIRCUITS
TRANSISTORS

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA N.C. NN. 1 E 6 TESTO DELLE VOCI 8542, 854231, 85423190


DISPOSITIVO ELETTRONICO DI CONTROLLO (CONTROLLER)IN TECNOLOGIA IBRIDA, COMPOSTO IN MANIERA INSCINDIBILE DA MEMORIA INTERCONNESSA TRAMITE CIRCUITO A STRATO SPESSO, CON STRATO ISOLANTE INTERNO E SOLDERMASK PROTETTIVO E ULTERIORI CIRCUITI LOGICI E DI SINCRONIZZAZIONE. IL DISPOSITIVO E' DOTATO INOLTRE DI ALTRI ELEMENTI ATTIVI (DIODI, TRANSISTORS,REGOLATORI DI TENSIONE, ECC.) E PASSIVI (RESISTENZE, DIODI, JUMPER, ECC.) E SI PRESENTA, ALL'ESAME, PRIVO DI ALCUNA FUNZIONALITA'. E' DESTINATO AD ESSERE UTILIZZATO COME CONTROLLORE DI CALDAIE MURALI SOLTANTO DOPO L'INSTALLAZIONE DI UN APPOSITO FIRMWARE/SOFTWARE CHE NE REGOLI IL FUNZIONAMENTO.


DISPOSITIVO ELETTRONICO DI CONTROLLO COMPOSTO IN MANIERA INSCINDIBILE DA MEMORIA INTERCONNESSA TRAMITE CIRCUITO A STRATO SOTTILE, CON STRATO ISOLANTE INTERNO E SOLDERMASK PROTETTIVO, TIMER INTERNO AL PROCESSORE E ULTERIORI CIRCUITI LOGICI E DI SINCRONIZZAZIONE. IL DISPOSITIVO E' DOTATO INOLTRE DI ALTRI ELEMENTI ATTIVI (DIODI, TRANSISTORS, ECC.) E PASSIVI (RESISTENZE, DIODI, JUMPER, ECC.) E SI PRESENTA, ALL'ESAME, PRIVO DI FUNZIONALITA' ATTIVE. E' DESTINATO AD ESSERE UTILIZZATO COME CONTROLLORE ("CONTROLLER") DI LAVASTOVIGLIE SOLTANTO DOPO L'INSTALLAZIONE DI APPOSITO FIRMWARE/SOFTWARE CHE NE REGOLI LA PIENA FUNZIONALITA' E NE CONSENTA L'INSERIMENTO IN UNA SPECIFICA TIPOLOGIA DI MACCHINA.

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NC NN. 1 E 6; TESTO DELLE VOCI 8542, 854231, 85423190.


DISPOSITIVO ELETTRONICO DI CONTROLLO COMPOSTO IN MANIERA INSCINDIBILE DA MEMORIA INTERCONNESSA TRAMITE CIRCUITO A STRATO SOTTILE, CON STRATO ISOLANTE INTERNO E SOLDERMASK PROTETTIVO, TIMER INTERNO AL PROCESSORE E ULTERIORI CIRCUITI LOGICI E DI SINCRONIZZAZIONE. IL DISPOSITIVO E' DOTATO INOLTRE DI ALTRI ELEMENTI ATTIVI (DIODI, TRANSISTORS, ECC.) E PASSIVI (RESISTENZE, DIODI, JUMPER, ECC.) E SI PRESENTA, ALL'ESAME, PRIVO DI FUNZIONALITA' ATTIVE. E' DESTINATO AD ESSERE UTILIZZATO COME CONTROLLORE ("CONTROLLER") DI LAVATRICE TRIFASE SOLTANTO DOPO L'INSTALLAZIONE DI APPOSITO FIRMWARE/SOFTWARE CHE NE REGOLI LA PIENA FUNZIONALITA' E NE CONSENTA L'INSERIMENTO IN UNA SPECIFICA TIPOLOGIA DI MACCHINA.


CARTUCCIA PER STAMPANTE LASER CONTENENTE TONER. L'ARTICOLO, REALIZZATO IN PLASTICA, HA UN PESO NETTO DI 525 G E MISURA 28 X 6 X 11 CM CIRCA. LA CARTUCCIA E' DOTATA DI UN CHIP DI GESTIONE DEL NUMERO DI PAGINE E QUANTITA' DI TONER RESIDUA.

LASER PRINTERS
MACHINE PARTS
OF PLASTICS
PRINTERS
TONER CARTRIDGES

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NOMENCLATURA COMBINATA NN. 1, 3B), 6. TESTO DELLE VOCI: 3707, 3707 90, 3707 90 90. SENTENZA CORTE DI GIUSTIZIA CE DEL 26/10/2006, PROCEDIMENTO C-250/05.


BARATTOLO CONTENENTE POLVERE TONER . L'ARTICOLO, DOTATO DI TAPPO SVITABILE, MISURA 12,5 X 4,8 X 4,8 CM CIRCA. IL TONER PUO' ESSERE DEI SEGUENTI COLORI: NERO, CIANO, MAGENTA E GIALLO.

CONTAINERS
FOR UPLOADING
JARS
LASER PRINTERS
PLUGS
TONERS

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NOMENCLATURA COMBINATA NN. 1 E 6. TESTO DELLE VOCI: 3707, 3707 90, 3707 90 90.


ACCESSORIO PROGETTATO PER L'INSTALLAZIONE DI CELLE DI CARICO A COMPRESSIONE OVVERO PER LE CELLE AL TAGLIO SOTTO SILOS, TRAMOGGE, ECC. A SECONDA DEL MODELLO L'ARTICOLO PUO' AVERE DIFFERENTI MISURE. L'ARTICOLO E' REALIZZATO IN ACCIAIO INOX ED E' COSTITUITO DA VARI PEZZI: PIASTRE, DADI, RONDELLE, ECC.

ELECTRIC
GAUGES
OF STEEL
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT
WEIGHING MACHINERY

REGOLE GENERALI INTERPRETATIVE DELLA NOMENCLATURA COMBINATA NN. 1 E 6; TESTO DEI CODICI DELLA NOMENCLATURA COMBINATA 90312, 9031 90, 9031 90 85.


Lichtgevoelige emulsie bestaande uit fenolharsen en niet meer dan 12 gewichtspercenten diazooxonaftaleensulfonzuuresters opgelost in een organisch oplosmiddel dat ethyllactaat bevat. Het wordt gebruikt bij lithografie voor het maken van patronen tijdens de productie van halfgeleider chips. Het product in de vorm van een rood-bruine vloeistof wordt aangeboden in glazen flessen van 4 liter of 1 gallon in een kartonnen doos.

AS EMULSIONS
IN BOTTLES
ORGANIC COMPOSITE SOLVENTS
PHENOLIC RESINS
SENSITISING EMULSIONS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De tekst van post 3707, GS-code 3707 10 en Taric-code 3707 10 00 15.


Een lichtgevoelige oplossing (een kleurresist), gebruikt bij de fotolithografische vervaardiging van halfgeleidermateriaal. Het product wordt aangeboden als een blauwe vloeistof in een fles van 760 milliliter.

AS LIQUID
PHOTOSENSITIVE
PHOTOSENSITIVE DEVICES
SEMICONDUCTOR DEVICES
SOLUTIONS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur en de tekst van post 3707, GS-code 3707 90 en GN-code 3707 90 90. Aantekening 2 op hoofdstuk 37. Aanvullende GS-toelichtingen op onderverdeling 3707 90.


Een lichtgevoelige oplossing (een fotoresist), gebruikt bij de fotolithografische vervaardiging van halfgeleidermateriaal. Het product wordt aangeboden als een heldere lichtgele vloeistof in een fles van 4 liter.

AS LIQUID
PHOTOSENSITIVE
PHOTOSENSITIVE DEVICES
SOLUTIONS


Een lichtgevoelige oplossing (een positieve fotoresist), gebruikt bij de fotolithografische vervaardiging van halfgeleidermateriaal. Het product wordt aangeboden als een geel-rode vloeistof in een fles van 1 gallon of 4 liter.


Printplaten (gedrukte schakelingen) bestaande uit meerdere lagen (4 à 6) isolerend materiaal van het type FR4 waarop d.m.v. etsen schakelingen zijn gedrukt. Deze gedrukte schakelingen bevatten op zichzelf geen actieve of passieve elektronische componenten, maar fungeren als drager voor de elektronische componenten die in later stadium aangebracht worden. Op deze printplaten zijn vervolgens elektronische componenten aangebracht door een hot-air solderingsproces. Deze componenten betreffen onder andere leds (light emitting diodes), drivers, weerstanden, condensatoren, connectoren, IC's (geïntegreerde schakelingen). De led-drivers zorgen voor de selectieve aansturing (kleur en intensiteit) van de leds. Voor de aansturing van deze drivers wordt een externe controller (geen deel van deze BTI) gebruikt. Er wordt geen beeldverwerking verricht op deze printplaten. Met behulp van deze producten worden led-schermen, signaalborden en dergelijke gebouwd. Deze led-schermen, signaalborden en dergelijke worden in diverse toepassingen (reclame, signalisatie, veiligheid,…) aangewend waarbij de eindtoepassingen soms beperkt zijn tot het weergeven van louter alfanumerieke tekens en andere eindtoepassingen wel in staat zijn tot het weergeven van videobeelden.

COMPOSITE GOODS
DIODES
LED
MONITOR SCREENS
PRINTED CIRCUITS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De tekst van post 8541 en van GS-code 8541 49. Aantekening 2a) op Afdeling XVI GS-toelichtingen op post 8541


Een uit verscheidene componenten bestaande geïntegreerde multi-component schakeling. De schakeling is een zogenaamde pressure sensor waarin de volgende componenten gecombineerd worden: een drukregelaar en een micro-controller (16bit). De schakeling is een druksensor die een analoog of digitaal signaal levert. Door de MEMS-sensor kan de druk zeer nauwkeurig worden gemeten, zelfs een zeer lage druk van een paar tiende millibars. Het product bestaat met andere woorden uit twee dies: één voor de druk en één die het signaal verwerkt. De geïntegreerde schakelingen zijn onverbrekelijk met elkaar verbonden in een uit verscheidene componenten bestaande geïntegreerde schakeling (MCO) in een SO16 pakket. De sensor is een op silicium gebaseerde sensor. Meer bepaald bestaat deze uit micro-elektronische of mechanische structuren die in de massa of op het oppervlak van een halfgeleidermateriaal tot stand zijn gebracht en de functie hebben om fysieke of chemische hoeveelheden te detecteren. Vervolgens deze om te zetten in elektrische signalen die veroorzaakt worden door de daaruit resulterende variaties in de elektrische eigenschappen of de verplaatsing van mechanische structuur. De fysieke of chemische hoeveelheden hebben in dit geval betrekking op druk. Het product wordt voornamelijk gebruikt voor het meten van druk en temperatuur maar kan op zichzelf staand niet beschouwd worden als een meetinstrument. Het drukgevoelige element is gebaseerd op een MEMS (Micro-Electro-Mechanical System) absolute druksensor. Het product wordt onder meer gebruikt als brandstofdampensensor, druksensor alsook voor het meten van drukgevoeligheid voor tank monitoring.

ELECTRONIC
ELECTRONIC COMPONENTS
INTEGRATED CIRCUITS
PRESSURE SENSORS
PROCESSORS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De tekst van post 8542, GS-code 8542 31, GN-code 8542 31 11. Aantekening 12 b) 4) op hoofdstuk 85 GS-toelichtingen op post 8542 GN-toelichtingen op goederencode 8542 31 11


Piëzoresistieve druksensoren (op halfgeleiders gebaseerde omvormers) opgebouwd uit micro-elektromechanische systemen (MEMS) die in de massa of op het oppervlak van een halfgeleidermateriaal (silicium) tot stand zijn gebracht. Ze combineren bijgevolg kleine mechanische (het membraan) en elektronische (de Wheatstone-brugschakeling) componenten. Beide producten omvatten dies op folie gekleefd bevestigd op een wafer. Elke die meet 1,64 mm x 1,64 mm. Verder bestaan de druksensoren uit een piëzoresistieve Wheatstone-brugschakeling op een membraan. Wanneer er druk wordt uitgeoefend op één van de membranen van bovengenoemde sensoren, vervormen de membranen en treedt een verandering van de elektrische weerstand op. Die weerstandsverandering wordt omgezet in een uitgangssignaal waarbij de differentiële spanningsverandering waargenomen wordt door de Wheatstone-brugschakeling. Hiervoor wordt de Wheatstone-brugschakeling aan de brugingangen voorzien van een ‘bias voltage' of voorspanning. Deze druksensoren zijn ontworpen voor het leveren van optimale prestaties bij het meten van een absolute druk van 0 tot 50 bar inzake product B en het meten van een absolute druk van 0 tot 30 bar inzake product A en worden aangewend zowel in automotive-toepassingen als diverse andere toepassingen (zoals consumentenelectronica of medische instrumenten).

BY ELECTRICAL RESISTANCE
INTEGRATED CIRCUITS
SENSORS
SILICON
WAFERS
ELECTRONICS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De tekst van post 8541 en GS-code 8541 51. Aantekening 12 a) i) op hoofdstuk 85 GS-toelichtingen op post 8541, A. III) 1)


Silicium metaal (96-99%), zilverkleurige brokken, in big bags uit Angola.

BLOCKS
NON-METALS
ROUGHLY SHAPED
SILICON
SILVER-COLOURED

Algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. Tekst van post 2804, GS-code 2804 69 en TARIC-code 2804 69 00 90. Aantekening 1 op hoofdstuk 28. Verordening (EG) nr. 1663/94 van de Commissie van 7.7.1994; PB nr. L 176 van 9.7.1994 Lijst onder 'Onderdeel 1: Chemische elementen' zie Algemene opmerkingen op GS-toelichtingen van hoofdstuk 28. GS-toelichtingen op post 2804. Laborapport 20240319-03665 van 10 april 2024.


Een als kleurresist gebruikt preparaat op basis van een lichtgevoelig acrylhoudend polymeer dat kleurpigmenten (blauw/violet), 2-methoxy-1-methylethylacetaat (40-55%), ethyl 3-ethoxypropionaat (10-20%) en cyclohexanon (10-20%) bevat. Verpakking: flessen (0,76 l)

ACRYLIC
AS LIQUID
BLUE
CYCLOHEXANONE
IN BOTTLES
PAPERBOARD
PHOTOSENSITIVE
PIGMENTS
POLYMERS
VIOLET

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur en de bewoordingen van post 3707, van GS-code 3707 10, van GN-code 3707 1000 en van TARIC-code 3707 1000 30. GS-toelichtingen 3707.


Een preparaat, in de vorm van een gele, rode, blauwe of violette vloeistof, op basis van een lichtgevoelige acrylhoudende polymeer dat kleurpigmenten, 2-methoxy-1-methylethylacetaat (60-80%) en cyclohexanon (5-15%) bevat. Verpakking : flessen (0,76 l)

ACRYLIC
AS LIQUID
BLUE
CYCLOHEXANONE
IN BOTTLES
PAPERBOARD
PHOTOSENSITIVE
PIGMENTS
POLYMERS
RED
VIOLET
YELLOW

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, alsmede de tekst van post 3707, van GS-code 3707 10, van GN-code 3707 1000 en van TARIC-code 3707 1000 30. GS-toelichtingen 3707.


"Colar Mosaics", zijnde een preparaat op basis van een lichtgevoelige acrylhoudende polymeer dat kleurpigmenten, 2-methoxy-1-methylethylacetaat, cyclohexanon en ethyl- 3-ethoxypropionaat bevat. Het product is een gele of rode vloeistof, aangeboden in flessen van 0,76 liter.

De algemene indelingsregels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur en de bewoordingen van post 3707, van GN-codes 3707 10 en van de Taric-code 3707 1000 30.


Optisch meet- en verificatie-instrument, dat een laserstraal in de vorm van een lijn projecteert op een oppervlak van een voorwerp, waarbij een camera de weerkaatste stralen opvangt, berekent en omzet in driedimensionale coördinaten. Een afgewerkte scan (puntenwolk) geeft het voorwerp (bijvoorbeeld een mobiele telefoon) weer in een driedimensionaal model op een automatische gegevensverwerkende machine. De laser scanner kan gemonteerd worden op CMM's(coordinate measuring machine) en MCA's(portable coordinate measuring machine).

GAUGES
LASERS
OPTICAL TYPE MEASURING EQUIPMENT
SCANNERS

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. Aantekening 5 op hoofdstuk 90. De bewoordingen van post 9031 en van GN-code 9031 4990. GS-Toelichtingen op post 9031.


Lichtgevoelig makende emulsie, bestaande uit acrylaat- en/of methacrylaatpolymeren, die minder dan 7 gewichtsprocent lichtgevoelige zuurprecursors bevat, opgelost in een organisch oplosmiddel van minstens 2-methoxy-1-methylethylacetaat. Het produkt wordt gebruikt bij lithografie voor het maken van patronen tijdens de productie van halfgeleiderchips. Verpakking : 4L fles of 1 gallon fles in karton/stalen in kleinere hoeveelheden

ACRYLIC POLYMERS
AS EMULSIONS
IN SOLUTION
SEMICONDUCTOR DEVICES
SENSITISING EMULSIONS

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De bewoordingen van post 3707, van GS-code 3707 10, van GN-code 3707 10 00 en van TARIC-code 3707 10 00 35.


Lichtgevoelig makende emulsie of bereiding, in de vorm van een heldere lichtgele vloeistof, bevattende derivaten van styreenpolymeren, minder dan 7 gewichtspercenten lichtgevoelige zuurprecursors, opgelost in een organisch oplosmiddel dat 2-methoxy-1-methylethylacetaat bevat. Het product wordt gebruikt bij lithografie voor het maken van patronen tijdens de productie van halfgeleider chips. Verpakking : 4 L of 1 gallon fles in karton

ACIDS
ACRYLIC POLYMERS
AS EMULSIONS
CARTRIDGES
DERIVATIVES
IN SOLUTION
LITHOGRAPHS
ORGANIC COMPOSITE SOLVENTS
SEMICONDUCTOR DEVICES
SENSITISING EMULSIONS

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De bewoordingen van post 3707, van GS-code 3707 90, van GN-code 3707 9090 en van TARIC-code 3707 9090 70.


Chemisch preparaat (positieve fotoresist) bestaande uit diazooxonaftaleensulfonzuurester en fenolharsen, bevattende niet meer dan 12 gewichtspercenten diazooxonaftaleensulfonzuurester, in een oplossing die ethyllactaat bevat, in de vorm van een geel-rode vloeistof. Het product is een lichtgevoelige emulsie die wordt gebruikt bij lithografie voor het maken van patronen tijdens de productie van halfgeleider chips. Verpakking : 4 L fles of 1 gallon fles in karton.

AS EMULSIONS
AS LIQUID
MIXTURES
PHENOLIC RESINS
PHOTOSENSITIVE
RED
RESINS
SOLUTIONS
YELLOW

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur; alsmede de bewoordingen van post 3707, van GS-code 3707 10, van GN-code 3707 1000 en van TARIC-code 3707 1000 15.


Een elektronische geïntegreerde schakeling met CMOS Hall-effect technologie, vervaardigd van samengesteld halfgeleidermateriaal, in een behuizing van kunststof (3,99 x 4,98 mm), met 8 pins of aanhechtingspunten. De elektronische chip verwerkt signalen, afkomstig van het magneetveld van een kleine magneet, waardoor de positie van die magneet kan bepaald worden. De elektronische geïntegreerde schakeling is een bouwsteen voor een contactloze magnetische positiesensor voor toepassingen in zowel de automobiel- als de industriële sector.

AMPLIFIERS
ELECTRONIC
ELECTRONIC CHIPS
ELECTRONIC COMPONENTS
MAGNETS
SENSORS

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 2 a) op afdeling XVI, aantekening 8 op hoofdstuk 85 en de tekst van post 8542, van GS-code 8542 31 en van GN-code 8542 31 90


Lichtgevoelige emulsie bestaande uit acrylaat en/of methylacrylaatpolymeren, die ten hoogste 7 gewichtspercenten lichtgevoelige zuurprecursors bevatten, opgelost in een organisch oplosmiddel dat 2-methoxy-1-methylethylacetaat bevat. Het product wordt gebruikt als fotoresist en aangeboden in glazen flessen van 4 liter of 1 gallon in een karton.

ACRYLIC POLYMERS
AS EMULSIONS
IN BOTTLES
ORGANIC COMPOSITE SOLVENTS
SENSITISING EMULSIONS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De tekst van post 3707, GS-code 3707 10 en Taric-code 3707 10 00 35.


Lichtgevoelige emulsie bestaande uit een cyclisch polyisopreen bevattend: - 55 doch niet meer dan 75 gewichtspercenten xyleen, - 12 doch niet meer dan 18 gewichtspercenten ethylbenzeen. Het product wordt gebruikt als negatieve fotoresist en aangeboden in glazen flessen van 4 liter in een karton.

AS EMULSIONS
ETHYLBENZENE
IN BOTTLES
SENSITISING EMULSIONS
XYLENES

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De tekst van post 3707, GS-code 3707 10 en Taric-code 3707 10 00 45.


Een monolitisch geïntegreerde schakeling, waarvan alle elementen in de massa van een halfgeleidermateriaal tot stand zijn gebracht en een onverbrekelijk geheel vormen. De schakeling bevat volgende elementen: - 16-bit RISC-gebaseerde microcontroller met flashgeheugen van 24 of 32 kB - fysieke laag LIN (Local Interconnect Network) zender-ontvanger - LIN controller - spanningsregelaar - ondersteunende functies. De schakeling bevindt zich in een QFN 5x5-verpakking. De schakeling is een volledig geïntegreerde low end LIN Slave voor schakel- en pulsbreedtemodulatie in de automobielsector. Het biedt een single-chip oplossing voor verschillende IO extensie toepassingen.

ELECTRONIC COMPONENTS
INTEGRATED CIRCUITS
MONOLITHIC INTEGRATED CIRCUITS
MOTOR CARS
SEMICONDUCTOR DEVICES

De indeling is gebaseerd op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. De tekst van post 8542, van GS-code 8542 31 en van GN-code 8542 31 90. Aantekening 9 b) 1) op hoofdstuk 85.


Een microprocessor en een koellichaam en/of een ventilator met -volgens opgave- onder andere de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - hoofdzakelijk geschikt voor gebruik in automatische gegevensverwerkende machines en systemen; - een microprocessor in een monolithische behuizing in verschillende uitvoeringen; - met 4, 6, 8, 12 of 16 verwerkingskernen; - werkend met een kloksnelheid van minimaal 3 GHz tot maximaal 4 GHz; - een met dubbele datasnelheid, versie 4 (DDR4), werkend synchroon dynamisch willekeurig toegankelijk geheugen (SDRAM) met 2 of 4 geheugenkanalen; - een koelichaam van aluminium en/of een ventilator van kunststof, specifiek ontworpen voor gebruik met de processor. De microprocessor en het koellichaam en/of ventilator zijn opgemaakt voor de wederverkoop in een verpakking met een inhoud van 12 of 18 stuks elk. Het geheel wordt tezamen verpakt met niet karakter bepalende goederen zoals evenzovele omlijsting (bezel) stickers en gebruiksaanwijzingen.

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. Aantekening 4 op afdeling XVI. Aantekening 9 op hoofdstuk 85. De welbepaalde functie van het geheel wordt toegekend aan de processor. De tekst van de GN-codes 8542, 8542 31 en 8542 31 90.


Een hartslagsensor en een draadloze zender met -volgens opgave- onder andere de volgende kenmerken: - meet de hartslag en verstuurd de gegevens naar een smartphone of een specifiek merk smartwatch; - om te gebruiken tijdens het sporten; - bestemd om op een flexibele borstband te worden bevestigd; - wordt om de borst gedragen; - werkt met elektroden; - verzendt de gegevens met behulp van bluetooth; - werkt op batterijen.

CHEST STRAPS
ELECTRONIC MEASURING INSTRUMENTS
GAUGES
HEARTBEAT MEASURING EQUIPMENT
HEARTBEAT SENSORS
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. Aantekening 2, letter b, op hoofdstuk 90. Uitvoeringsverordening (EU) nr. 1212/2013, punt 2 van de Commissie van 26 november 2013, (PbEU 2013, nr. L 317). De tekst van de GN-codes 9031 en 9031 90 00. Het product is uitsluitend of hoofdzakelijk bestemd voor gebruik met apparaten voor hartslagmeting van GS-post 9031. Het is een wezenlijk onderdeel voor de werking van apparaten voor hartslagmeting, aangezien deze niet zonder het product kunnen functioneren. Het product moet daarom worden ingedeeld onder GN-code 9031 90 00 als een ander deel van meet- of verificatie-instrumenten, -apparaten, -toestellen en -machines, niet genoemd of niet begrepen onder andere posten van hoofdstuk 90.


Een zogenoemde CMOS RF-switch met -volgens opgave- onder andere de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - integreert on-board CMOS-besturingslogica met een CMOS-compatibele besturingsinterface met lage spanning; - kan worden aangestuurd met behulp van enkelvoudige pin- of complementaire besturingsingangen; - een geïntegreerde monolitische schakeling; - voor toepassingen van 10 MHz tot 3 GHz; - met behulp van een nominale +3-volt voedingsspanning kan een typisch compressiepunt van 1 dB van +33,5 dBm worden bereikt; - werkt tot 105 °C; - enkelvoudige pin of complementaire CMOS-logica-besturingsingangen; - ESD-tolerantie van 2 kV HBM; - 1,8 V minimale voedingsspanning; - operating frequentie 10 -3000 MHz; - een maximale schakelsnelheid van 25 kHz; - in een SC-70 behuizing met 6 aansluitingen; - verpakt op een spoel.

DIGITAL
DIGITAL INTEGRATED CIRCUITS
ELECTRONIC
ELECTRONIC CHIPS
FOR BUILDING-IN
INTEGRATED CIRCUITS
MONOLITHIC INTEGRATED CIRCUITS

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. Aantekening 12, letter b op hoofdstuk 85. De tekst van de GN-codes 8542, 8542 39 en 8542 39 90. Het betreft een monolitische geïntegreerde schakeling zoals bedoeld bij GN-onderverdeling 8542 39 90.


Een zogenoemde upper receiver met -volgens opgave- onder andere de volgende kenmerken: - maakt deel uit van-/is ontworpen voor een specifiek type load cell (weegcel) dat een signaal afgeeft/converteert overeenkomend met de gemeten waarde (kracht en vervorming) en dat vervolgens door een andere eenheid wordt verwerkt; - is essentieel voor de werking van de load cell, stabiliseert én houdt deze vast; - van roestvrijstaal; - bevat geen elektronische componenten; - cilindervormig; - de hoogte bedraagt 3,81 cm en de doorsnede 9,525 cm.

FOR MEASURING FORCE
GAUGES
LOAD CELLS
MEASURING EQUIPMENT PARTS
OF BASE METALS
OF STAINLESS STEEL
SCIENTIFIC AND MEASURING EQUIPMENT

De algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur. Aantekening 2 letter b op hoofdstuk 90. De tekst van de GN-codes 9031 en 9031 90 00. Het artikel kan worden aangemerkt als een deel van een meet- en verificatietoestel zoals bedoeld bij GS-post 9031 van de gecombineerde nomenclatuur.


Een zaagmachine voor het vervaardigen van halfgeleidermateriaal. De machine heeft ondermeer de volgende kenmerken: - een robot voor het toepassen van fijn werktuigelijke handelingen; - een inspectiesysteem voorzien van zichtbare signalen; - een diamantzaag; - een volautomatisch inspectie -, en sorteersysteem van de luchtgelagerde "spindels"; - een "smart coolant" systeem; - afmetingen van ongeveer 252 x 162 x 250 cm (LxBxH). De strips van kunststof in rechthoekige vorm worden in aangepaste hoeveelheden aangeboden op speciale plateaus en daarna precies gezaagd in plaatjes (chips).

ELECTRONIC CHIPS
FOR SAWING
FOR SORTING
MACHINERY
SEMICONDUCTOR DEVICES

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 9, letter A op hoofdstuk 84 en de tekst van de GN-codes 8486, 8486 10 en 8486 10 00.


Geheugeneenheid in de vorm van een monolitische digitale geïntegreerde schakeling, vervaardigd met de aanvullende metaaloxide halfgeleider (C-MOS) technologie. De schakeling is een programmeerbaar geheugen, enkel voor het uitlezen van de daarin opgeslagen gegevens, die elektrisch met een puls kunnen worden uitgewist (een niet vluchtig geheugen van type "Burst Flash") en heeft een capaciteit van 128 MB. De schakeling is voorzien van een behuizing met 56 contactpunten (type Ball) en de behuizing heeft een lengte, breedte en hoogte van ongeveer 7,8, 9,1 en 0,665 millimeter.

DIGITAL CIRCUITS
ELECTRONIC CIRCUITS
ELECTRONICS
INTEGRATED MEMORY CIRCUITS
MONOLITHIC INTEGRATED CIRCUITS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur en de tekst van de GN-codes 8542, 8542 32 en 8542 32 75.


Een zogenoemde microprocessor, een elektronische geïntegreerde schakeling, voorzien van de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - afmetingen ongeveer 1,5 x 1,5 cm (lxb); - snelheid 50 MHz; - geïntegreerde SRAM geheugeninterface controller; - een behuizing van kunststof (TQFP) voorzien van 100 aansluitpunten.

INTEGRATED CIRCUITS
MEMORIES
MICROPROCESSORS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur en de tekst van de GN-codes 8542, 8542 31 en 8542 31 90.


Een teststation voor het meten of het verifiëren van halfgeleiderschijven of van halfgeleiderschakelingen. De belangrijkste kenmerken van het apparaat zijn -volgens opgave-: - het testen en beoordelen van dioden, transistors en andere halfgeleiderelementen; - Device-limited" Test Throughput; - High-Efficiency Multi-Site Test; - Performance scalability; - Rapid Test Program Development; - analoge, digitale en gemengde (mixed signals) tests van onderdelen die functioneren bij minder dan 200MHz; - 24 (standard capacity) of 36 (high capacity) zogenoemde 'universal slots'; - met een registreerinrichting door middel van een automatisch gegevensverwerkende machine. De testmachine is ingericht om per individueel element/pin een signaal te versturen en te ontvangen en heeft een energiedistributie centrum, een klok, een ruimte om 'third party' instrumenten te bevestigen en een bedieningsknop.

FOR TESTING
MACHINERY
PRINTED CIRCUITS
RESISTORS
SEMINCONDUCTOR CIRCUITS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 4 op afdeling XVI en de tekst van de GN-codes 9030, 9030 82 en 9030 82 00.


Een tonercassette bestemd voor een laserprinter met ondermeer de volgende kenmerken: - een rechthoekige kunststof behuizing; - een kunststof handvat waarmee de cassette in de printer geplaatst kan worden; - voorzien van een tandwielmechanisme dat -volgens opgave- door een motor in de printer wordt aangedreven; - voorzien van een mechanische inrichting voor gelijkmatige afgifte van toner aan de "roller developer" en om klonteren te voorkomen; - aan 1 zijde voorzien van een "fusible resistance unit" die informatie doorgeeft aan de printer; - aan 1 zijde voorzien van "Power Bias schakeling" om de bewegende roller van stroom te voorzien; - in de kleuren Cyaan, Magenta, Yellow en Black; - niet voorzien van een geïntegreerde printkop. De tonercassettes worden apart aangeboden in een kartonnen doos, opgemaakt voor de verkoop in het klein.

AS POWDER
GEARWHEELS
OF PLASTICS
PRINTERS
PUT UP FOR RETAIL SALE
TONER CARTRIDGES

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, Arrest van het Hof van Justitie Zaak C-250/05 van 26 oktober 2008 en de tekst van de GN-codes 3707, 3707 90 en 3707 90 30.


Delen voor fotovoltaïsche cellen zijnde “aluminium profielen” met de volgende kenmerken: - vervaardigd van een aluminiumlegering; - de profielen vormen een essentieel onderdeel voor zonnemodules; - voorzien van uitsparingen en gaten; - afmetingen van ongeveer 1421 x 36 x 30 mm. Het artikel is speciaal gemaakt om te worden samengevoegd tot een zonnepaneel.

AS PROFILE SHAPES
OF ALUMINIUM
OF ALUMINIUM ALLOY
PANELS
SOLAR CELLS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1, 2a en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 1 letter b op hoofdstuk 76, aantekening 2 letter b op afdeling XVI en de tekst van de GN-codes 8541, 8541 90 en 8541 90 00.


Een rand voor een digitale voltmeter, met onder andere de volgende kenmerken: - vervaardigd van kunststof; - rechthoekig van vorm; - in de hoeken voorzien van een inzet van koper met schroefdraad; - met afmetingen van 6,5 x 3,2 x 0,5 cm. De rand is bestemd voor het afwerken en beschermen van een specifieke serie voltmeters en moet worden aangemerkt als een toebehoren uitsluitend of hoofdzakelijk bestemd voor een voltmeter. Het artikel is opgemaakt voor de verkoop in het klein en is verpakt in een zakje van kunststof. Het product wordt aangeboden tezamen met niet karakterbepalende goederen zoals een pakking van rubber en 5 schroefjes.

AS RECTANGLES
ELECTRONIC
OF PLASTICS
VOLTMETERS
WITH EDGE

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 2, letter b, op hoofdstuk 90 en de tekst van de GN-codes 9030, 9030 90 en 9030 90 85.


Een folie zijnde een deel dat uitsluitend bestemd is om te worden gebruikt in een zonnepaneel met onder meer de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - vervaardigd van vellen; - van hydrolysis-proof polyethyleen tereftalaat, alumina deposition polyethyleen tereftalaat en white polyethyleen tereftalaat; - een wit semi-transparant folie met een glad, glanzend oppervlak; - achthoekig; - voorzien van uitsparingen; - afmetingen van 1419 x 981 mm. Deze BTI vervangt de BTI met het referentienummer NL-RTD-2011-003403, naar aanleiding van de uitspraak op bezwaar met het kenmerk 11/379/9138/143.

AS SHEETS
LUSTROUS
OF PLASTICS
POLYETHYLENE
WHITE
WORKED

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 2 op afdeling XVI en de tekst van de GN-codes 8541, 8541 90 en 8541 90 00.


Een zogenoemde back sheet, zijnde een deel van een zonnepaneel met onder meer de volgende kenmerken: - vervaardigd van kunststof in vellen; - van hydrolysis-proof polyethyleen tereftalaat (PET); - een soepele folie met een zijde met glans en met een matte zijde; - voorzien van een rechthoekige uitsnijding van 30 x 80 mm op 75 mm van de bovenzijde; - rechthoekig met afmetingen van 1660 x 980 mm. Het artikel is te onderkennen als een deel dat uitsluitend bestemd is om te worden gebruikt in een specifiek zonnepaneel.

AS SHEETS
OF PLASTICS
OF POLYETHYLENE TEREPHTHALATE
PANELS
SOLAR CELLS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 2 letter b op afdeling XVI en de tekst van de GN-codes 8541, 8541 90 en 8541 90 00.


Een uitbreidingsset voor moederborden bestaande uit 3 IC's met onder meer de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - geïntegreerde schakelingen, zogenoemde dual OP AMP's, die moeten worden uitgewisseld met de in een (bepaald type) elektronische regeleenheid aanwezige IC's; - de 3 verschillende IC's hebben elk een eigen functie; - het betreft monolithische geïntegreerde schakelingen met 8 poorten; - door het omwisselen van de IC,s ontstaan extra mogelijkheden voor het aanpassen van de geluidsweergave via de versterker; - met afmetingen van 0,9 x 0,7 cm. Het geheel is opgemaakt voor de verkoop in het klein en is verpakt in een kartonnen doosje tezamen met een niet karakterbepalend pincet voor het hanteren van de IC's.

FOR BUILDING-IN
MONOLITHIC INTEGRATED CIRCUITS
OPERATIONAL AMPLIFIER
PUT UP FOR RETAIL SALE
WITH CONTACTS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur en de tekst van de GN-codes 8542, 8542 33 en 8542 33 00.


Een zogenoemde bypassdiode box ook wel solar junctionbox genaamd met onder meer de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - geplaatst in een behuizing van voorgevormde kunststof; - voorzien van 2 elektrische aansluitkabels; - bevattende een messingplaat met 3 gemonteerde dioden; - de behuizing heeft afmetingen van 125 x 58 mm. Het apparaat wordt toegepast in zonnepanelen, voorkomt slijtage en mogelijke beschadiging van een beschaduwde cel en verhoogt daarmee de stroomopbrengst. Deze BTI vervangt de BTI met het referentienummer NL-RTD-2007-002778.

BRASS
CABLES
DIODES
ELECTRIC
IN A HOUSING

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 8 op afdeling XVI, uitspraak van het Gerechtshof Amsterdam, van 17 oktober 2013, bekend onder procedurenummer 12/0066 en de tekst van de GN-codes 8541, 8541 10 en 8541 10 00.


Een zogenoemd vacuüm cord (vacuum slang) met -volgens opgave- onder meer de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - vervaardigd van polyurethane elastomer met een ingegoten geleidende draad; - de vacuüm cord is bestemd voor aansluiting op de huis vacuüm leiding binnen een halfgeleider waterfabriek; - bestemd voor het hanteren tot 450 mm halfgeleider substraten; - betreft een deel van een vacuüm handling set. De vacuüm handling set vormt na aansluiting op een vacuümpomp, of op een in-house vacuüm aansluiting, een vacuüm wafer handling systeem. Het vacuüm wafer handling systeem is een machine voor het vervaardigen van halfgeleidercomponenten of elektronische geïntegreerde schakelingen. Het vacuüm cord kan worden aangemerkt als een deel waarvan kan worden onderkend dat dit uitsluitend of hoofdzakelijk bestemd is voor een machine zoals bedoeld bij GS-post 8486 van de gecombineerde nomenclatuur.

CAPACITORS
ELECTRIC
INDUCTORS
MACHINE PARTS
TRANSFORMERS

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 2, letter b, op afdeling XVI en de tekst van de GN-codes 8486, 8486 90 en 8486 90 90.


Een zogenoemde vacuüm holder met -volgens opgave- onder meer de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - vervaardigd van polypropylene, met een wit epoxy gecoat stalen voet met silicon elastomer o-ringen; - de vacuum holder zorgt ervoor dat de aanzuiging van de wand, zodra hij geplaatst is wordt afgesloten; - bestemd voor het hanteren tot 450 mm halfgeleider substraten; - betreft een deel van een vacuüm handling set. De vacuüm handling set vormt na aansluiting op een vacuümpomp, of op een in-house vacuüm aansluiting, een vacuüm wafer handling systeem. Het vacuüm wafer handling systeem is een machine voor het vervaardigen van halfgeleidercomponenten of elektronische geïntegreerde schakelingen. De vacuüm holder kan worden aangemerkt als een deel waarvan kan worden onderkend dat dit uitsluitend of hoofdzakelijk bestemd is voor een machine zoals bedoeld bij GS-post 8486 van de gecombineerde nomenclatuur.


Een dunne plaat van kristallijn silicium met onder meer de volgende kenmerken: - van hoge zuiverheid; - een dikte van ongeveer 200 µm; - voorzien van een evenwichtig lijnenpatroon; Het voorwerp wordt -volgens opgave- toegepast bij de productie van fotovoltaische cellen voor zonnepanelen. Het voorwerp is aan te merken als een wafer van gedoopt silicium zoals bedoeld bij GS-post 3818 van de gecombineerde nomenclatuur.

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 8 op hoofdstuk 28 en de tekst van de GN-codes 3818, 3818 00 en 3818 00 10. Laboratorium geraadpleegd d.d. 04 juni 2014, aangevraagd onder kenmerk 630493-01, bekend onder laboratoriumnummer 6782 K 14.


Zogenoemde light sources met -volgens opgave- onder andere de volgende uiterlijke en technische kenmerken: - onder meer vervaardigd van metaal; - een AC/DC distribution module; - een output coupler; - een stabilzation module: - een auto shutter; - een line narrowing module; - een blower motor; - afmetingen van (L x B x H) 327 x 121 tot en met 129 x 246 cm; - een gewicht van 3478 tot en met 3915 kg. Het product is te onderkennen als een deel dat uitsluitend of hoofdzakelijk bestemd is voor een machine waarbij met een fotolithografisch proces halfgeleider circuits worden gevormd op silicium wafers zoals bedoeld bij GS-post 8486 van de gecombineerde nomenclatuur.

De indeling is vastgesteld op basis van de algemene regels 1 en 6 voor de interpretatie van de gecombineerde nomenclatuur, aantekening 2, letter b, op afdeling XVI, aantekening 9, letter C en D, op hoofdstuk 84 en de tekst van de GN-codes 8486, 8486 90 en 8486 90 90.


Kryształy piezoelektryczne (kwarce) w standardowych obudowach SMD, przeznaczone do montażu powierzchniowego SMT. Montowane w układach generowania częstotliwości podstawowej do 50 MHz. Różnią się pojemnością wewnętrzną (11.5pF - 19 pF), stabilnością i temperaturą pracy. Pakowane na taśmie (przyklejane) z bocznymi otworami i nawinięte na szpule.

ELECTRIC
IN A HOUSING
PIEZO-ELECTRIC CRYSTALS
PIEZO-ELECTRIC QUARTZ
SURFACE MOUNTED

Klasyfikacja ustalona została w myśl postanowień reguły 1. i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej i zgodna jest z brzmieniem pozycji 8541 Wspólnej Taryfy Celnej i podpozycji 8541 60 00, obejmującej oprawione kryształy piezoelektryczne.


Diody świecące (LED), o wymiarach 2,3 x 2,3 x 0,7 mm, emitujące światło barwy dziennej. Zapakowane po 4000 sztuk na taśmie z tworzywa sztucznego, która jest nawinięta na szpulę o średnicy 180 mm. Diody nie posiadają żadnych dodatkowych elementów, przeznaczone są do montażu powierzchniowego SMD. Napięcie zasilania: 2,7 - 3,2 V; prąd zasilania 150 mA.

DIODES
ELECTRIC
FOR LIGHTING
LED
SEMICONDUCTOR DEVICES

Klasyfikacja ustalona została w myśl postanowień reguł 1., 5(b) i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej oraz uwagi 12(a)(ii) do działu 85. Wspólnej Taryfy Celnej (WTC) i zgodna jest z brzmieniem pozycji 8541 WTC oraz kodu TARIC 8541 41 00 00, obejmującego diody elektroluminescencyjne (LED).


Zintegrowany przełącznik zasilania - układ scalony, montowany powierzchniowo na płycie głównej odbiornika telewizyjnego. Zadaniem podzespołu jest ograniczanie dopływu prądu, w celu zapobieżenia awarii spowodowanej wzrostem mocy lub zwarciem układu. Limit prądu w przedziale 1.9 A - 3.7 A.

FOR TELEVISION RECEIVERS
INTEGRATED CIRCUITS
MOTHER BOARDS
SURFACE MOUNTED
VOLTAGE REGULATORS

Klasyfikacja ustalona została w myśl postanowień reguły 1. i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej oraz na podstawie uwagi 12(b)1) do działu 85. i zgodna jest z brzmieniem pozycji 8542 Wspólnej Taryfy Celnej oraz z kodem TARIC 8542 39 90 00, obejmującym pozostałe elektroniczne układy scalone.


Wysokonapięciowa dioda prostownicza. Podstawowe parametry: szczytowe napięcie odwrócenia (PRV) 12 kV, temperatura pracy -55°C do 100°C, maksymalny czas odwrócenia 100 ns.

DIODES
ELECTRIC
SEMICONDUCTOR DEVICES
SILICON

Klasyfikacja ustalona została w myśl postanowień reguły 1. i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej i zgodna jest z brzmieniem pozycji 8541 i podpozycji 8541 10 00, obejmującej diody, inne niż fotodiody lub diody elektroluminescencyjne.


Zegar czasu rzeczywistego (Real-Time Clock - RTC), stanowiący monolityczny układ scalony wykonany w technologii CMOS. Zegar odlicza sekundy, minuty, godziny, dni oraz informacje o dacie, miesiącu i roku. Częstotliwość oscylatora 32768 kHz. Adres i dane przesyłane są szeregowo poprzez I2C bus. Zastosowanie: urządzenia ręczne typu "handhelds", set-top boxy, nagrywarki cyfrowe, urządzenia biurowe i inne.

CALENDAR CIRCUITS
CMOS INTEGRATED CIRCUITS
MONOLITHIC INTEGRATED CIRCUITS

Klasyfikacja ustalona została w myśl postanowień reguły 1. i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej oraz na podstawie uwagi 8 (b)(1) do działu 85. i zgodna jest z brzmieniem pozycji 8542 i podpozycji 8542 39 90 00, obejmującej pozostałe elektroniczne układy scalone.


Toner w postaci czarnego proszku, zawierający w składzie m.in. kopolimer styrenowo-akrylowy oraz magnetyt (jako pigment), stosowany do napełniania kartridży do drukarek laserowych (HP). Produkt pakowany w butelkach (1 kg) oraz workach z tworzywa sztucznego (po 20 kg).

AS POWDER
BLACK
FOR PRINTING
LASER PRINTERS
TONERS

Klasyfikacji taryfowej towaru dokonano w oparciu o postanowienia 1. i 6. reguły Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej, zgodnie z brzmieniem pozycji 3707 i kodu TARIC 3707 90 20 10 oraz zgodnie z treścią komentarza do pozycji 3707 zawartego w Notach Wyjaśniających do Systemu Zharmonizowanego.


Monolityczne układy scalone, przeznaczone do produkcji paneli sterujących urządzeń AGD. Wykonane w technologii montażu powierzchniowego SMD. Realizują funkcję sterowania zasilaczem impulsowym oraz redukcji strat mocy. Wyposażone w siedem lub osiem pinów. Długość: 9,83 - 4,8 mm; szerokość: 9,86 - 6,0 mm; wysokość: 3,68 - 1,75 mm. Produkty pakowane są po 1000 lub 2500 sztuk, na taśmie z tworzywa sztucznego, nawijanej na rolki.

DOMESTIC APPLIANCES
MONOLITHIC INTEGRATED CIRCUITS
PROGRAMMABLE CONTROLLERS

Klasyfikacja ustalona została w myśl postanowień reguł 1. i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej oraz uwagą 8 (b) pkt 1) do działu 85. i zgodna jest z brzmieniem pozycji 8542 i podpozycji 8542 31 90, obejmującej elektroniczne układy scalone, pozostałe procesory i sterowniki, nawet połączone z pamięciami, przetwornikami, układami logicznymi, wzmacniaczami, zegarami i układami czasowymi lub innymi układami.


Procesor - zintegrowany układ scalony, przeznaczony do montażu powierzchniowego w formie System on Chip (SoC). Zawiera między innymi: procesor ARM Cortex™ - M0 32 bit, programowalną pamięć flash 256 kB lub 128 kB, pamięć RAM 16 kB lub 32 kB, transceiver Bluetooth 2,4 GHz. Urządzenie przeznaczone jest do przetwarzania, zarządzania oraz przesyłania sygnałów analogowych i cyfrowych.

PROCESSORS
TRANSCEIVER MODULES
WITH INTEGRATED CIRCUITS

Klasyfikacja ustalona została w myśl postanowień reguł 1. i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej oraz uwagi 8(b) pkt 1) do działu 85. i zgodna jest z brzmieniem pozycji 8542 i podpozycji 8542 31 90 00, obejmującej elektroniczne układy scalone, pozostałe procesory i sterowniki, nawet połączone z pamięciami, przetwornikami, układami logicznymi, wzmacniaczami, zegarami i układami czasowymi lub innymi układami.


Adapter ERP-1 - akcesorium przystosowane do pracy z miernikami MRU do pomiaru rezystancji uziemienia słupów elektroenergetycznych, metodą 3-przewodową z wykorzystaniem cęgów elektrycznych - cewki Rogowskiego. Nie dokonuje żadnych pomiarów. Nie przekształca sygnału napięciowego z cęgów. Wzmacnia sygnał wysyłany do miernika. Obudowa o wymiarach zewnętrznych: 88 mm x 33 mm x 146 mm, z wystającym przewodem zakończonym wtyczką do połączenia z gniazdem cęgów miernika i gniazdem do podłączenia cęgów elastycznych. Posiada wyłącznik oraz dwa przyciski: do wyboru podłączonych cęgów i liczby wykonanych owinięć cęgów wokół nogi słupa. Podstawowe parametry techniczne: zakres pomiarowy do 5 A, częstotliwość pracy: 125Hz i 150Hz (dla pracy w sieciach 50Hz lub 60Hz), temperatura pracy: -10°C...+50°C, zasilanie: baterie alkaliczne LR6 1,5V lub akumulatory NiMH (3 szt.), masa z bateriami / bez baterii: 340g/ 270g. Zawartość zestawu: Adapter ERP-1, cęgi elastyczne PS-2, baterie i futerał.

Klasyfikacja ustalona została w myśl postanowień reguł 1., 3(b), 5(a) i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej oraz na podstawie uwagi 3. do działu 90. i zgodna jest z brzmieniem pozycji 9030 Wspólnej Taryfy Celnej i podpozycji 9030 90 85, obejmującej m.in. pozostałe akcesoria przyrządów i aparatury do pomiaru lub kontroli wielkości elektrycznych.


Element wykonany ze stopów aluminium, oznaczony symbolem KWJABIL000847, będący częścią przeznaczoną do produkcji panela fotowoltaicznego - urządzenia przetwarzającego światło słoneczne na energię elektryczną. Element wchodzi w skład ramy panela fotowoltaicznego - jest jednym z jej boków. Jest przygotowany do montażu, nie podlega już żadnej dalszej obróbce np. cięciu, skrawaniu, wierceniu, profilowaniu itp. W trakcie montażu panela, elementy są łączone w ramę oraz trwale zespajane z pozostałą częścią panela fotowoltaicznego.

FRAMES
MACHINE PARTS
OF ALUMINIUM
PHOTOVOLTAIC CELLS

Klasyfikacja towaru została ustalona na podstawie reguły 1. i 6. Ogólnych Reguł Interpretacji Nomenklatury Scalonej, uwagi 2(b) do sekcji XVI Wspólnej Taryfy Celnej (WTC) i zgodna jest z brzmieniem pozycji 8541 WTC i podpozycji 8541 90 WTC, obejmującej części m. in. światłoczułych elementów półprzewodnikowych, włączając fotoogniwa, nawet zmontowane w moduły lub tworzące panele.


Element wykonany ze stopów aluminium, oznaczony symbolem AS10000013, będący częścią przeznaczoną do produkcji panela fotowoltaicznego - urządzenia przetwarzającego światło słoneczne na energię elektryczną. Element wchodzi w skład ramy panela fotowoltaicznego - jest jednym z jej boków. Na obu końcach ma zamontowane łączniki. Jest przygotowany do montażu, nie podlega już żadnej dalszej obróbce np. cięciu, skrawaniu, wierceniu, profilowaniu itp. W trakcie montażu panela, elementy są łączone w ramę oraz trwale zespajane z pozostałą częścią panela fotowoltaicznego.


Produkt výroby vodíka z metánu. Ide o bezfarebný plynný vodík s čistotou 99 % obj., bez zápachu. Používa sa ako tvorba vodíkovej atmosféry v technológii výroby propylénu a na hydrogenáciu metylacetylénu a propadiénu v technológii etylénovej jednotky.

Všeobecné pravidlá č. 1 a č. 6 pre interpretáciu kombinovanej nomenklatúry, poznámka 1a) ku kapitole 28, znenie položky 2804, znenie podpoložky 2804 10 00, znenie doplnkového kódu TARIC 2804 10 00 00.


Produkt pyrolýzneho štiepenia nasýtených uhľovodíkov. Ide o bezfarebný plynný vodík s čistotou 94 % obj., s obsahom metánu (5,9 % obj.), bez zápachu. Používa sa ako surovina pre hydrogenizačné procesy v rafinérii.